Sous-position · Chapitre 38 · Position 3808
3808.91 : Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides : autres, insecticides
Insecticides
Libellé officiel Insecticides
La sous-position SH 3808.91 – insecticides – relève de la position 3808, au chapitre 38.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3808 91 Insecticides:
- 3808 91 10 à base de pyréthrinoïdes 6 %—
- 3808 91 20 à base d'hydrocarbures chlorés 6 %—
- 3808 91 30 à base de carbamates 6 %—
- 3808 91 40 à base d'organo-phosphorés 6 %—
- 3808 91 90 autres 6 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3808 91 90 30 Preparation containing endospores or spores and protein crystals derived from either : -|Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai and kurstaki or, -|Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki or, -|Bacillus thuringiensis subsp. israelensis or, -|Bacillus thuringiensis subsp. aizawai or, -|Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3808 91 90 40 Spinosad (ISO)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3808 91 90 60 Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), preparation of two spinosyn components (3'-ethoxy-5,6-dihydro spinosyn J) and (3'-ethoxy- spinosyn L)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- Uniquement pour
- 3808 91 10 10 Technical aerosols that contain hydrofluorocarbons (HFCs) with global warming potential (GWP) of 150 or more
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- Uniquement pour
- 3808 91 10 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de les polluants organiques persistants (POP)
- Uniquement pour
- 3808 91 20 10 preparation containing mirex, used as insecticide (CAS 2385-85-5)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1021/19
- Documents
- Y112 Exemption de la restriction en vertu de l’article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2019/1021
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de les polluants organiques persistants (POP)
- Uniquement pour
- 3808 91 90 15 preparation containing endrin (ISO), used as insecticide (CAS 72-20-8)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1021/19
- Documents
- Y112 Exemption de la restriction en vertu de l’article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2019/1021
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de les polluants organiques persistants (POP)
- Uniquement pour
- 3808 91 90 25 preparation containing chlordecone (ISO), used as insecticide (CAS 143-50-0)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1021/19
- Documents
- Y112 Exemption de la restriction en vertu de l’article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2019/1021
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 4,8 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 149,6 M € | 36,7 % | -9,8 % |
 Japon | 52,7 M € | 12,9 % | +9,3 % |
 Israël | 38,1 M € | 9,3 % | +43,5 % |
 Chine | 36,2 M € | 8,9 % | +17,4 % |
 Royaume-Uni | 35 M € | 8,6 % | -24,1 % |
 Suisse | 30 M € | 7,4 % | +1,2 % |
 Inde | 16,9 M € | 4,1 % | -31,9 % |
 Turquie | 10 M € | 2,5 % | -27,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 6 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Brésil Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires · moyenne 11,4 % 
Argentine 8 % – 14 % Droit des pays tiers 51 lignes tarifaires · moyenne 10,2 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires Japon 3,9 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Taïwan 2,5 % – 5 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % – 20 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 12,5 % Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,6 M $US1,6 M $US+30,9 M $US+148,8 M $US+> ; 530,4 M $US
Exportations : 154
- Chine : 2,4 Md $US
- États-Unis : 1,6 Md $US
- Inde : 886,1 M $US
- Allemagne : 755,7 M $US
- France : 530,4 M $US
- Japon : 349,9 M $US
- Corée du Sud : 328,7 M $US
- Singapour : 316,1 M $US
- Espagne : 310,3 M $US
- Italie : 292,5 M $US
- Indonésie : 226,1 M $US
- Mexique : 163 M $US
- Autriche : 155,2 M $US
- Israël : 152,5 M $US
- Pays-Bas : 148,8 M $US
- Belgique : 146,1 M $US
- Pologne : 131,5 M $US
- Colombie : 121,2 M $US
- Argentine : 119,7 M $US
- Royaume-Uni : 102 M $US
- Brésil : 91,3 M $US
- Turquie : 86,6 M $US
- Thaïlande : 77,1 M $US
- Hongrie : 77 M $US
- Danemark : 69,8 M $US
- Taïwan : 68,1 M $US
- Guatemala : 62,3 M $US
- Suisse : 59,7 M $US
- Malaisie : 54,6 M $US
- Afrique du Sud : 50,3 M $US
- Australie : 50,1 M $US
- Grèce : 37,5 M $US
- Slovénie : 32,8 M $US
- Viêt Nam : 32 M $US
- Tchéquie : 32 M $US
- Côte d’Ivoire : 31,3 M $US
- Canada : 30,9 M $US
- Bulgarie : 27,2 M $US
- Portugal : 26,1 M $US
- Russie : 22 M $US
- Costa Rica : 20,2 M $US
- Uruguay : 17,9 M $US
- Roumanie : 16,5 M $US
- Paraguay : 16,4 M $US
- Tadjikistan : 16,1 M $US
- Nigeria : 15,2 M $US
- Kenya : 14,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14,1 M $US
- Irlande : 11,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10,8 M $US
- Jordanie : 10,3 M $US
- Égypte : 9,4 M $US
- Arabie saoudite : 9,3 M $US
- Serbie : 9,2 M $US
- Barbade : 9 M $US
- Émirats arabes unis : 8,8 M $US
- Suède : 8,3 M $US
- Pérou : 8 M $US
- Chili : 6,8 M $US
- Tanzanie : 6,8 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 8,1 M $US8,1 M $US+40,7 M $US+124,6 M $US+> ; 274,2 M $US
Importations : 222
- Brésil : 1,4 Md $US
- Inde : 528,4 M $US
- États-Unis : 505,8 M $US
- France : 426 M $US
- Mexique : 316,7 M $US
- Italie : 280,2 M $US
- Chine : 274,2 M $US
- Espagne : 272,4 M $US
- Indonésie : 262,1 M $US
- Canada : 250,5 M $US
- Viêt Nam : 242,7 M $US
- Allemagne : 231,6 M $US
- Thaïlande : 231,3 M $US
- Australie : 168,6 M $US
- Colombie : 161,4 M $US
- Belgique : 150,2 M $US
- Afrique du Sud : 147,9 M $US
- Philippines : 142 M $US
- Bangladesh : 138,9 M $US
- Argentine : 137,7 M $US
- Pologne : 136 M $US
- Japon : 128,9 M $US
- Pérou : 124,6 M $US
- Pays-Bas : 120,8 M $US
- Grèce : 109,7 M $US
- Chili : 109,3 M $US
- Paraguay : 108,7 M $US
- Pakistan : 107,9 M $US
- Turquie : 102,4 M $US
- Roumanie : 95,3 M $US
- Maroc : 93,1 M $US
- Royaume-Uni : 90,9 M $US
- Bolivie : 89,4 M $US
- Russie : 86,1 M $US
- Côte d’Ivoire : 81,6 M $US
- Ukraine : 81,4 M $US
- Malaisie : 81,1 M $US
- Cambodge : 77,4 M $US
- Égypte : 75,2 M $US
- Équateur : 72,7 M $US
- Taïwan : 72,7 M $US
- Portugal : 72,3 M $US
- Guatemala : 66,3 M $US
- Hongrie : 66,2 M $US
- Émirats arabes unis : 64,6 M $US
- Ghana : 59,3 M $US
- Kenya : 56 M $US
- Singapour : 53,6 M $US
- Honduras : 52 M $US
- Autriche : 50,6 M $US
- Corée du Sud : 50,2 M $US
- Tchéquie : 45,6 M $US
- Suisse : 44,7 M $US
- Costa Rica : 44,6 M $US
- Ouzbékistan : 41,1 M $US
- République dominicaine : 40,7 M $US
- Nigeria : 39,7 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 39,5 M $US
- Mozambique : 38,4 M $US
- Arabie saoudite : 38 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2,4 Md $US | 22,6 % |
| 2 | États-Unis | 1,6 Md $US | 15,3 % |
| 3 | Inde | 886,1 M $US | 8,4 % |
| 4 |  Allemagne | 755,7 M $US | 7,1 % |
| 5 |  France | 530,4 M $US | 5 % |
| 6 | Japon | 349,9 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Corée du Sud | 328,7 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Singapour | 316,1 M $US | 3 % |
| 9 |  Espagne | 310,3 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Italie | 292,5 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Brésil | 1,4 Md $US | 13,4 % |
| 2 | Inde | 528,4 M $US | 5 % |
| 3 | États-Unis | 505,8 M $US | 4,8 % |
| 4 | France | 426 M $US | 4 % |
| 5 | Mexique | 316,7 M $US | 3 % |
| 6 | Italie | 280,2 M $US | 2,6 % |
| 7 | Chine | 274,2 M $US | 2,6 % |
| 8 | Espagne | 272,4 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Indonésie | 262,1 M $US | 2,5 % |
| 10 | Canada | 250,5 M $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 42pays en franchise (NPF)
- 23 %le plus élevé : Algérie, Iran, Bangladesh
163
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 23 % | 15 % – 30 % | 2023 |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 1,3 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2007 |
 Arabie saoudite | 6,5 % | 2023 | |
| Argentine | 13 % | 8 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 4,6 % | 3 % – 5 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 18 % | 5 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 13 % | 0 % – 60 % | 2022 · HS 2017 |
 Belize | 11 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Bénin | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Bermudes | 0 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 4,6 % | 3 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 13 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Burundi | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 5 % | 2023 | |
| Canada | 3,3 % | 0 % – 6,5 % | 2023 |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 8,4 % | 6 % – 10 % | 2023 |
 Colombie | 1,3 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 5 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 4,3 % | 2 % – 6,5 % | 2023 |
 Costa Rica | 5,6 % | 5 % – 9 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Cuba | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Égypte | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 3,9 % | 0 % – 6,5 % | 2023 |
 Éthiopie | 15 % | 10 % – 20 % | 2021 · HS 2017 |
 Fidji | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Gabon | 5 % | 2023 | |
 Gambie | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 11 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
 Guatemala | 5,7 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Guinée | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Guinée équatoriale | 5 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Guyana | 11 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 5,7 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
| Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 20 % | 5 % – 55 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 4 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 14 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Japon | 3,9 % | 2023 | |
 Jordanie | 3,9 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 4,6 % | 3 % – 5 % | 2023 |
 Kenya | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Kirghizstan | 4,6 % | 3 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Libye | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Liechtenstein | 0,6 %* | 0,4 % – 0,8 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 0 % | 2023 | |
 Malaisie | 4,3 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 11 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Mali | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Mozambique | 0 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Nicaragua | 5,5 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Niger | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| Nigeria | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 16 % | 0 % – 35 % | 2023 |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 7 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5,7 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 13 % | 8 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 6 % | 3 % – 10 % | 2023 |
 Polynésie française | 8 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 5 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 6 % | 2023 | |
 Russie | 4,6 % | 3 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 6 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 11 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Sainte-Lucie | 11 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
 Salvador | 5,7 % | 5 % – 10 % | 2022 |
 Samoa | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 16 % | 5 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 4 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Suisse | 0,5 %* | 0,3 % – 0,7 % | 2023 |
 Suriname | 11 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2007 |
 Syrie | 13 % | 5 % – 30 % | 2020 · HS 2012 |
 Tadjikistan | 6,5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Tchad | 5 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 4 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 1,4 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Togo | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
| Turquie | 6 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 2,2 % | 0 % – 6,5 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 6 % | 2023 | |
 Uruguay | 13 % | 8 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 12 % | 8 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 3,4 % | 0 % – 6 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2017 · HS 2017 |
 Zambie | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Zimbabwe | 0,1 % | 0,1 % – 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 5911 Insecticides put up in forms/packings for retail sale/as preparations/articles
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 313101
- Produit CPC 2.1
- 34661 Insecticides
- Activité CITI Rév. 4
- 2021 Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 3808.91 | modifié |
| 2012 | 3808.91 | modifié |
| 2007 | 3808.91 | modifié |
| 2002 | 3808.10 | modifié |
| 1996 | 3808.10 | modifié |
| 1992 | 3808.10 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 22
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N363819 U.S. CBP
The tariff classification of a citronella candle from China
- N356833 U.S. CBP
The tariff classification of Nimbo Organic Insecticide from Mexico
- N339797 U.S. CBP
The tariff classification of “Hoy Hoy Roach Trap” from Japan
- H232357 U.S. CBP
Revocation of NY F86615 and NY A84405 Classification of Flea Drops
- N325234 U.S. CBP
The tariff classification of Azadirachtin Technical from India
- N324186 U.S. CBP
The tariff classification of an LED insect trap from China
- 600015765 HMRC
Silicone wristband infused with Geraniol Oil which repels mosquitoes The wristbands (2 per pack) are packed on a flat cardboard with see through plastic which shows the product
- 600013051 HMRC
This is a monitor to detect bedbugs designed to attract and trap bed bugs by using a unique scent to mimic the pheromones for early detection. It is not a pesticide and does not kill the insects. It is made from a double sided glue board which is impregnated into polymer pellets which are sealed…
- 600011725 HMRC
Insect repellent A plant oil-based insecticide spray designed for domestic pets, to repel biting insects such as fleas, ticks, mosquito, lice. A plant-based product containing : Citral, Isoeugenol, Lemongrass Oil, Geraniol, Linalool, Limonene, Eugenol, Cinnamomun Zeylanicum Leaf Oil. A…
- 600011160 HMRC
Insect glue board. A glue board is a replaceable item of cardboard, covered in a sticky glue which is mounted within the back of an insect light trap (ILT). (classified elsewhere) The ILT can be used, for example, in a food preparation environment, they also have other uses. The ILT uses UV light…
- 600009797 HMRC
A bio pesticide made from garlic. The garlic has been liquified and pasteurised to form a viscous brown colour liquid. available in bulk and in 5,10,20 litre size containers.
22 décisions au total pour ce code
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3808.91 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.
La sous-position 3808.91 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.
149 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3808.91 dans l’UE ont atteint 407,8 M € (−4 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 37 %, devant le Japon.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 10,6 Md $US (−2,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (2,4 Md $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3808.91 du Système harmonisé (position 3808), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3808.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3808.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » ?
La Chine, avec 2,4 Md $US en 2024 (22,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 530,4 M $US (5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 154 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « insecticides » ?
149 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « insecticides » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (37 %), le Japon (13 %) et Israël (9 %), pour des importations totales de 407,8 M €.