Sous-position · Chapitre 84 · Position 8428
8428.90 : autres machines et appareils
Autres engins de levage et manutention
La sous-position SH 8428.90 – autres engins de levage et manutention – relève de la position 8428, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8428 90 autres machines et appareils:
- Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole:
- 8428 90 71 conçus pour être portés par tracteur agricole Exemption—
- 8428 90 79 autres Exemption—
- 8428 90 90 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 52,5 %
- Uniquement pour
- 8428 90 90 20 Mobile access equipment designed for the lifting of persons, self-propelled, with a maximum working height of 6 meters or more
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0796/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
Taux individuels par société (19)
Société Taux Hunan Sinoboom Intelligent Equipment Co., Ltd. 89DL 42 % Oshkosh JLG (Tianjin) Equipment Technology Co., Ltd. 89DM 22,5 % Terex (Changzhou) Machinery Co., Ltd. 89DN 22,9 % Zhejiang Dingli Machinery Co., Ltd. 89DO 6,4 % Lingong Heavy Machinery Co., Ltd. 89DP 30,1 % Zoomlion Intelligent Access Machinery Co., Ltd. 89DQ 30,1 % XCMG Fire Fighting Safety Equipment Co., Ltd. 89DR 30,1 % Sunward Intelligent Equipment Co., Ltd. 89DS 30,1 % Haulotte Access Equipment Manufacturing (Changzhou) Co., Ltd. 89DT 30,1 % Fronteq (Changzhou) Machinery Co., Ltd. 89DU 30,1 % Jiangsu Liugong Machinery Co., Ltd. 89DV 30,1 % Hangcha Group Co., Ltd. 89DW 30,1 % Shandong Chufeng Heavy Industry Machinery Co., Ltd. 89DX 30,1 % Reeslift Ltd. 89DY 30,1 % Mantall Heavy Industry Co., Ltd 89DZ 30,1 % Shandong Qiyun Group Co., Ltd 89EA 30,1 % Jinan Juxin Machinery Co., Ltd 89EB 30,1 % Shandong Yuntian Intelligent Machinery Equipment Co., Ltd. 89EC 30,1 % Zhejiang Noblelift Equipment Joint Stock Co. Ltd 89MH 54,6 % - Droit compensateurDroit compensateur définitif 14,2 %
- Uniquement pour
- 8428 90 90 20 Mobile access equipment designed for the lifting of persons, self-propelled, with a maximum working height of 6 meters or more
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0796/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
Taux individuels par société (19)
Société Taux Hunan Sinoboom Intelligent Equipment Co., Ltd. 89DL 7,3 % Oshkosh JLG (Tianjin) Equipment Technology Co., Ltd. 89DM Exemption Terex (Changzhou) Machinery Co., Ltd. 89DN 12,1 % Zhejiang Dingli Machinery Co., Ltd. 89DO 14,2 % Lingong Heavy Machinery Co., Ltd. 89DP 12,1 % Zoomlion Intelligent Access Machinery Co., Ltd. 89DQ 11,6 % XCMG Fire Fighting Safety Equipment Co., Ltd. 89DR 12,1 % Sunward Intelligent Equipment Co., Ltd. 89DS 14,2 % Haulotte Access Equipment Manufacturing (Changzhou) Co., Ltd. 89DT 12,1 % Fronteq (Changzhou) Machinery Co., Ltd. 89DU 12,1 % Jiangsu Liugong Machinery Co., Ltd. 89DV 12,1 % Hangcha Group Co., Ltd. 89DW 12,1 % Shandong Chufeng Heavy Industry Machinery Co., Ltd. 89DX 12,1 % Reeslift Ltd. 89DY 14,2 % Mantall Heavy Industry Co., Ltd 89DZ 12,1 % Shandong Qiyun Group Co., Ltd 89EA 14,2 % Jinan Juxin Machinery Co., Ltd 89EB 12,1 % Shandong Yuntian Intelligent Machinery Equipment Co., Ltd. 89EC 12,1 % Zhejiang Noblelift Equipment Joint Stock Co. Ltd 89MH 12,1 % - Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 10
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 360,9 M € | 30,8 % | +20,4 % |
 Royaume-Uni | 236 M € | 20,1 % | +0,3 % |
 Japon | 134,8 M € | 11,5 % | -17,2 % |
 Suisse | 116,3 M € | 9,9 % | +22,4 % |
 États-Unis | 116,2 M € | 9,9 % | -12,6 % |
 Corée du Sud | 38,3 M € | 3,3 % | -33,1 % |
 Canada | 28,2 M € | 2,4 % | +13 % |
 Turquie | 22,5 M € | 1,9 % | +33,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,6 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 11 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 742 k $US742 k $US+27 M $US+200 M $US+> 886 M $US
Exportations : 154
- Chine : 3 Md $US
- Allemagne : 2,5 Md $US
- Italie : 983 M $US
- Corée du Sud : 899 M $US
- États-Unis : 886 M $US
- Pays-Bas : 858 M $US
- Japon : 620 M $US
- Mexique : 569 M $US
- Canada : 520 M $US
- France : 424 M $US
- Royaume-Uni : 402 M $US
- Autriche : 315 M $US
- Suisse : 288 M $US
- Suède : 259 M $US
- Espagne : 220 M $US
- Finlande : 200 M $US
- Pologne : 172 M $US
- Danemark : 172 M $US
- Belgique : 164 M $US
- Tchéquie : 141 M $US
- Turquie : 127 M $US
- Inde : 117 M $US
- Taïwan : 108 M $US
- Slovaquie : 97 M $US
- Roumanie : 92 M $US
- Singapour : 75 M $US
- Australie : 64 M $US
- Malaisie : 61 M $US
- Viêt Nam : 42 M $US
- Portugal : 41 M $US
- Norvège : 41 M $US
- Irlande : 38 M $US
- Slovénie : 38 M $US
- Luxembourg : 36 M $US
- Nouvelle-Zélande : 36 M $US
- Hongrie : 35 M $US
- Estonie : 29 M $US
- Thaïlande : 29 M $US
- Bulgarie : 27 M $US
- Grèce : 22 M $US
- Afrique du Sud : 20 M $US
- Émirats arabes unis : 18 M $US
- Serbie : 17 M $US
- Russie : 14 M $US
- Brésil : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 M $US
- Lituanie : 11 M $US
- Croatie : 11 M $US
- Ukraine : 9 M $US
- Israël : 8 M $US
- Angola : 7 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Arabie saoudite : 6 M $US
- Maroc : 6 M $US
- Colombie : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Macédoine du Nord : 4 M $US
- Chili : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+22 M $US+192 M $US+> 482 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 3,6 Md $US
- Allemagne : 821 M $US
- Pays-Bas : 783 M $US
- Royaume-Uni : 614 M $US
- Chine : 558 M $US
- France : 516 M $US
- Mexique : 482 M $US
- Canada : 454 M $US
- Australie : 429 M $US
- Inde : 401 M $US
- Italie : 325 M $US
- Espagne : 322 M $US
- Viêt Nam : 275 M $US
- Pologne : 260 M $US
- Japon : 260 M $US
- Taïwan : 226 M $US
- Belgique : 225 M $US
- Suisse : 220 M $US
- Turquie : 209 M $US
- Corée du Sud : 201 M $US
- Thaïlande : 197 M $US
- Russie : 192 M $US
- Autriche : 184 M $US
- Suède : 173 M $US
- Indonésie : 170 M $US
- Malaisie : 160 M $US
- Arabie saoudite : 139 M $US
- Brésil : 134 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 132 M $US
- Norvège : 131 M $US
- Tchéquie : 119 M $US
- Singapour : 115 M $US
- Émirats arabes unis : 107 M $US
- Hongrie : 104 M $US
- Roumanie : 102 M $US
- Danemark : 97 M $US
- Irlande : 89 M $US
- Finlande : 75 M $US
- Nouvelle-Zélande : 64 M $US
- Kazakhstan : 63 M $US
- Portugal : 60 M $US
- Israël : 59 M $US
- Slovaquie : 53 M $US
- Algérie : 53 M $US
- Afrique du Sud : 52 M $US
- Chili : 52 M $US
- Argentine : 50 M $US
- Bulgarie : 46 M $US
- Philippines : 38 M $US
- Slovénie : 32 M $US
- Serbie : 30 M $US
- Ukraine : 29 M $US
- Pérou : 29 M $US
- Ouzbékistan : 25 M $US
- Maroc : 22 M $US
- Grèce : 22 M $US
- Lituanie : 21 M $US
- Croatie : 19 M $US
- Égypte : 19 M $US
- Qatar : 18 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 3 Md $US | 20,2 % |
| 2 |  Allemagne | 2,5 Md $US | 16,9 % |
| 3 |  Italie | 983 M $US | 6,5 % |
| 4 | Corée du Sud | 899 M $US | 6 % |
| 5 | États-Unis | 886 M $US | 5,9 % |
| 6 |  Pays-Bas | 858 M $US | 5,7 % |
| 7 | Japon | 620 M $US | 4,1 % |
| 8 | Mexique | 569 M $US | 3,8 % |
| 9 | Canada | 520 M $US | 3,5 % |
| 10 |  France | 424 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 3,6 Md $US | 24,2 % |
| 2 | Allemagne | 821 M $US | 5,5 % |
| 3 | Pays-Bas | 783 M $US | 5,2 % |
| 4 | Royaume-Uni | 614 M $US | 4,1 % |
| 5 | Chine | 558 M $US | 3,7 % |
| 6 | France | 516 M $US | 3,4 % |
| 7 | Mexique | 482 M $US | 3,2 % |
| 8 | Canada | 454 M $US | 3 % |
| 9 |  Australie | 429 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Inde | 401 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 4 %droit médian
- 58pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Nauru
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 4 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
| Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 35 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 3 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 7 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 5,7 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Colombie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2020 · HS 2017 |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 3 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3,7 % | 3 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 23 % | 0 % – 35 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 1,5 % | 0 % – 3 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 10 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 5 % | 0 % – 10 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 2,7 % | 0 % – 7,6 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 7 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 74489 Other lifting, handling, loading/unloading machinery
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 312020
- Produit CPC 2.1
- 43560 Other lifting, handling, loading or unloading machinery
- Activité CITI Rév. 4
- 2816 Fabrication de matériel de levage et de manutention
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8428.90 | modifié |
| 2012 | 8428.90 | modifié |
| 2007 | 8428.90 | modifié |
| 2002 | 8428.50, 8428.90 | modifié |
| 1996 | 8428.50, 8428.90 | modifié |
| 1992 | 8428.50, 8428.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 48
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N365016 U.S. CBP
The tariff classification of a Loadout System and an Automation System from Canada
- N363892 U.S. CBP
The tariff classification of a mobile container carrier from China
- N362842 U.S. CBP
The tariff classification of an automated lumber bundle formation system from Canada
- N362546 U.S. CBP
The tariff classification of a vehicle lift, an automated mobile robot, and a pallet buffer from Israel
- N362547 U.S. CBP
The tariff classification of a lift and an automated mobile robot from Israel
- N360385 U.S. CBP
The tariff classification of a patient lift system from Canada
- 600014533 HMRC
The item is a wheeled stand specially designed to support an aircraft ejection seat during manufacture or maintenance. The seat stand has an interface to which different adaptors can be used to accommodate different ejection seats or seat sub-assemblies. These stands are used by the manufacturer…
- 600011151 HMRC
Caravan manoeuvring system. Consists of a gear driven mover, a remote control and a mother board. Designed to move your caravan without the need to manually push or use a tow on a vehicle, used to lift, move and level the caravan when the ground is not flat. Works by attaching the system to the…
- 600008697 HMRC
The product is a Torpedo Trolley. The trolley is used to transport torpedo weapons around a ship, usually moved from the weapon storage facility to the torpedo launcher. The trolley can move the torpedo's around at ground level and also lift them up and down. The trolley is made from Zinc Plated…
48 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 15 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-10-07 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 15 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-08-20 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Antidumping
Trade Tariff news 7886 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Antidumping
Trade remedies notice 2026/23 : provisional anti-dumping duty on boom lifts originating from China
Trade remedies notice 2026/23 · Source : gov.uk
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-10571 · 91 FR 31818 · Source : federalregister.gov
- Autre · Applicable à partir du :
Trade remedies notice 2026/16 : registration of imports of boom lifts originating from China
Trade remedies notice 2026/16 · Source : gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8428.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8428.90 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans l’UE, un droit antidumping de 52,5 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Dans l’UE, un droit compensateur de 14,2 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8428.90 dans l’UE ont atteint 1,2 Md € (+1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 31 %, devant le Royaume-Uni.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 15 Md $US (−0,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (3 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres machines et appareils » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8428.90 du Système harmonisé (position 8428), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres machines et appareils » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8428.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres machines et appareils » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8428.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres machines et appareils » ?
La Chine, avec 3 Md $US en 2024 (20,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 424 M $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 154 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres engins de levage et manutention » ?
L’UE applique un droit antidumping de 52,5 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit compensateur de 14,2 % aux marchandises originaires de Chine. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres engins de levage et manutention » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (31 %), le Royaume-Uni (20 %) et le Japon (12 %), pour des importations totales de 1,2 Md €.