Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 69 : Produits céramiques

  • 80Lignes tarifaires
  • 0 %–12 %Taux

Chapitre 69 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 69 compte 80 lignes dans le tarif douanier turc, dans 13 positions.

Les taux vont de 0 % à 12 %, avec une moyenne de 4,7 % ; 6 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 6902 (briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de…), avec 17 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 29 lignes.

Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 6911.10.00.00.11 (sofra ve mutfak eşyası : beyaz olanlar).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

6901 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues

6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues

6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique

6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment

6906 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support ; pièces de finition, en céramique

6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique

6910 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine

6912 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique

6914 Autres ouvrages en céramique

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