Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 73 : Ouvrages en fonte, fer ou acier

  • 234Lignes tarifaires
  • 0 %–3,7 %Taux

Chapitre 73 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 73 compte 234 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 26 positions.

Les taux vont de 0 % à 3,7 %, avec une moyenne de 1,7 % ; 104 lignes sont en franchise.

C’est la position 7318, vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets…, qui est la plus subdivisée : 31 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 104 lignes.

Le taux le plus élevé, 3,7 %, frappe la ligne 7307 11 10 (pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous…).

7301 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés ; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier

7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails

7303 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier

7305 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier

7306 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier

7307 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier

7308 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7309 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7310 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7311 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier

7312 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité

7313 Ronces artificielles en fer ou en acier ; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier ; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier

7315 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7316 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7317 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre

7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier

7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs

7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier

7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier ; paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier

7324 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7325 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

7326 Autres ouvrages en fer ou en acier

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