6403 91 93 : Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Considérations générales

1. Pour ce qui concerne l'interprétation des termes «semelles extérieures» et «dessus», voir les notes explicatives du SH, considérations générales du présent chapitre, intitulés C et D.

En outre, en ce qui concerne les «dessus» consistant en deux ou plusieurs matières [note 4, point a) et note complémentaire 1 du chapitre 64], les dispositions suivantes sont applicables:

a) Le «dessus» est la partie de la chaussure qui couvre les côtés et le dessus du pied et qui peut aussi couvrir la jambe. Il descend jusqu'à la semelle à laquelle il est fixé. Il peut même être inséré dans la semelle.

Les matières constitutives du dessus sont celles qui sont partiellement ou totalement visibles sur la surface extérieure de la chaussure. En conséquence, une doublure n'est pas une matière constitutive du dessus. Les matières constitutives du dessus sont attachées l'une à l'autre.

Après l'enlèvement des accessoires et renforts, pour calculer la surface totale des matières constitutives du dessus, il n'y a pas lieu de tenir compte des zones se trouvant sous des zones de chevauchement où les matières ont été attachées entre elles.

Par exemple, A correspond à du cuir, B à une matière textile et la zone C à la partie de la matière textile B chevauchée par le cuir A. Il n'y a pas lieu de tenir compte de la zone en matière textile C pour calculer la surface totale des matières constitutives du dessus.

Il est fait abstraction des systèmes de fermeture, comme les lacets, les bandes type «Velcro», etc. [voir les notes explicatives du SH, considérations générales du present chapitre, intitulé D), dernier paragraphe].

b) La «doublure» peut être constituée de n'importe quelle matière. Elle peut être composée d'une ou de plusieurs matières. La doublure est en contact avec le pied et sert de rembourrage, de protection ou simplement de décoration. La doublure n'est pas visible sur la surface extérieure de la chaussure, à l'exception d'un rembourrage autour du bracelet, par exemple.

c) Les «accessoires» et «renforts» sont définis dans la note 4, point a), du chapitre 64 et dans la note complémentaire 1 du chapitre 64, ainsi que dans les considérations générales des notes explicatives du SH relatives au présent chapitre, point D), dernier paragraphe.

Les accessoires remplissent généralement une fonction ornementale et les renforts, une fonction de protection ou de renforcement. Les renforts étant des attaches fixées sur le dessus afin de lui donner une solidité accrue, ils sont fixés sur la surface extérieure du dessus et pas simplement sur la doublure. Une zone de doublure peut toutefois être présente sous le renfort, pour autant que sa fonction de renforcement ne s'en trouve pas réduite. En plus d'être fixés sur le dessus, les renforts ou les accessoires peuvent aussi être fixés sur la semelle ou insérés dans celle-ci. Une matière n'est pas considérée comme un accessoire ou un renfort mais comme une partie du dessus si la méthode d'assemblage des matières qui se trouvent en dessous d'elle n'est pas durable (les coutures piquées sont, par exemple, une méthode durable d'assemblage).

Au sens de la note 4, point a), les «dispositifs analogues» peuvent également être des logos ou des bouts.

Pour la détermination de la matière du «dessus», il est fait abstraction de la patte couverte partiellement ou complètement (languette intérieure).

Voir schéma ci-dessous : les pointillés représentent la languette intérieure.

Les illustrations et le texte figurant ci-dessous donnent un exemple de la manière de déterminer la matière constitutive du «dessus»:

La chaussure des illustrations figurant ci-dessus est composée de cuir et de matière textile. Pour déterminer la matière constitutive du «dessus» au sens du chapitre 64 et éliminer les «accessoires» et «renforts», il y a lieu de tenir compte des considérations ci-après:

1 et 2. Lorsque le bout (1) et la claque (2) en cuir sont retirés, on constate en dessous la présence de matière textile (autre que la doublure). Les parties en cuir (1 et 2) ayant une fonction de protection, elles sont considérées comme des renforts. Comme la matière textile présente sous les parties en cuir (1 et 2) est partiellement visible en surface, la matière textile doit être considérée comme une partie du dessus.

3. Le retrait de l'empiècement en cuir (3) permet de constater en dessous la présence de matière textile (zone A de l'illustration) et de doublure. Puisque la matière textile ne couvre pas toute la surface sous l'empiècement (3), que la doublure n'est pas considérée comme un dessus et que l'on trouve surtout de la doublure sous le cuir, l'empiècement en cuir ne renforce aucunement le dessus et doit donc être considéré comme une partie de ce dernier.

4. Cet empiècement en cuir (4) a été cousu sur un empiècement en matière textile et chevauche également l'empiècement en cuir (3) au niveau de la zone (A). Comme il y a de la matière textile, partiellement visible en surface, sous l'empiècement (4) et un empiècement en cuir (3), partiellement visible en surface, sous le chevauchement (A), et comme l'empiècement en cuir (4) renforce le côté du dessus, cet empiècement (4) est considéré comme un renfort. Donc, l'empiècement en cuir (3) et la matière textile présente sous l'empiècement (4), à l'exception de la surface de matière textile sous l'empiècement (3), doivent être considérés comme des parties du dessus.

5. Lorsqu'on enlève cet empiècement en cuir (5), on constate en dessous la présence de matière textile partiellement visible en surface. Comme l'empiècement en cuir (5) renforce le dessus du talon et qu'il y a, en dessous, une couche de matière textile partiellement visible en surface, le cuir est considéré comme un renfort.

6. Le retrait du contrefort en cuir du talon (6) permet de constater la présence d'une doublure et d'une matière textile partiellement visible en surface. Puisque la matière textile ne couvre pas toute la surface sous le cuir, le contrefort en cuir du talon (6) n'exerce pas de fonction de renforcement du dessus et, en conséquence, le contrefort doit être considéré comme une partie du dessus (et non comme un renfort).

7. Lorsqu'on enlève cet empiècement en cuir (7) on constate en dessous la présence de matière textile partiellement visible en surface. Comme cet empiècement (7) renforce le côté du dessus, il est considéré comme un renfort.

8. Le retrait du logo en cuir (8) a permis de constater en dessous la présence de matière textile partiellement visible en surface. En conséquence, comme le logo est un «dispositif analogue» au sens de la note 4, point a), du chapitre 64, il n‘est pas une partie du dessus.

Après avoir calculé le rapport de surface en pourcentage des empiècements en cuir et de ceux en matière textile qui ont été identifiés comme faisant partie du dessus, on constate que la matière textile domine (70 % en matière textile). La chaussure sera donc classée comme chaussure à dessus en matières textiles.

2. Le terme «caoutchouc», au sens de la nomenclature combinée, est défini à la note 1 du chapitre 40 ; la note 3, point a), du présent chapitre en élargit la portée au sens de ce chapitre.

3. Le terme «matière plastique», au sens de la nomenclature combinée, est défini à la note 1 du chapitre 39 ; la note 3, point a), du présent chapitre en élargit la portée au sens de ce chapitre.

4. Le terme «cuir naturel» au sens de ce chapitre est défini à la note 3, point b), du chapitre 64.

5. L'expression «matières textiles» est définie dans les notes explicatives du SH, considérations générales, intitulés E) et F) du présent chapitre En conséquence, les fibres (par example les tontisses), fils, tissus, étoffes, feutres, nontissés, cordes, cordages et articles de corderie relevant des chapitres 50 à 60 sont des «matières textiles» aux fins du chapitre 64. En ce qui concerne les tissus du chapitre 59, les notes du chapitre 59 ne doivent être appliquées que sous réserve des dispositions de la note 3, point a), du chapitre 64.