Sous-position · Chapitre 90 · Position 9001
9001.90 : Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques : autres
Lentilles et prismes optiques non montés
Libellé officiel autres
La sous-position SH 9001.90 – lentilles et prismes optiques non montés – relève de la position 9001, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9001 90 00 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 9001 90 00 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Libye
- Acte juridique
- Regulation 1509/17, Regulation 0044/16
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 juillet 2027
- Acte juridique
- Decision 0512/14
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Libye, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0813/25, Regulation 0263/22
- Documents
- Y182 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3(a) du règlement (UE) n° 2016/44
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 342,3 M € | 36,7 % | +8,5 % |
 États-Unis | 187,8 M € | 20,2 % | -13,1 % |
 Suisse | 101,3 M € | 10,9 % | +1,7 % |
 Japon | 67,6 M € | 7,3 % | +2,8 % |
 Singapour | 51,5 M € | 5,5 % | +37,1 % |
 Royaume-Uni | 40,4 M € | 4,3 % | +17,5 % |
 Corée du Sud | 40,2 M € | 4,3 % | -27,2 % |
 Israël | 15 M € | 1,6 % | -16,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 2,9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % États-Unis Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 125 k $US125 k $US+12 M $US+87 M $US+> 661 M $US
Exportations : 137
- Chine : 2,8 Md $US
- États-Unis : 1 Md $US
- Japon : 945 M $US
- Corée du Sud : 661 M $US
- Allemagne : 604 M $US
- Taïwan : 446 M $US
- Suisse : 245 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 238 M $US
- Thaïlande : 226 M $US
- Singapour : 168 M $US
- Viêt Nam : 117 M $US
- Royaume-Uni : 113 M $US
- France : 87 M $US
- Philippines : 57 M $US
- Israël : 54 M $US
- Malaisie : 52 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 48 M $US
- Pays-Bas : 45 M $US
- Canada : 41 M $US
- Tchéquie : 41 M $US
- Bulgarie : 38 M $US
- Pologne : 33 M $US
- Lituanie : 31 M $US
- Italie : 25 M $US
- Russie : 20 M $US
- Danemark : 20 M $US
- Suède : 17 M $US
- Serbie : 17 M $US
- Indonésie : 16 M $US
- Hongrie : 16 M $US
- Lettonie : 14 M $US
- Mexique : 13 M $US
- Roumanie : 12 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Belgique : 9 M $US
- Autriche : 9 M $US
- Inde : 8 M $US
- Espagne : 7 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Bangladesh : 5 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Égypte : 5 M $US
- Slovénie : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Ukraine : 3 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Arménie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Tunisie : 1 M $US
- Sri Lanka : 832 k $US
- Biélorussie : 476 k $US
- Maroc : 424 k $US
- Équateur : 419 k $US
- Émirats arabes unis : 389 k $US
- Maurice : 383 k $US
- Grèce : 247 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 130 k $US130 k $US+9 M $US+75 M $US+> 653 M $US
Importations : 197
- Chine : 1,2 Md $US
- Viêt Nam : 925 M $US
- Japon : 698 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 679 M $US
- États-Unis : 657 M $US
- Allemagne : 653 M $US
- Corée du Sud : 496 M $US
- Taïwan : 412 M $US
- Thaïlande : 274 M $US
- Mexique : 211 M $US
- Singapour : 190 M $US
- Israël : 154 M $US
- Suisse : 135 M $US
- Royaume-Uni : 135 M $US
- France : 128 M $US
- Pays-Bas : 123 M $US
- Pologne : 97 M $US
- Philippines : 90 M $US
- Italie : 89 M $US
- Canada : 75 M $US
- Malaisie : 74 M $US
- Tchéquie : 59 M $US
- Turquie : 58 M $US
- Hongrie : 53 M $US
- Russie : 51 M $US
- Inde : 46 M $US
- Égypte : 46 M $US
- Autriche : 40 M $US
- Suède : 37 M $US
- Espagne : 36 M $US
- Slovaquie : 34 M $US
- Lituanie : 32 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 30 M $US
- Brésil : 26 M $US
- Belgique : 25 M $US
- Australie : 25 M $US
- Ukraine : 21 M $US
- Indonésie : 21 M $US
- Biélorussie : 19 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 17 M $US
- Slovénie : 17 M $US
- Danemark : 16 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Bulgarie : 15 M $US
- Finlande : 14 M $US
- Norvège : 14 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Serbie : 10 M $US
- Lettonie : 9 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Émirats arabes unis : 8 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Luxembourg : 3 M $US
- Pakistan : 3 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2,8 Md $US | 33,4 % |
| 2 | États-Unis | 1 Md $US | 12,1 % |
| 3 | Japon | 945 M $US | 11,3 % |
| 4 | Corée du Sud | 661 M $US | 7,9 % |
| 5 |  Allemagne | 604 M $US | 7,2 % |
| 6 | Taïwan | 446 M $US | 5,3 % |
| 7 | Suisse | 245 M $US | 2,9 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 238 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Thaïlande | 226 M $US | 2,7 % |
| 10 | Singapour | 168 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,2 Md $US | 14,2 % |
| 2 |  Viêt Nam | 925 M $US | 11,1 % |
| 3 | Japon | 698 M $US | 8,3 % |
| 4 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 679 M $US | 8,1 % |
| 5 | États-Unis | 657 M $US | 7,9 % |
| 6 | Allemagne | 653 M $US | 7,8 % |
| 7 | Corée du Sud | 496 M $US | 5,9 % |
| 8 | Taïwan | 412 M $US | 4,9 % |
| 9 | Thaïlande | 274 M $US | 3,3 % |
| 10 | Mexique | 211 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 51pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Algérie, Éthiopie
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 13 % | 5 % – 20 % | 2021 · HS 2007 |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 6,3 % | 5 % – 7,5 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 13 % | 5 % – 20 % | 2022 · HS 2017 |
 Belize | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 6,3 % | 5 % – 7,5 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 2 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 5 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Égypte | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
 Guatemala | 5 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Haïti | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 5 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 0 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 3 % | 0 % – 6 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 3,8 % | 0 % – 7,5 % | 2023 |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 6,3 % | 5 % – 7,5 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2020 · HS 2017 |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 23 % | 20 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 5 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 20 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 8 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 6,3 % | 5 % – 7,5 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 15 % | 5 % – 25 % | 2023 |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 6 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Sainte-Lucie | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
 Salvador | 5 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2007 |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 3 % | 0 % – 6 % | 2017 · HS 2017 |
| Thaïlande | 7 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 |
| Turquie | 1,4 % | 0 % – 2,9 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 88419 Optical fibres & optical fibre bundles & cables ; sheets & plates of polarizing material ; unmounted optical elements, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 711220
- Produit CPC 2.1
- 48311 Optical fibres and optical fibre bundles ; optical fibre cables (except those made up of individually sheathed fibres) ; sheets and plates of polarizing material ; lenses, prisms, mirrors and other optical elements (except of glass not optically worked), whether or not mounted, other than for cameras, projectors or photographic enlargers or reducers
- Activité CITI Rév. 4
- 2670 Fabrication d’instruments d’optique et de matériel photographique2731 Fabrication de câbles de fibres optiques
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9001.90 | modifié |
| 2012 | 9001.90 | modifié |
| 2007 | 9001.90 | modifié |
| 2002 | 9001.90 | modifié |
| 1996 | 9001.90 | modifié |
| 1992 | 9001.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- 600016372 HMRC
An unmounted magnifying optical doublet made from optical glass, consisting of two optically worked lenses bonded together. It is designed for use within the illumination system of an ophthalmic testing instrument. The doublet provides magnification and does not alter light intensity by filtering…
- 600015973 HMRC
Unmounted optical components consisting of precision‑manufactured lenses, windows, optical designed for use in thermal imaging and infrared (IR) systems. These components are typically produced from infrared‑transmitting materials (such as germanium, silicon, zinc selenide or similar compounds) to…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9001.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9001.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,9 % (moyenne 1,4 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9001.90 dans l’UE ont atteint 931,5 M € (−0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 37 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 8,4 Md $US (+0,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (2,8 Md $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9001.90 du Système harmonisé (position 9001), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fibres optiques et faisceaux de fibres optiques » ?
La Chine, avec 2,8 Md $US en 2024 (33,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 87 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 137 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « lentilles et prismes optiques non montés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (37 %), les États-Unis (20 %) et la Suisse (11 %), pour des importations totales de 931,5 M €.