Nomenclature combinée de l’UE · code NC · HS 0901.90
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Nomenclature combinée de l’UE, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Importation : UE
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Le taux que chaque État membre applique aux marchandises de ce code, d’après la base de données « Taxes in Europe » de la Commission. Un taux réduit peut ne viser qu’une partie des marchandises d’un code : vérifiez la législation nationale sur la TVA.
Allemagne 7 % taux réduit 
Autriche 20 % 
Belgique 6 % taux réduit 
Bulgarie 20 % 
Chypre 5 % taux réduit 
Croatie 25 % 
Danemark 25 % 
Espagne 10 % taux réduit 
Estonie 24 % 
Finlande 13,5 % taux réduit 
France 20 % 
Grèce 13 % taux réduit 
Hongrie 27 % 
Irlande 23 % 
Italie 22 % 
Lettonie 21 % 
Lituanie 21 % 
Luxembourg 3 % taux réduit 
Malte 0 % taux réduit 
Pays-Bas 9 % taux réduit 
Pologne 8 % taux réduit 
Portugal 23 % 
Roumanie 11 % taux réduit 
Slovaquie 19 % taux réduit 
Slovénie 9,5 % taux réduit 
Suède 6 % taux réduit 
Tchéquie 12 % taux réduit TEDB · 26 octobre 2026
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Kosovo | 237 k € | 16,2 % | — |
 Turquie | 222 k € | 15,2 % | +53,4 % |
 Sénégal | 215 k € | 14,7 % | -1,6 % |
 Viêt Nam | 153 k € | 10,5 % | +34,9 % |
 Royaume-Uni | 123 k € | 8,4 % | -1,5 % |
 Chine | 96 k € | 6,5 % | -20,8 % |
 Colombie | 60 k € | 4,1 % | +50,2 % |
 Costa Rica | 55 k € | 3,8 % | -23,2 % |
0901.90 Café, même torréfié ou décaféiné : autres
Turquie 13 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 10 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique 45 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon Exemption – 12 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6 % 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 30 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
The tariff classification of “Cascara” from Uganda
Les produits issus de ces matières premières ne peuvent être mis sur le marché de l’UE ou exportés que s’ils sont « zéro déforestation », produits légalement et couverts par une déclaration de diligence raisonnée.
Coffee, whether or not roasted or decaffeinated ; coffee husks and skins ; coffee substitutes containing coffee in any proportion
Règlement (UE) 2023/1115, annexe I (texte consolidé)
Les notes explicatives de la Commission européenne sur le classement des marchandises dans ces codes NC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes, mais les autorités douanières les suivent ; elles complètent les notes explicatives du SH de l’Organisation mondiale des douanes.
Par coques, on entend les enveloppes minces qui, à l'intérieur du fruit (cerise), renferment les grains ou fèves, généralement au nombre de deux.
Les pellicules sont constituées par le tégument qui entoure chaque grain et qui est éliminé au cours de la torréfaction.
Considérations générales
Le classement des épices, mélangées entre elles ou additionnées d'autres substances, est déterminé par la note 1 du présent chapitre.
Conformément à cette note les mélanges d'épices avec d'autres substances, ayant perdu le caractère essentiel d'épices, sont exclus du présent chapitre. Ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. Pour ce qui concerne les mélanges utilisés directement pour l'aromatisation de boissons ou pour la préparation d'extraits destinés à la fabrication de boissons et constitués par des épices et des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces appartenant à d'autres chapitres (7, 11, 12, etc.), voir les notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 9, sixième et septième alinéas.
Il est à signaler que les brisures et déchets, résultant normalement de la récolte des épices, des opérations postérieures à celle-ci (triage, séchage, par exemple), du stockage ou du transport, doivent être considérés comme produits «non broyés ni moulus», sauf lorsque ces produits sont reconnaissables (en raison de leur homogénéité, par exemple) comme provenant d'un broyage intentionnel.
L'expression «broyés ou pulverisés» utilisée dans les différentes positions du présent chapitre n'inclut pas les produits coupés en morceaux.
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne, Journal officiel, série C (texte consolidé et modifications ultérieures) · © European Union
La nomenclature combinée de chaque année, telle que publiée au Journal officiel : désignation, droit des pays tiers et unité supplémentaire.
| Année | Désignation | Droit des pays tiers | Unité supplémentaire |
|---|---|---|---|
| 2026 | Coques et pellicules de café | Exemption | — |
| 2025 | inchangé | Exemption | — |
| 2024 | inchangé | Exemption | — |
| 2023 | inchangé | Exemption | — |
| 2022 | inchangé | Exemption | — |
| 2021 | inchangé | Exemption | — |
| 2020 | inchangé | Exemption | — |
| 2019 | Coques et pellicules de café | Exemption | — |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, 0901 90 10 est l’une des 2 lignes de la sous-position 0901.90, café, même torréfié ou décaféiné : autres.
Le droit des pays tiers est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en —.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 1,5 M € de marchandises de la sous-position 0901.90 (−6 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 7,48 € le kilo ; le Kosovo en a fourni 16 %, devant la Turquie.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 13 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 10 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 45 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 12 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 30 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États membres de l’UE ont importé des marchandises de la sous-position 0901.90 pour 38 M $US en 2024 ; le premier fournisseur extérieur à l’UE a été la Tanzanie.
Le droit des pays tiers dans la nomenclature combinée de l’UE est nul (exemption) ; unité supplémentaire : —. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Droit additionnel de 50 % sur les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Ces droits s’ajoutent au droit de douane.
Oui. La France, comme tous les États membres, applique la nomenclature combinée et le tarif douanier commun : le droit des pays tiers est le même dans toute l’UE. Les taux préférentiels dépendent de l’origine de la marchandise ; la TVA et les accises s’y ajoutent.
Pour l’ensemble de la sous-position 0901.90, le premier fournisseur extérieur à l’UE en 2024 a été la Tanzanie (930,9 k $US).