Sous-position · Chapitre 15 · Position 1504
1504.10
1504.10 : Huiles de foies de poissons et leurs fractions
La sous-position 1504.10 relève de la position 1504 (graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins), au chapitre 15.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption – 3,8 % droit des pays tiers · sur 3 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1504 10 Huiles de foies de poissons et leurs fractions:
- 1504 10 10 d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme 3,8 %—
- autres:
- 1504 10 91 de flétans Exemption—
- 1504 10 99 autres 3,8 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 3,8 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Norvège | Norvège | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois34,6 M €+29,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation13,37 € par kg
Taux préférentiel36 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Norvège | 25,8 M € | 74,7 % | +37,1 % |
 Islande | 5,3 M € | 15,2 % | +40 % |
 Oman | 1,7 M € | 4,8 % | +169,3 % |
 États-Unis | 802 k € | 2,3 % | -66,8 % |
 Afrique du Sud | 487 k € | 1,4 % | +48 691 900 % |
 Yémen | 422 k € | 1,2 % | -42,9 % |
 Royaume-Uni | 103 k € | 0,3 % | -25,8 % |
 Suisse | 31 k € | 0,1 % | -13,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 5,5 % – 15,6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 9,5 % États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % 
Canada Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Brésil 3,6 % – 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % 
Argentine 3,6 % – 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 3,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 177 k $US177 k $US+995 k $US+4 M $US+> 20 M $US
Exportations : 80
- Viêt Nam : 64 M $US
- Norvège : 37 M $US
- Islande : 20 M $US
- États-Unis : 12 M $US
- Allemagne : 7 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Royaume-Uni : 5 M $US
- France : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- Espagne : 4 M $US
- Pays-Bas : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Yémen : 3 M $US
- Chine : 3 M $US
- Somalie : 2 M $US
- Canada : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Oman : 1 M $US
- Tchéquie : 995 k $US
- Belgique : 934 k $US
- Sénégal : 905 k $US
- Japon : 878 k $US
- Corée du Sud : 853 k $US
- Inde : 839 k $US
- Lituanie : 754 k $US
- Maroc : 720 k $US
- Italie : 634 k $US
- Nouvelle-Zélande : 602 k $US
- Émirats arabes unis : 594 k $US
- Lettonie : 584 k $US
- Suède : 452 k $US
- Indonésie : 429 k $US
- Madagascar : 380 k $US
- Pologne : 348 k $US
- Roumanie : 292 k $US
- Pérou : 201 k $US
- Finlande : 177 k $US
- Singapour : 174 k $US
- Sri Lanka : 109 k $US
- Suisse : 99 k $US
- Mauritanie : 95 k $US
- Irlande : 77 k $US
- Grèce : 66 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 61 k $US
- Russie : 58 k $US
- Turquie : 47 k $US
- Autriche : 42 k $US
- Côte d’Ivoire : 40 k $US
- Taïwan : 35 k $US
- Hongrie : 34 k $US
- Kenya : 33 k $US
- Colombie : 31 k $US
- Trinité-et-Tobago : 28 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 27 k $US
- Estonie : 21 k $US
- Croatie : 16 k $US
- Chili : 11 k $US
- Afrique du Sud : 10 k $US
- Guatemala : 6 k $US
- Barbade : 5 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 144 k $US144 k $US+867 k $US+3 M $US+> 9 M $US
Importations : 140
- Singapour : 68 M $US
- États-Unis : 20 M $US
- Royaume-Uni : 10 M $US
- Chine : 9 M $US
- Pologne : 6 M $US
- Japon : 6 M $US
- Lituanie : 6 M $US
- Pays-Bas : 5 M $US
- Allemagne : 5 M $US
- France : 5 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Mexique : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Espagne : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Canada : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Inde : 1 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Islande : 1 M $US
- Turquie : 1 M $US
- Indonésie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Kenya : 1 M $US
- Iran : 1 M $US
- Égypte : 1 M $US
- Taïwan : 989 k $US
- Arabie saoudite : 867 k $US
- Colombie : 702 k $US
- Malaisie : 688 k $US
- Viêt Nam : 590 k $US
- Suisse : 582 k $US
- Brésil : 570 k $US
- Corée du Sud : 561 k $US
- Bangladesh : 538 k $US
- Italie : 469 k $US
- Sri Lanka : 413 k $US
- Belgique : 411 k $US
- Maurice : 381 k $US
- Panama : 367 k $US
- Cambodge : 364 k $US
- Biélorussie : 334 k $US
- Costa Rica : 329 k $US
- Irlande : 304 k $US
- Guatemala : 279 k $US
- Russie : 261 k $US
- Afrique du Sud : 260 k $US
- Bulgarie : 246 k $US
- Macédoine du Nord : 245 k $US
- Nouvelle-Zélande : 240 k $US
- Émirats arabes unis : 236 k $US
- Thaïlande : 230 k $US
- Lettonie : 224 k $US
- Kazakhstan : 215 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Viêt Nam | 64 M $US | 33,3 % |
| 2 | Norvège | 37 M $US | 19,2 % |
| 3 | Islande | 20 M $US | 10,3 % |
| 4 | États-Unis | 12 M $US | 6,1 % |
| 5 |  Allemagne | 7 M $US | 3,7 % |
| 6 |  Danemark | 6 M $US | 3 % |
| 7 | Royaume-Uni | 5 M $US | 2,4 % |
| 8 |  France | 4 M $US | 2,2 % |
| 9 |  Australie | 4 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Espagne | 4 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Singapour | 68 M $US | 35,2 % |
| 2 | États-Unis | 20 M $US | 10,3 % |
| 3 | Royaume-Uni | 10 M $US | 5,1 % |
| 4 |  Chine | 9 M $US | 4,5 % |
| 5 |  Pologne | 6 M $US | 3,2 % |
| 6 | Japon | 6 M $US | 3,1 % |
| 7 |  Lituanie | 6 M $US | 3 % |
| 8 |  Pays-Bas | 5 M $US | 2,6 % |
| 9 | Allemagne | 5 M $US | 2,4 % |
| 10 | France | 5 M $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 43pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Bahamas, Maroc, Cameroun
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
| Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 6 % | 4 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 11 % | 2023 | |
 Aruba | 3 % | 0 % – 6 % | 2021 · HS 2012 |
| Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 40 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 5 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 11 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 6 % | 4 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 12 % | 2023 | |
 Colombie | 8,3 % | 5 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 3 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 5 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 1,3 % | 0 % – 2,5 % | 2023 |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
| Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 4 % | 0 % – 8 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 3,5 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 8 % | 2023 | |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 11 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 30 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 10 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 40 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
| Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 6 % | 4 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 11 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 8,3 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 4 % | 0 % – 8 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 10 %* | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 9,5 % | 5,5 % – 16 % | 2023 |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 1,3 % | 0 % – 3,8 % | 2023 |
 Uruguay | 6 % | 4 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
| Viêt Nam | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
| Yémen | 10 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 41111 Fish liver oils & their fractions
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 111210
- Produit CPC 2.1
- 21524 Fish-liver oils and their fractions
- Activité CITI Rév. 4
- 1040 Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 1504.10 | inchangé |
| 2012 | 1504.10 | inchangé |
| 2007 | 1504.10 | inchangé |
| 2002 | 1504.10 | inchangé |
| 1996 | 1504.10 | inchangé |
| 1992 | 1504.10 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 1504.10 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 3,8 % (moyenne 2,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 1504.10 compte 5 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 5,5 % à 15,6 %.
146 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 3,8 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 1504.10 dans l’UE ont atteint 34,6 M € (+30 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Norvège en a fourni 75 %, devant l’Islande.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 193 M $US (−22 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Viêt Nam (64 M $US), puis par la Norvège.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « huiles de foies de poissons et leurs fractions » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1504.10 du Système harmonisé (position 1504), dans la section III. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « huiles de foies de poissons et leurs fractions » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1504.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « huiles de foies de poissons et leurs fractions » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1504.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,5 % à 15,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « huiles de foies de poissons et leurs fractions » ?
Le Viêt Nam, avec 64 M $US en 2024 (33,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 4 M $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 80 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 1504.10 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Norvège (75 %), l’Islande (15 %) et Oman (5 %), pour des importations totales de 34,6 M €.