Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 87 : Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

  • 158Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 87 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 87 compte 158 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 16 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 8703, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement…, qui est la plus subdivisée : 46 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 158 lignes.

8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)

8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus

8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course

8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises

8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)

8706 Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur

8707 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines

8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705

8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties

8710 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties

8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars

8712 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion

8714 Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713

8715 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties

8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules non automobiles ; leurs parties

Télécharger en CSV