Sous-position · Chapitre 05 · Position 0508
0508.00
0508.00 : Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
La sous-position 0508.00 relève de la position 0508 (corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement…), au chapitre 05.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0508 00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets:
- 0508 00 10 Corail rouge (Corallium rubrum) Exemption—
- 0508 00 90 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0508 00 90 10 Empty shells for food use and use as raw material for glucosamine
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0508 00 90 10 Empty shells for food use and use as raw material for glucosamine
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0508 00 90 20 Shells, including cuttle-bones, containing soft tissue and flesh, as referred to in Article 10, point (k)(i), of Regulation (EC) No 1069/2009
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0508 00 90 20 Shells, including cuttle-bones, containing soft tissue and flesh, as referred to in Article 10, point (k)(i), of Regulation (EC) No 1069/2009
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
UE : importations mensuelles
12 derniers mois19,4 M €+0,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1,10 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 4,2 M € | 21,7 % | -3,3 % |
 Turquie | 3,8 M € | 19,7 % | +2,8 % |
 Tunisie | 3,1 M € | 15,9 % | +11,2 % |
 Chine | 1,3 M € | 6,5 % | +21,8 % |
 Ukraine | 1,2 M € | 6 % | -1,3 % |
 Géorgie | 858 k € | 4,4 % | +64,7 % |
 Serbie | 786 k € | 4,1 % | -6,8 % |
 Australie | 751 k € | 3,9 % | +35,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 7,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 3 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 223 k $US223 k $US+1 M $US+4 M $US+> 10 M $US
Exportations : 119
- Japon : 25 M $US
- Indonésie : 15 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 12 M $US
- Chine : 10 M $US
- Viêt Nam : 8 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- Australie : 6 M $US
- Tunisie : 5 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Royaume-Uni : 5 M $US
- Inde : 4 M $US
- France : 4 M $US
- Philippines : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Italie : 3 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- États-Unis : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Mexique : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Tanzanie : 1 M $US
- Maroc : 1 M $US
- Mauritanie : 1 M $US
- Équateur : 869 k $US
- Sri Lanka : 778 k $US
- Géorgie : 746 k $US
- Malaisie : 732 k $US
- Polynésie française : 723 k $US
- Espagne : 690 k $US
- Sénégal : 635 k $US
- Allemagne : 617 k $US
- Tchéquie : 607 k $US
- Roumanie : 525 k $US
- Norvège : 507 k $US
- Canada : 504 k $US
- Danemark : 502 k $US
- Côte d’Ivoire : 430 k $US
- Bulgarie : 401 k $US
- Îles Salomon : 371 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 330 k $US
- Slovaquie : 326 k $US
- Fidji : 307 k $US
- Yémen : 294 k $US
- Pologne : 254 k $US
- Russie : 247 k $US
- Mozambique : 232 k $US
- Madagascar : 227 k $US
- Bahamas : 223 k $US
- Biélorussie : 201 k $US
- Irlande : 200 k $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 180 k $US
- Luxembourg : 176 k $US
- Tonga : 154 k $US
- Bangladesh : 139 k $US
- Kenya : 126 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 49 k $US49 k $US+272 k $US+3 M $US+> 8 M $US
Importations : 135
- Chine : 39 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 20 M $US
- France : 13 M $US
- États-Unis : 12 M $US
- Viêt Nam : 8 M $US
- Inde : 7 M $US
- Japon : 6 M $US
- Allemagne : 4 M $US
- Corée du Sud : 4 M $US
- Italie : 4 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Belgique : 3 M $US
- Canada : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Thaïlande : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 1 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Lituanie : 886 k $US
- Arabie saoudite : 757 k $US
- Danemark : 642 k $US
- Suisse : 634 k $US
- Pologne : 611 k $US
- Malaisie : 595 k $US
- Autriche : 583 k $US
- Irlande : 380 k $US
- Burkina Faso : 376 k $US
- Norvège : 345 k $US
- Madagascar : 335 k $US
- Bangladesh : 330 k $US
- Russie : 272 k $US
- Indonésie : 252 k $US
- Kazakhstan : 245 k $US
- Portugal : 241 k $US
- Grèce : 239 k $US
- Turquie : 231 k $US
- Brésil : 227 k $US
- Australie : 217 k $US
- Mexique : 204 k $US
- Serbie : 189 k $US
- Singapour : 186 k $US
- Philippines : 166 k $US
- Égypte : 162 k $US
- Croatie : 160 k $US
- Suède : 158 k $US
- Libye : 158 k $US
- Bahamas : 152 k $US
- Slovaquie : 139 k $US
- Liban : 137 k $US
- Syrie : 134 k $US
- Afrique du Sud : 128 k $US
- Bulgarie : 128 k $US
- Islande : 126 k $US
- Koweït : 96 k $US
- Israël : 93 k $US
- Hongrie : 76 k $US
- Laos : 70 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Japon | 25 M $US | 16,4 % |
| 2 |  Indonésie | 15 M $US | 9,6 % |
| 3 |  Myanmar (Birmanie) | 12 M $US | 7,9 % |
| 4 | Chine | 10 M $US | 6,4 % |
| 5 |  Viêt Nam | 8 M $US | 5,2 % |
| 6 |  Pays-Bas | 6 M $US | 4,2 % |
| 7 | Australie | 6 M $US | 4,1 % |
| 8 | Tunisie | 5 M $US | 3,6 % |
| 9 | Turquie | 5 M $US | 3,4 % |
| 10 | Royaume-Uni | 5 M $US | 3,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 39 M $US | 25,7 % |
| 2 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 20 M $US | 13,3 % |
| 3 |  France | 13 M $US | 8,5 % |
| 4 | États-Unis | 12 M $US | 7,8 % |
| 5 | Viêt Nam | 8 M $US | 5,4 % |
| 6 |  Inde | 7 M $US | 4,3 % |
| 7 | Japon | 6 M $US | 4,1 % |
| 8 |  Allemagne | 4 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Corée du Sud | 4 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Italie | 4 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 44pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Iran, Bahamas, Burundi
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 0 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 10 % | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
| Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 35 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 35 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 12 % | 2023 | |
 Colombie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 5 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
| Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 5 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 5 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 0 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 25 % | 0 % – 30 % | 2023 |
| Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 40 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 10 % | 2023 | |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 25 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
| Myanmar (Birmanie) | 4,3 % | 3 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 5 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 35 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 10 % | 2023 | |
 Paraguay | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 35 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 5 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 10 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 30 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 35 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 30 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 5 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 10 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 29115 Coral & similar materials, unworked/simply prepared but not othw. worked ; shells & cuttle-bone, unworked/simply prepared but not cut to shape ; powder & waste thereof
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 1111
- Produit CPC 2.1
- 04911 Coral and similar products, shells of molluscs, crustaceans or echinoderms and cuttle-bone
- Activité CITI Rév. 4
- 0311 Pêche en mer0312 Pêche en eau douce0321 Aquaculture en mer0322 Aquaculture en eau douce
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0508.00 | inchangé |
| 2012 | 0508.00 | inchangé |
| 2007 | 0508.00 | inchangé |
| 2002 | 0508.00 | inchangé |
| 1996 | 0508.00 | inchangé |
| 1992 | 0508.00 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0508.00 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 0508.00 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0508.00 dans l’UE ont atteint 19,4 M € (+1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 22 %, devant la Turquie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 152 M $US (−16,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Japon (25 M $US), puis par l’Indonésie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « corail et matières similaires, bruts ou simplement… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0508.00 du Système harmonisé (position 0508), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « corail et matières similaires, bruts ou… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0508.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « corail et matières similaires, bruts ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0508.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « corail et matières similaires, bruts ou… » ?
Le Japon, avec 25 M $US en 2024 (16,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 4 M $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 119 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 0508.00 ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 0508.00 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (22 %), la Turquie (20 %) et la Tunisie (16 %), pour des importations totales de 19,4 M €.