Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 74 : Cuivre et ouvrages en cuivre

  • 83Lignes tarifaires
  • 0 %–9,5 %Taux

Chapitre 74 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 74 compte 83 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 16 positions.

Les taux vont de 0 % à 9,5 %, avec une moyenne de 0,3 % ; 77 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 7407 (barres et profilés en cuivre), avec 11 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 77 lignes.

Le taux le plus élevé, 9,5 %, frappe la ligne 7419.80.20.00 (autres ouvrages en cuivre).

7401 Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7402 Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7403 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute

7404 Déchets et débris de cuivre

7405 Alliages mères de cuivre

7406 Poudres et paillettes de cuivre

7407 Barres et profilés en cuivre

7408 Fils de cuivre

7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm

7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)

7411 Tubes et tuyaux en cuivre

7412 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

7413 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité

7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre

7418 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre

7419 Autres ouvrages en cuivre

Télécharger en CSV