6114 90 00 : Autres vêtements, en bonneterie : d'autres matières textiles

Considérations générales

1. Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des notes explicatives de la présente section.

2. Pour ce qui concerne le classement des vêtements présentés en assortiment, voir la note 14 de la présente section.

3. Lorsqu'un composant d'un costume ou complet, d'un costume tailleur ou d'un ensemble des positions 6103 et 6104 présente des décorations ou des garnitures appliquées qui ne se trouvent pas sur l'autre ou sur les autres vêtements, tous ces vêtements sont classés comme «costumes, complets, costumes tailleurs ou ensembles», à condition que ces décorations ou ces garnitures présentent une importance minime et qu'elles soient limitées à un ou deux endroits dudit composant (par exemple au niveau du col et aux extrémités des manches ou aux revers et aux poches).

Toutefois, lorsque des décorations ou des garnitures sont obtenues lors du tricotage, le classement comme «costumes, complets, costumes tailleurs ou ensembles» est exclu, sauf lorsqu'il s'agit d'une griffe de la firme ou d'un autre symbole similaire.

4. Les vêtements recouvrant la partie supérieure du corps, à la différence des vêtements recouvrant la partie inférieure du corps et des vêtements recouvrant l'ensemble du corps (par exemple, manteaux, robes), sont des vêtements qui:

• par leurs caractéristiques objectives (style, coupe, etc.) montrent clairement qu'ils sont destinés à être portés comme anoraks, vestes/vestons (de «costumes ou complets» et de «costumes tailleurs»), parties supérieures d'ensembles, chemises et chemisettes, chemisiers et blouses, dessus de pyjamas, pull-overs, cardigans et gilets, parties supérieures de combinaisons ou d’ensembles de ski, etc. (Sous réserve de disposition contraire, ces vêtements ne doivent pas nécessairement recouvrir complètement la partie supérieure du corps) ; et
• ne descendent pas au-dessous de la mi-cuisse. Toutefois, principalement pour des raisons de mode, certaines parties de ces vêtements peuvent dépasser la mi-cuisse (par exemple, les franges fantaisie, mais également les basques traditionnelles des habits) ; elles constituent cependant des parties négligeables au regard de la longueur de ces vêtements, car elles ne modifient nullement la fonction de ces vêtements, qui consiste à recouvrir la partie supérieure du corps.