Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 127Lignes tarifaires
- 0 %–15,5 %Taux
Le chapitre 40 compte 127 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 17 positions.
Les taux vont de 0 % à 15,5 %, avec une moyenne de 2,3 % ; 87 lignes sont en franchise.
C’est la position 4016, autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, qui est la plus subdivisée : 23 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 87 lignes.
Le taux le plus élevé, 15,5 %, frappe la ligne 4015.12.90.00 (des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art).
4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4001.10.00.00Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
- 4001.21.00.00Caoutchouc naturel sous d'autres formes : feuilles fumées, feuilles fumées
- 4001.22.00.00Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
- 4001.29.00.00Caoutchouc naturel sous d'autres formes : autres, autres
- 4001.30.00.00Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4002.11.00.00Caoutchouc styrène-butadiène : latex, latex
- 4002.19.00.00Caoutchouc styrène-butadiène : autres, autres
- 4002.20.00.00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc butadiène (BR), caoutchouc butadiène (BR)
- 4002.31.00.00Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
- 4002.39.00.00Caoutchouc isobutène-isoprène : autres, autres
- 4002.41.00.00Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : latex, latex
- 4002.49.00.00Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : autres, autres
- 4002.51.00.00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), latex, latex
- 4002.59.00.00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), autres, autres
- 4002.60.00.00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc isoprène (IR), caoutchouc isoprène (IR)
- 4002.70.00.00Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
- 4002.80.00.00Mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position
- 4002.91.00.00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : autres, latex, latex
- 4002.99.00.00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : autres, autres, autres
4003 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4004 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4005.10.00.10Devant servir à la fabrication de pneumatiques
- 4005.10.00.90Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice : autres
- 4005.20.00.00Solutions ; dispersions autres que celles du no 4005.10
- 4005.91.00.10Devant servir à la fabrication de pneumatiques
- 4005.91.00.90Plaques, feuilles et bandes : autres
- 4005.99.00.00Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires : autres, autres, autres
4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
- 4008.11.00.00Plaques, feuilles et bandes
- 4008.19.00.00Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés : en caoutchouc alvéolaire, autres, autres
- 4008.21.00.10Plaques, feuilles et bandes : feuilles
- 4008.21.00.90Plaques, feuilles et bandes : autres
- 4008.29.00.10En caoutchouc non alvéolaire : autres, profilés
- 4008.29.00.90En caoutchouc non alvéolaire : autres, autres
4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
- 4009.11.00.00Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement : sans accessoires, sans accessoires
- 4009.12.00.00Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement : avec accessoires, avec accessoires
- 4009.21.00.00Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés : sans accessoires, sans accessoires
- 4009.22.00.00Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés : avec accessoires, avec accessoires
- 4009.31.00.10Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : sans accessoires, de radiateurs
- 4009.31.00.90Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : sans accessoires, autres
- 4009.32.00.20Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05
- 4009.32.00.90Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : avec accessoires, autres
- 4009.41.00.00Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés : sans accessoires, sans accessoires
- 4009.42.00.10Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05
- 4009.42.00.90Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés : avec accessoires, autres
4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
- 4010.11.00.00Renforcées seulement de métal
- 4010.12.00.00Renforcées seulement de matières textiles
- 4010.19.00.00Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc : courroies transporteuses, autres, autres
- 4010.31.00.10Courroies de transmission sans fin, de section : pour automobiles
- 4010.31.00.90Courroies de transmission sans fin, de section : autres
- 4010.32.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
- 4010.33.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
- 4010.34.00.00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
- 4010.35.00.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
- 4010.36.00.00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
- 4010.39.10.00Courroies de transmission de section trapézoïdale, même striées, sans fin, d'une circonférence extérieure excédant 240 cm
- 4010.39.90.00Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc : courroies de transmission, autres, autres, autres
4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
- 4011.10.00.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
- 4011.20.00.11Des types utilisés pour camions légers, à carcasse radiale
- 4011.20.00.12Des types utilisés pour camions légers, autres
- 4011.20.00.13Autres, à carcasse radiale
- 4011.20.00.19Des types utilisés pour autobus ou camions : pneumatiques routiers, autres
- 4011.20.00.20Des types utilisés pour autobus ou camions : pneumatiques hors route
- 4011.30.00.00Des types utilisés pour véhicules aériens
- 4011.40.00.00Des types utilisés pour motocycles
- 4011.50.00.00Des types utilisés pour bicyclettes
- 4011.70.10.00Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue ; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57
- 4011.70.90.00Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles : autres, autres
- 4011.80.10.00Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69 ; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57
- 4011.80.90.00Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie : autres, autres
- 4011.90.10.00Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33 ; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57
- 4011.90.90.00Pneumatiques neufs, en caoutchouc : autres, autres, autres
4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc
- 4012.11.00.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)
- 4012.12.00.00Des types utilisés pour autobus ou camions
- 4012.13.00.00Des types utilisés pour véhicules aériens
- 4012.19.00.00Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : pneumatiques rechapés, autres, autres
- 4012.20.10.00De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 57
- 4012.20.20.00Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87.05
- 4012.20.90.00Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : pneumatiques usagés, autres, autres
- 4012.90.10.00Ruban caoutchouté pour jante (« flaps ») devant servir à la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettes
- 4012.90.90.10Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : autres, autres, usagés
- 4012.90.90.20Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : autres, autres, bandages
- 4012.90.90.30Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : autres, autres, bandes de roulement
- 4012.90.90.90Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : autres, autres, autres
4013 Chambres à air, en caoutchouc
- 4013.10.00.00Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions
- 4013.20.00.00Des types utilisés pour bicyclettes
- 4013.90.10.00Du type utilisé aux aéronefs ; Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue
- 4013.90.90.00Chambres à air, en caoutchouc : autres, autres, autres
4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
- 4014.10.00.00Articles d'hygiène ou de pharmacie : préservatifs, préservatifs
- 4014.90.10.00Contenants et leurs parties, pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits
- 4014.90.90.00Articles d'hygiène ou de pharmacie : autres, autres, autres
4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
- 4015.12.10.00Gants de protection, devant être utilisés avec scaphandres de protection dans l'air empoisonné
- 4015.12.90.00Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art : autres, autres
- 4015.19.10.00Gants de protection, devant être utilisés avec scaphandres de protection dans l'air empoisonné
- 4015.19.90.00Gants, mitaines et moufles : autres, autres, autres
- 4015.90.10.00Scaphandres de protection et leurs parties, devant être utilisés dans l'air empoisonné
- 4015.90.20.00Vêtements et accessoires du vêtement : autres, combinaisons de plongée, combinaisons de plongée
- 4015.90.90.00Vêtements et accessoires du vêtement : autres, autres, autres
4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
- 4016.10.00.00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : en caoutchouc alvéolaire, en caoutchouc alvéolaire
- 4016.91.00.11Revêtements de sol et tapis de pied : nattes, pour automobiles
- 4016.91.00.19Revêtements de sol et tapis de pied : nattes, autres
- 4016.91.00.90Revêtements de sol et tapis de pied : autres
- 4016.92.00.00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, gommes à effacer, gommes à effacer
- 4016.93.11.00Devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles
- 4016.93.19.10Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : autres, garnitures
- 4016.93.19.30Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : autres, coussinets
- 4016.93.19.40Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : autres, joints d'arrêt d'huile
- 4016.93.19.90Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : autres, autres
- 4016.93.91.00Devant servir dans les marchandises de la position 84.81 ou des moteurs de pompe hydraulique de la sous-position 8413.60 ; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale ; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 73 ou 90, ou de la position 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux de récupération ou de production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux
- 4016.93.99.10Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, joints, autres, autres, garnitures
- 4016.93.99.30Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, joints, autres, autres, bagues de garniture
- 4016.93.99.40Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, joints, autres, autres, coussinets
- 4016.93.99.50Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, joints, autres, autres, joints d'arrêt d'huile
- 4016.93.99.90Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, joints, autres, autres, autres
- 4016.94.00.00Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
- 4016.95.10.00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres articles gonflables, matelas à air, matelas à air
- 4016.95.90.00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres articles gonflables, autres, autres
- 4016.99.10.00Articles devant servir à la fabrication de relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge passif ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge ; Support de renforcement utilisés avec les meules ; Vessies ou manches utilisés avec les machines servant à la fabrication de pneumatiques ou de chambres à air ; Bornes et enveloppes, devant servir à la fabrication de jeux de fils pour bougies d'allumage ; Contenants et leurs parties (y compris les poires expultrices), pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits ; Rondelles, manches et protecteurs, devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain ; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles ; Tampons pour voies ferrées ; Devant être utilisés dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines et anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine) et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances
- 4016.99.30.00Articles pour le contrôle de la vibration du type utilisé dans les véhicules des positions 87.01 à 87.05
- 4016.99.90.10Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres, autres, élastiques en caoutchouc
- 4016.99.90.90Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres, autres, autres