3207 40 40 et 3207 40 85 · Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
Ces sous-positions comprennent:
1. les frittes de verre, c'est-à-dire les produits obtenus en refroidissant brusquement dans l'eau la masse liquide ou pâteuse résultant de la fusion des composants originels du verre. Ces composants sont notamment : la silice, les carbonates de sodium, de potassium, de calcium, de baryum, de magnésium, les sulfates de sodium et de potassium, les nitrates de sodium et de potassium, les oxydes de plomb (litharge et minium), le kaolin, le feldspath, le borax, l'acide borique.
Les frittes de verre des présentes sous-positions sont principalement employées pour la préparation de compositions vitrifiables. Elles se distinguent des compositions vitrifiables des sous-positions 3207 20 10 et 3207 20 90 par le fait qu'elles ne contiennent pas de pigments, d'opacifiants, ni d'oxydes facilitant l'adhérence du revêtement sur les surfaces métalliques et qu'elles donnent, après vitrification à chaud, une surface plus ou moins transparente mais non uniformément opacifiée ou colorée;
2. la poudre et la grenaille de verre obtenues par concassage et broyage de tessons et de déchets de verrerie. Ces produits ainsi que certains types de frittes du point 1 sont utilisés dans la préparation de papiers et de tissus abrasifs, pour la fabrication d'articles poreux (disques, plateaux, tubes, etc.) et pour divers usages de laboratoire;
3. le verre dit «émail», en poudre, grenailles, etc., qui est un verre spécial employé pour la décoration d'articles en verre ou en céramique. Il est plus fusible (point de fusion entre 540 et 600 degrés Celsius) et plus dense que la plupart des verres ordinaires, généralement opaque mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Présenté en masse il relève du no 7001 00, en barres, baguettes ou tubes, il relève respectivement des sous-positions 7002 20 90 ou 7002 39 00;
4. le verre en lamelles ou flocons, même coloré ou argenté, utilisé pour la décoration et obtenu par concassage de verre soufflé sous forme de petites bulles sphériques;
5. la vitrite, aussi appelée écume de verre, en poudre ou grenailles obtenues à partir d'une masse spongieuse blanche, grise ou noire, suivant les impuretés qu'elle contient et qui est principalement employée pour la fabrication d'isolants en électricité (culots d'ampoules électriques, etc.).
Les présentes sous-positions ne comprennent pas les petits grains sphériques réguliers (microsphères) pour le revêtement d'écrans de cinéma, de panneaux de signalisation, etc. (sous-position 7018 20 00).