Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 69 : Produits céramiques
- 43Lignes tarifaires
- 0 %–12 %Taux
Le chapitre 69 compte 43 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 13 positions.
Les taux vont de 0 % à 12 %, avec une moyenne de 4,8 % ; 3 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6912 (vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et…), avec 8 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 17 lignes.
Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 6911 10 00 (articles pour le service de la table ou de la cuisine).
6901 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6902 10 00contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
- 6902 20 10contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)
- 6902 20 91contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
- 6902 20 99Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : autres, autres
- 6902 90 00Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues : autres
6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6903 10 00Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre
- 6903 20 10contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
- 6903 20 90contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
- 6903 90 10contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de carbone libre
- 6903 90 90Autres articles céramiques réfractaires : autres, autres
6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
6906 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support ; pièces de finition, en céramique
- 6907 21 00d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %
- 6907 22 00d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %
- 6907 23 00d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %
- 6907 30 00cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que ceux du n° 690740
- 6907 40 00Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement : pièces de finition
6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
- 6909 11 00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : en porcelaine
- 6909 12 00Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
- 6909 19 00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres
- 6909 90 00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres
6910 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
6912 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
- 6912 00 21Articles pour le service de la table ou de la cuisine : en terre commune
- 6912 00 23Articles pour le service de la table ou de la cuisine : en grès
- 6912 00 25en faïence ou en poterie fine
- 6912 00 29Articles pour le service de la table ou de la cuisine : autres
- 6912 00 81Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, en terre commune
- 6912 00 83Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, en grès
- 6912 00 85en faïence ou en poterie fine
- 6912 00 89Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, autres
6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
- 6913 10 00Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique : en porcelaine
- 6913 90 10Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique : autres, en terre commune
- 6913 90 93en faïence ou en poterie fine
- 6913 90 98Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique : autres, autres, autres