2309 10 90 : Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente : autres

Voir la note 1 du présent chapitre.

Pour les produits laitiers, voir la note complémentaire 4 du présent chapitre.

La teneur en produits laitiers, la teneur en amidon ou en fécule et la teneur en glucose, sirop de glucose, maltodextrine et sirop de maltodextrine sont calculées, quelle que soit leur source, sur le produit tel qu’il se trouve au moment de sa réception.

Pour l’amidon ou la fécule, le glucose et la maltodextrine, les dispositions suivantes s’appliquent:

• Lorsque la présence d’amidon ou de fécule n’est pas évidente, il est possible d’utiliser une méthode qualitative par microscopie ou un test qualitatif de coloration avec une solution d’iode afin de s’assurer de la présence d’amidon ou de fécule.

• Pour la détermination de la teneur en amidon ou en fécule, en glucose et en maltodextrine, on mesure la quantité de glucose total. Le glucose total se définit comme la somme de tous les glucoses présents dans un échantillon, ce qui inclut à la fois le glucose libre initialement présent et le glucose généré par l’hydrolyse enzymatique de l’amidon ou de la fécule ou de la maltodextrine contenus dans l’échantillon, exprimée en glucose. Le glucose total est déterminé en ayant recours à une version modifiée de la méthode d’analyse enzymatique spécifiée à l’annexe du règlement (CE) no 121/2008 de la Commission (JO L 37 du 12.2.2008, p. 3). La modification consiste à omettre l’étape de lavage avec 40 % d’éthanol lors de la préparation de l’échantillon et à calculer uniquement les résultats de la chromatographie liquide à haute performance (CLHP) pour la teneur en glucose [% en poids, voir l’annexe du règlement (CE) no 121/2008 de la Commission (JO L 37 du 12.2.2008, p. 3, point 7.1)], qui représente le glucose total tel que défini ci-dessus.

Les produits dont la teneur en glucose total est inférieure à 0,5 % en poids ne doivent pas être considérés comme contenant de l’amidon ou de la fécule, du glucose ou de la maltodextrine.

• Lorsque la teneur en glucose total est supérieure à 9 % en poids, ou lorsque l’on considère que l’échantillon contient 10 % en poids ou plus d’amidon ou de fécule, la teneur réelle en amidon ou en fécule est déterminée selon la méthode polarimétrique (également appelée méthode Ewers modifiée) établie à l’annexe III, point K, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).

Lorsque la méthode polarimétrique n’est pas applicable, par exemple en présence de proportions significatives de matières telles que celles énumérées ci-après, il y a lieu d’employer la méthode d’analyse enzymatique pour la détermination de la teneur en amidon ou en fécule établie à l’annexe du règlement (CE) no 121/2008 de la Commission (JO L 37 du 12.2.2008, p. 3).

Les matières spécifiques suivantes sont réputées donner lieu à des interférences lors de l’application de la méthode polarimétrique:

a) sous-produits de betterave (sucrière) tels que la pulpe de betterave (sucrière), la mélasse de betterave (sucrière), la pulpe de betterave (sucrière) mélassée, la vinasse de betterave (sucrière), le sucre (de betterave);

b) pulpe d’agrumes;

c) graines de lin ; tourteau de pression de graines de lin ; tourteau d'extraction de graines de lin;

d) graines de colza ; tourteau de pression de colza ; tourteau d'extraction de colza ; pellicules de colza;

e) graines de tournesol ; tourteau d'extraction de tournesol ; tourteau d'extraction de tournesol partiellement décortiqué;

f) tourteau de pression de coprah ; tourteau d'extraction de coprah;

g) pulpe de pommes de terre;

h) levures déshydratées;

i) produits riches en inuline (par exemple, cossettes et farine de topinambour);

j) cretons;

k) produits à base de soja.

Relèvent également de ces sous-positions les articles à ronger pour chiens, présentés sous diverses formes (par exemple noeuds, bâtonnets, etc.), constitués de peau et additionnés d’autres substances (comme l’amidon, le sucre ou la viande séchée). Les produits composés intégralement de peau qui n’ont subi aucune préparation supplémentaire en vue de leur utilisation pour l’alimentation des animaux sont toutefois exclus (position 4205).