Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

  • 399Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 07 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 07 compte 399 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 14 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

370 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 0713, légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés, qui est la plus subdivisée : 86 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 29 lignes.

0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0711 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation

0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier

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