Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 76 : Aluminium et ouvrages en aluminium

  • 71Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 76 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 76 compte 71 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 16 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2 % ; 49 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 7616 (autres ouvrages en aluminium), avec 10 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 49 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 7610.10.00.10 (portes et leurs cadres et chambranles).

7601 Aluminium sous forme brute

7602 Déchets et débris d'aluminium

7603 Poudres et paillettes d'aluminium

7604 Barres et profilés en aluminium

7605 Fils en aluminium

7606 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm

7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)

7608 Tubes et tuyaux en aluminium

7609 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction

7611 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7613 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité

7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium

7616 Autres ouvrages en aluminium

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