Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 72 : Fonte, fer et acier
- 550Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 72 compte 550 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 29 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 7217 (fils en fer ou en aciers non alliés), avec 82 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 550 lignes.
7201 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
7202 Ferro-alliages
- 7202.11.00.00Contenant en poids plus de 2 % de carbone
- 7202.19.00.00Ferromanganèse, autres, autres
- 7202.21.00.00Contenant en poids plus de 55 % de silicium
- 7202.29.00.00Ferrosilicium, autres, autres
- 7202.30.00.00Ferro-silico-manganèse, ferro-silico-manganèse
- 7202.41.00.00Contenant en poids plus de 4 % de carbone Note : Le bénéfice du tarif de la nation la plus favorisée est accordé aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires d'un pays assujetti au tarif général.
- 7202.49.00.00Autres Note : Le bénéfice du tarif de la nation la plus favorisée est accordé aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires d'un pays assujetti au tarif général.
- 7202.50.00.00Ferro-silico-chrome, ferro-silico-chrome
- 7202.60.00.00Ferronickel, ferronickel
- 7202.70.00.00Ferromolybdène, ferromolybdène
- 7202.80.00.00Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène, ferrotungstène et ferro-silico-tungstène
- 7202.91.00.00Autres, ferrotitane et ferro-silico-titane, ferrotitane et ferro-silico-titane
- 7202.92.00.00Autres, ferrovanadium, ferrovanadium
- 7202.93.00.00Autres, ferroniobium, ferroniobium
- 7202.99.00.00Autres, autres, autres
7203 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles) ; déchets lingotés en fer ou en acier
- 7204.10.00.00Déchets et débris de fonte
- 7204.21.00.00Déchets et débris d'aciers alliés : d'aciers inoxydables, d'aciers inoxydables
- 7204.29.00.00Déchets et débris d'aciers alliés : autres, autres
- 7204.30.00.00Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
- 7204.41.00.10N° 1 en paquets
- 7204.41.00.20Autres tournures et frisons
- 7204.41.00.90Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles : autres
- 7204.49.00.10N° 1 coulée de métal lourd
- 7204.49.00.20N° 2 coulée de métal lourd
- 7204.49.00.91Autres déchets et débris : autres, autres, produits déchiquetés
- 7204.49.00.99Autres déchets et débris : autres, autres, autres
- 7204.50.00.00Déchets lingotés, déchets lingotés
7205 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
7206 Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 7203
7207 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
- 7207.11.00.10De section transversale carrée ou rectangulaire et dont : en fer
- 7207.11.00.21En aciers non alliés : billettes
- 7207.11.00.29En aciers non alliés : autres
- 7207.12.00.00Autres, de section transversale rectangulaire
- 7207.19.00.10Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : autres, ronds
- 7207.19.00.90Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : autres, autres
- 7207.20.00.10Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone : blooms
- 7207.20.00.20Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone : billettes
- 7207.20.00.30Brames, largets ou ronds
- 7207.20.00.90Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone : autres
7208 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
- 7208.10.00.00Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
- 7208.25.00.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
- 7208.26.00.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
- 7208.27.00.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm
- 7208.36.00.00D'une épaisseur excédant 10 mm
- 7208.37.00.10D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1 525 mm
- 7208.37.00.20D'une largeur excédant 1 525 mm mais n'excédant pas 1 830 mm
- 7208.37.00.50D'une largeur excédant 1 830 mm
- 7208.38.00.10D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1 525 mm
- 7208.38.00.20D'une largeur excédant 1 525 mm mais n'excédant pas 1 830 mm
- 7208.38.00.50D'une largeur excédant 1 830 mm
- 7208.39.00.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm
- 7208.40.00.00Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
- 7208.51.00.11Qualité pour l'appareil sous pression, dégazés sous vide
- 7208.51.00.12Qualité pour l'appareil sous pression, non dégazés sous vide
- 7208.51.00.19D'une épaisseur excédant 10 mm : traités à chaud, autres
- 7208.51.00.21D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.51.00.22D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.51.00.23D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.51.00.24D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.51.00.25D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.51.00.31D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.51.00.32D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.51.00.33D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.51.00.34D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.51.00.35D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.51.00.41D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.51.00.42D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.51.00.43D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.51.00.44D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.51.00.45D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.51.00.51D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.51.00.52D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.51.00.53D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.51.00.54D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.51.00.55D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.51.00.61D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.51.00.62D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.51.00.63D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.51.00.64D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.51.00.65D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.51.00.71D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.51.00.72D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.51.00.73D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.51.00.74D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.51.00.75D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.52.00.11Qualité pour l'appareil sous pression, dégazés sous vide
- 7208.52.00.12Qualité pour l'appareil sous pression, non dégazés sous vide
- 7208.52.00.19D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm : traités à chaud, autres
- 7208.52.00.81D'une largeur de moins de 1 168,4 mm
- 7208.52.00.82D'une largeur de 1 168,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 879,6 mm
- 7208.52.00.83D'une largeur excédant 1 879,6 mm mais n'excédant pas 2 489,2 mm
- 7208.52.00.84D'une largeur excédant 2 489,2 mm mais n'excédant pas 3 098,8 mm
- 7208.52.00.85D'une largeur excédant 3 098,8 mm
- 7208.53.00.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
- 7208.54.00.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm
- 7208.90.00.00Autres, autres
7209 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
- 7209.15.00.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus
- 7209.16.00.40D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm : recuit
- 7209.16.00.90D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm : autres
- 7209.17.00.40D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm : recuit
- 7209.17.00.90D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm : autres
- 7209.18.00.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
- 7209.25.00.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus
- 7209.26.00.00D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
- 7209.27.00.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7209.28.00.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
- 7209.90.00.00Autres, autres
7210 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
- 7210.11.00.00D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
- 7210.12.00.00D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
- 7210.20.00.00Plombés, y compris le fer terne
- 7210.30.00.00Zingués électrolytiquement, zingués électrolytiquement
- 7210.41.00.00Autrement zingués, ondulés, ondulés
- 7210.49.00.40D'une épaisseur inférieure à 0,25 mm
- 7210.49.00.50D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm
- 7210.49.00.60D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7210.49.00.70D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7210.50.00.00Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
- 7210.61.00.10D'une épaisseur de moins de 1,44 mm
- 7210.61.00.20D'une épaisseur de 1,44 mm ou plus
- 7210.69.00.10D'une épaisseur inférieure à 1,44 mm
- 7210.69.00.20D'une épaisseur de 1,44 mm ou plus
- 7210.70.00.10Non revêtus de métal et non plaqués
- 7210.70.00.21Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : zingués, électrolytiquement
- 7210.70.00.29Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : zingués, autres
- 7210.70.00.90Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : autres
- 7210.90.00.00Autres, autres
7211 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus
- 7211.13.00.00Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
- 7211.14.00.10Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus : non enroulés
- 7211.14.00.90Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus : autres
- 7211.19.00.10Simplement laminés à chaud : autres, non enroulés
- 7211.19.00.90Simplement laminés à chaud : autres, autres
- 7211.23.00.00Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
- 7211.29.00.00Simplement laminés à froid : autres, autres
- 7211.90.00.00Autres, autres
7212 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
- 7212.10.00.00Étamés, étamés
- 7212.20.00.10D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7212.20.00.20D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm
- 7212.20.00.30D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7212.20.00.40D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7212.30.00.10D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7212.30.00.20D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm
- 7212.30.00.30D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7212.30.00.40D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7212.40.00.10Non revêtus de métal et non plaqués
- 7212.40.00.21Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : électrolytiquement
- 7212.40.00.29Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : autres
- 7212.40.00.90Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques : autres
- 7212.50.00.30D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7212.50.00.40D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm
- 7212.50.00.50D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7212.50.00.60D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7212.60.00.00Plaqués, plaqués
7213 Fil machine en fer ou en aciers non alliés
- 7213.10.00.11D'un diamètre de 12 mm ou moins
- 7213.10.00.12D'un diamètre de plus de 12 mm mais n'excédant pas 17 mm
- 7213.10.00.13D'un diamètre excédant 17 mm
- 7213.10.00.90Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs : autres
- 7213.20.00.50Contenant en poids 0,1 % ou moins de plomb
- 7213.20.00.90Autres, en aciers de décolletage : autres
- 7213.91.00.41De qualité pour pneus, tel que défini dans la Note statistique 2 du présent Chapitre
- 7213.91.00.42De qualité tête froide (cold heading quality (CHQ)), tel que défini dans la Note statistique 3 du présent Chapitre
- 7213.91.00.43De qualité pour soudage, tel que défini dans la Note statistique 4 du présent Chapitre
- 7213.91.00.49De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm : autres
- 7213.91.00.50Autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
- 7213.91.00.60Autres, contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
- 7213.91.00.70Autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
- 7213.99.00.11D'un diamètre de 14 mm ou plus mais de moins de 19 mm
- 7213.99.00.12D'un diamètre de 19 mm ou plus mais n'excédant pas 25,5 mm
- 7213.99.00.13D'un diamètre excédant 25,5 mm
- 7213.99.00.31D'un diamètre de 14 mm ou plus mais de moins de 19 mm
- 7213.99.00.32D'un diamètre de 19 mm ou plus mais n'excédant pas 25,5 mm
- 7213.99.00.33D'un diamètre excédant 25,5 mm
- 7213.99.00.51D'un diamètre de 14 mm ou plus mais de moins de 19 mm
- 7213.99.00.52D'un diamètre de 19 mm ou plus mais n'excédant pas 25,5 mm
- 7213.99.00.53D'un diamètre excédant 25,5 mm
- 7213.99.00.90Autres, autres, autres
7214 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
- 7214.10.00.00Forgées, forgées
- 7214.20.00.11D'un point d'élasticité maximum de 400MPa
- 7214.20.00.12D'un point d'élasticité minimum supérieur à 400MPa mais n'excédant pas 500MPa
- 7214.20.00.13D'un point d'élasticité minimum supérieur à 500MPa mais n'excédant pas 600MPa
- 7214.20.00.14D'un point d'élasticité minimum supérieur à 600MPa
- 7214.20.00.21D'un point d'élasticité maximum de 400MPa
- 7214.20.00.22D'un point d'élasticité minimum supérieur à 400MPa mais n'excédant pas 500MPa
- 7214.20.00.23D'un point d'élasticité minimum supérieur à 500MPa mais n'excédant pas 600MPa
- 7214.20.00.24D'un point d'élasticité minimum supérieur à 600MPa
- 7214.20.00.31D'un point d'élasticité maximum de 400MPa
- 7214.20.00.32D'un point d'élasticité minimum supérieur à 400MPa mais n'excédant pas 500MPa
- 7214.20.00.33D'un point d'élasticité minimum supérieur à 500MPa mais n'excédant pas 600MPa
- 7214.20.00.34D'un point d'élasticité minimum supérieur à 600MPa
- 7214.20.00.90Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs : autres
- 7214.30.00.10Contenant en poids 0,15 % ou plus mais n'excédant pas 0,35 % de plomb ou 0,05 % ou plus mais n'excédant pas 0,4 % de bismuth, devant servir à la fabrication de produits canadiens
- 7214.30.00.24D'une largeur n'excédant pas 76 mm
- 7214.30.00.25D'une largeur excédant 76 mm mais de moins de 152 mm
- 7214.30.00.26D'une largeur de 152 mm ou plus
- 7214.30.00.33D'un diamètre n'excédant pas 76 mm
- 7214.30.00.34D'un diamètre excédant 76 mm
- 7214.30.00.40Autres, en aciers de décolletage : hexagones
- 7214.30.00.50Autres, en aciers de décolletage : carrées
- 7214.30.00.90Autres, en aciers de décolletage : autres
- 7214.91.00.11D'une largeur n'excédant pas 76 mm
- 7214.91.00.12D'une largeur excédant 76 mm mais de moins de 152 mm
- 7214.91.00.13D'une largeur de 152 mm ou plus
- 7214.91.00.21D'une largeur n'excédant pas 76 mm
- 7214.91.00.22D'une largeur excédant 76 mm mais de moins de 152 mm
- 7214.91.00.23D'une largeur de 152 mm ou plus
- 7214.91.00.31D'une largeur n'excédant pas 76 mm
- 7214.91.00.32D'une largeur excédant 76 mm mais de moins de 152 mm
- 7214.91.00.33D'une largeur de 152 mm ou plus
- 7214.99.00.20Autres, autres, hexagones
- 7214.99.00.30Autres, autres, carrées
- 7214.99.00.41Rondes, d'un diamètre de moins de 76 mm
- 7214.99.00.42Rondes, d'un diamètre de 76 mm ou plus mais n'excédant pas 152 mm
- 7214.99.00.43Rondes, d'un diamètre excédant 152 mm
- 7214.99.00.49Autres, autres, autres
- 7214.99.00.51Rondes, d'un diamètre de moins de 76 mm
- 7214.99.00.52Rondes, d'un diamètre de 76 mm ou plus mais n'excédant pas 152 mm
- 7214.99.00.53Rondes, d'un diamètre excédant 152 mm
- 7214.99.00.59Autres, autres, autres
- 7214.99.00.60Autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
7215 Autres barres en fer ou en aciers non alliés
- 7215.10.00.20En aciers de décolletage, simplement obtenues : rondes
- 7215.10.00.90En aciers de décolletage, simplement obtenues : autres
- 7215.50.00.10Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid : barres plates
- 7215.50.00.21Meulées, tournées ou polies
- 7215.50.00.29Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid : rondes, autres
- 7215.50.00.90Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid : autres
- 7215.90.00.10Autres, chromées
- 7215.90.00.20Barres pour l'amature du béton résistantes à la corrosion
- 7215.90.00.30Autres barres pour l'armature du béton
- 7215.90.00.90Autres, autres
7216 Profilés en fer ou en aciers non alliés
- 7216.10.00.11Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés : profilés en U, standard américain
- 7216.10.00.19Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés : profilés en U, autres
- 7216.10.00.21Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés : profilés en I, standard américain
- 7216.10.00.29Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés : profilés en I, autres
- 7216.10.00.30Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés : profilés en H
- 7216.21.00.10Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud : profilés en L, à branches égales
- 7216.21.00.20Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud : profilés en L, à branches inégales
- 7216.22.00.00Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud : profilés en T, profilés en T
- 7216.31.00.11D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm : standard américain
- 7216.31.00.12D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm : pour véhicules automobiles
- 7216.31.00.19D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm : autres
- 7216.31.00.21D'une hauteur excédant 152,4 mm : standard américain
- 7216.31.00.22D'une hauteur excédant 152,4 mm : pour véhicules automobiles
- 7216.31.00.29D'une hauteur excédant 152,4 mm : autres
- 7216.32.00.10D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm
- 7216.32.00.20D'une hauteur excédant 152,4 mm
- 7216.33.00.11D'une hauteur n'excédant pas 150 mm
- 7216.33.00.12D'une hauteur excédant 150 mm mais n'excédant pas 355 mm
- 7216.33.00.13D'une hauteur excédant 355 mm mais n'excédant pas 635 mm
- 7216.33.00.14D'une hauteur excédant 635 mm
- 7216.33.00.20Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés : profilés en H, pieux porteurs
- 7216.33.00.91D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm
- 7216.33.00.92D'une hauteur excédant 152,4 mm
- 7216.40.00.11D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm
- 7216.40.00.12D'une hauteur excédant 152,4 mm
- 7216.40.00.21À branches larges, d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm
- 7216.40.00.22À branches larges, d'une hauteur excédant 152,4 mm
- 7216.40.00.30Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud : profilés en T
- 7216.50.00.10Devant servir dans les navires, bateaux ou engins flottants
- 7216.50.00.20Profilés, avec bord ou bords biseautés, d'une longueur de plus de 3,65 mm et soit d'une largeur de plus de 25,4 cm ou d'une épaisseur de plus de 3,5 cm, devant servir à la fabrication d'arrêts tranchants pour lames de bouteurs (bulldozers) ou bouteurs biais (angledozers), les bennes de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, les décapeuses autochargeuses et les niveleuses ou décapeuses pour routes
- 7216.50.00.30Barres de profilage de patins de chenille, en aciers, d'une largeur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm et d'une hauteur n'excédant pas 150 mm, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les machines et appareils à chenilles
- 7216.50.00.90Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud : autres
- 7216.61.00.00Obtenus à partir de produits laminés plats
- 7216.69.00.00Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : autres, autres
- 7216.91.00.10Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés : profilés en L
- 7216.91.00.20Profilés en I ou en H
- 7216.91.00.30Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés : profilés en U
- 7216.91.00.91Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés : autres, comportant des bourrelets
- 7216.91.00.99Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés : autres, autres
- 7216.99.00.10Autres, autres, profilés en L
- 7216.99.00.20Profilés en I ou en H
- 7216.99.00.30Autres, autres, profilés en U
- 7216.99.00.91Autres, autres, autres, comportant des bourrelets
- 7216.99.00.99Autres, autres, autres, autres
7217 Fils en fer ou en aciers non alliés
- 7217.10.00.41D'un diamètre de moins de 1,5 mm, enroulés, d'un poids n'excédant pas 2 kg
- 7217.10.00.42Autres, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.10.00.43Autres, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.10.00.44Autres, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.10.00.45Autres, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.10.00.51Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.10.00.52Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.10.00.53Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.10.00.54Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.10.00.55Non revêtus, même polis : plats
- 7217.10.00.59Non revêtus, même polis : autres
- 7217.10.00.61Traités à chaud, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.10.00.62Traités à chaud, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.10.00.63Traités à chaud, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.10.00.64Traités à chaud, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.10.00.65Autres, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.10.00.66Autres, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.10.00.67Autres, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.10.00.68Autres, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.10.00.71Non revêtus, même polis : plats
- 7217.10.00.79Non revêtus, même polis : autres
- 7217.10.00.81Traités à chaud, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.10.00.82Traités à chaud, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.10.00.83Traités à chaud, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.10.00.84Traités à chaud, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.10.00.85Autres, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.10.00.86Autres, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.10.00.87Autres, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.10.00.88Autres, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.10.00.91Non revêtus, même polis : plats
- 7217.10.00.99Non revêtus, même polis : autres
- 7217.20.00.10Zingués, plats
- 7217.20.00.41Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.20.00.42Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.20.00.43Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.20.00.44Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.20.00.49Zingués, autres
- 7217.20.00.51Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.20.00.52Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.20.00.53Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.20.00.54Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.20.00.59Zingués, autres
- 7217.20.00.61Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.20.00.62Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.20.00.63Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.20.00.64Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.20.00.69Zingués, autres
- 7217.20.00.71Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.20.00.72Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.20.00.73Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.20.00.74Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.20.00.79Zingués, autres
- 7217.20.00.81Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.20.00.82Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.20.00.83Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.20.00.84Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.20.00.89Zingués, autres
- 7217.20.00.91Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.20.00.92Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.20.00.93Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.20.00.94Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.20.00.99Zingués, autres
- 7217.30.00.10Revêtus d'autres métaux communs : plats
- 7217.30.00.21Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.30.00.22Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.30.00.23Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.30.00.24Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.30.00.29Revêtus d'autres métaux communs : autres
- 7217.30.00.31Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.30.00.32Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.30.00.33Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.30.00.34Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.30.00.39Revêtus d'autres métaux communs : autres
- 7217.30.00.41Ronds, d'un diamètre de moins de 1 mm
- 7217.30.00.42Ronds, d'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7217.30.00.43Ronds, d'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7217.30.00.44Ronds, d'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7217.30.00.49Revêtus d'autres métaux communs : autres
- 7217.90.00.20Revêtus de matières plastiques
- 7217.90.00.91Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
- 7217.90.00.92Contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
- 7217.90.00.93Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
7218 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires ; demi-produits en aciers inoxydables
7219 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
- 7219.11.00.00D'une épaisseur excédant 10 mm
- 7219.12.00.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
- 7219.13.00.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
- 7219.14.00.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm
- 7219.21.00.10D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1 830 mm
- 7219.21.00.20D'une largeur excédant 1 830 mm
- 7219.22.00.10D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1 830 mm
- 7219.22.00.20D'une largeur excédant 1 830 mm
- 7219.23.00.00D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
- 7219.24.00.00D'une épaisseur inférieure à 3 mm
- 7219.31.00.00D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
- 7219.32.00.10D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm : série 300
- 7219.32.00.90D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm : autres
- 7219.33.00.10D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm : série 300
- 7219.33.00.90D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm : autres
- 7219.34.00.10D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm : série 300
- 7219.34.00.90D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm : autres
- 7219.35.00.10D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm : série 300
- 7219.35.00.90D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm : autres
- 7219.90.00.00Autres, autres
7220 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm
7221 Fil machine en aciers inoxydables
- 7221.00.00.30Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
- 7221.00.00.40Fil machine en aciers inoxydables : ronds, série 300
- 7221.00.00.50Fil machine en aciers inoxydables : autres ronds
- 7221.00.00.60Fil machine en aciers inoxydables : autres tiges métalliques
- 7221.00.00.90Fil machine en aciers inoxydables : autres
7222 Barres et profilés en aciers inoxydables
- 7222.11.00.10Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
- 7222.11.00.31D'un diamètre de 25 mm ou plus
- 7222.11.00.32D'un diamètre de moins de 25 mm
- 7222.11.00.91D'un diamètre de 25 mm ou plus
- 7222.11.00.92D'un diamètre de moins de 25 mm
- 7222.19.00.11Acier allié à teneur élevée de nickel : barres plates
- 7222.19.00.19Acier allié à teneur élevée de nickel : autres
- 7222.19.00.21Barres simplement laminées ou filées à chaud : autres, autres, barres plates
- 7222.19.00.29Barres simplement laminées ou filées à chaud : autres, autres, autres
- 7222.20.00.20Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
- 7222.20.00.31Rondes, d'un diamètre de 25 mm ou plus
- 7222.20.00.32Rondes, d'un diamètre de moins de 25 mm
- 7222.20.00.39Barres simplement obtenues ou parachevées à froid : autres
- 7222.20.00.91Rondes, d'un diamètre de 25 mm ou plus
- 7222.20.00.92Rondes, d'un diamètre de moins de 25 mm
- 7222.20.00.93Barres simplement obtenues ou parachevées à froid : autres, plates
- 7222.20.00.99Barres simplement obtenues ou parachevées à froid : autres, autres
- 7222.30.00.20Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
- 7222.30.00.30Autres, en acier allié à teneur élevée de nickel
- 7222.30.00.90Autres barres, autres
- 7222.40.00.10Fils profilés, étirés à froids ou étirés à froids et recuits, ayant jusqu'à 0,787 mm² de section circulaire solide maximale
- 7222.40.00.20Profilés, autres fils
- 7222.40.00.90Profilés, autres
7223 Fils en aciers inoxydables
- 7223.00.00.30Fils profilés, étirés à froids ou étirés à froids et recuits, ayant jusqu'à 0,787 mm² de section circulaire solide maximale
- 7223.00.00.41Autres, revêtus ou recouverts : ressorts ronds
- 7223.00.00.42Autres, revêtus ou recouverts : autres ronds
- 7223.00.00.49Autres, revêtus ou recouverts : autres
- 7223.00.00.51Fils en aciers inoxydables : autres ronds, ressorts
- 7223.00.00.52Autres, d'un diamètre de moins de 0,25 mm
- 7223.00.00.53Autres, d'un diamètre de 0,25 mm ou plus mais de moins de 0,76 mm
- 7223.00.00.54Autres, d'un diamètre de 0,76 mm ou plus mais de moins de 1,52 mm
- 7223.00.00.55Autres, d'un diamètre de 1,52 mm ou plus mais de moins de 5,1 mm
- 7223.00.00.56Autres, d'un diamètre de 5,1 mm ou plus mais de moins de 6,5 mm
- 7223.00.00.57Autres, d'un diamètre de 6,5 mm ou plus
- 7223.00.00.90Fils en aciers inoxydables : autres
7224 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires ; demi-produits en autres aciers alliés
7225 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus
- 7225.11.00.00En aciers au silicium dits « magnétiques »: a grains orientés, a grains orientés
- 7225.19.00.00En aciers au silicium dits « magnétiques »: autres, autres
- 7225.30.00.00Autres, simplement laminés à chaud, enroulés
- 7225.40.00.10Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés : traités à chaud
- 7225.40.00.20Autres, d'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1 525 mm
- 7225.40.00.30Autres, d'une largeur excédant 1 525 mm mais n'excédant pas 1 830 mm
- 7225.40.00.40Autres, d'une largeur excédant 1 830 mm mais n'excédant pas 2 450 mm
- 7225.40.00.50Autres, d'une largeur excédant 2 450 mm
- 7225.50.00.10D'une épaisseur de moins de 0,5 mm
- 7225.50.00.20D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7225.50.00.30D'une épaisseur excédant 1 mm mais de moins de 3 mm
- 7225.50.00.40D'une épaisseur de 3 mm ou plus
- 7225.91.00.10D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7225.91.00.20D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais de moins de 0,5 mm
- 7225.91.00.30D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7225.91.00.40D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7225.92.00.10D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7225.92.00.20D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais de moins de 0,5 mm
- 7225.92.00.30D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7225.92.00.40D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7225.99.00.20Revêtus d'aluminium ou d'alliages d'aluminium
- 7225.99.00.90Autres, autres, autres
7226 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 7226.11.00.00En aciers au silicium dits « magnétiques »: à grains orientés, à grains orientés
- 7226.19.00.00En aciers au silicium dits « magnétiques »: autres, autres
- 7226.20.00.00En aciers à coupe rapide
- 7226.91.00.00Simplement laminés à chaud
- 7226.92.00.00Simplement laminés à froid
- 7226.99.00.11D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7226.99.00.12D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais de moins de 0,5 mm
- 7226.99.00.13D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7226.99.00.19D'une épaisseur excédant 1 mm
- 7226.99.00.91D'une épaisseur de moins de 0,25 mm
- 7226.99.00.92D'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais de moins de 0,5 mm
- 7226.99.00.93D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
- 7226.99.00.99D'une épaisseur excédant 1 mm
7227 Fil machine en autres aciers alliés
- 7227.10.00.00En aciers à coupe rapide
- 7227.20.00.20de fils de soudure de qualité, définie dans la note statistique 4 du présent chapitre
- 7227.20.00.90En aciers silico-manganeux, autres
- 7227.90.00.11D'acier à roulement à billes
- 7227.90.00.19Autres, autres
- 7227.90.00.21D'acier à roulement à billes
- 7227.90.00.29Autres, autres
- 7227.90.00.50Autres, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
- 7227.90.00.60Autres, de qualité tête froide (cold heading quality (CHQ)), tel que défini dans la Note statistique 3 du présent Chapitre
- 7227.90.00.70Autres, de qualité pour soudage, tel que défini dans la Note statistique 4 du présent Chapitre
- 7227.90.00.81D'un diamètre de moins de 14 mm
- 7227.90.00.82D'un diamètre de 14 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm
- 7227.90.00.83D'un diamètre de 19 mm ou plus
- 7227.90.00.90Autres, autres
7228 Barres et profilés en autres aciers alliés ; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
- 7228.10.00.10Barres en aciers à coupe rapide : obtenues à froid
- 7228.10.00.20Non obtenues à froid
- 7228.20.00.40Barres en aciers silico-manganeux : obtenues à froid
- 7228.20.00.50Non obtenues à froid
- 7228.30.00.41D'acier à roulement à billes
- 7228.30.00.42D'acier de couteau de déchiquetag, pas formé à froid
- 7228.30.00.49D'acier à outils (autres que l'acier rapide) : autres
- 7228.30.00.51D'un diamètre de 12 mm ou moins
- 7228.30.00.52D'un diamètre de plus de 12 mm mais n'excédant pas 39 mm
- 7228.30.00.53D'un diamètre excédant 39 mm
- 7228.30.00.60Autres, d'acier allié à teneur élevée de nickel
- 7228.30.00.71D'un diamètre de moins de 76 mm
- 7228.30.00.72D'un diamètre de plus de 76 mm mais n'excédant pas 152 mm
- 7228.30.00.73D'un diamètre de plus de 152 mm mais n'excédant pas 228 mm
- 7228.30.00.74D'un diamètre excédant 228 mm
- 7228.30.00.81D'une section minimale moins de 152 mm
- 7228.30.00.82D'une section maximale de 152 mm ou plus
- 7228.30.00.90Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud : autres
- 7228.40.00.10Autres barres, simplement forgées : acier de moulage
- 7228.40.00.20Autres barres, simplement forgées : acier à outils
- 7228.40.00.90Autres barres, simplement forgées : autres
- 7228.50.00.10Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid : acier de moulage
- 7228.50.00.20Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid : acier à outils
- 7228.50.00.90Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid : autres
- 7228.60.00.00Autres barres, autres barres
- 7228.70.00.11Profilés en L, simplement laminés à chaud ou à froid : à branches égales
- 7228.70.00.12Profilés en L, simplement laminés à chaud ou à froid : à branches inégales
- 7228.70.00.21D'une hauteur n'excédant pas 150 mm
- 7228.70.00.22D'une hauteur excédant 150 mm
- 7228.70.00.30Autres profilés en H, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudés
- 7228.70.00.41Standard américain, d'une hauteur n'excédant pas 150 mm
- 7228.70.00.42Standard américain, d'une hauteur excédant 150 mm
- 7228.70.00.49Profilés en I, simplement laminés à chaud ou à froid : autres
- 7228.70.00.50Profilés en U, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudés
- 7228.70.00.60Profilés en T, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudés
- 7228.70.00.70Profilés en Z, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudés
- 7228.70.00.81Autres formes ou profilés, simplement laminés à chaud : pieux porteurs
- 7228.70.00.82Profilés de lame de niveleuse, courbés
- 7228.70.00.83Barres de profilage de patins de chenille, en aciers, d'une largeur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm et d'une hauteur n'excédant pas 150 mm, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les machines et appareils à chenilles
- 7228.70.00.89Autres formes ou profilés, simplement laminés à chaud : autres
- 7228.70.00.91Profilés, autres, profilés en L
- 7228.70.00.92Profilés en H ou en I
- 7228.70.00.93Profilés, autres, profilés en U
- 7228.70.00.99Profilés, autres, autres
- 7228.80.00.11Rondes, en aciers alliés
- 7228.80.00.12Simplement laminées à chaud : rondes, autres
- 7228.80.00.18Autres, en aciers alliés
- 7228.80.00.19Simplement laminées à chaud : autres
- 7228.80.00.91Rondes, en aciers alliés
- 7228.80.00.92Barres creuses pour le forage : autres, rondes, autres
- 7228.80.00.98Autres, en aciers alliés
- 7228.80.00.99Barres creuses pour le forage : autres, autres
7229 Fils en autres aciers alliés
- 7229.20.00.11En aciers silico-manganeux, revêtus de cuivre
- 7229.20.00.19En aciers silico-manganeux, autres
- 7229.20.00.90En aciers silico-manganeux, autres
- 7229.90.00.30D'aciers à coupe rapide
- 7229.90.00.40Autres, autres plats
- 7229.90.00.51Autres, revêtus de cuivre
- 7229.90.00.59Autres, autres
- 7229.90.00.61D'un diamètre de moins de 1 mm
- 7229.90.00.62D'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7229.90.00.63D'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7229.90.00.64D'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7229.90.00.71D'un diamètre de moins de 1 mm
- 7229.90.00.72D'un diamètre de 1 mm ou plus mais de moins de 1,5 mm
- 7229.90.00.73D'un diamètre de 1,5 mm ou plus mais de moins de 3 mm
- 7229.90.00.74D'un diamètre de 3 mm ou plus
- 7229.90.00.90Autres, autres