Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 87 : Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- 228Lignes tarifaires
- 0 %–22 %Taux
Le chapitre 87 compte 228 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 16 positions.
Les taux vont de 0 % à 22 %, avec une moyenne de 7,6 % ; 11 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 8708 (parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705), avec 49 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 10 %, sur 46 lignes.
Le taux le plus élevé, 22 %, frappe la ligne 8704 21 31 (à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3 : neufs).
8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
- 8701 10 00Tracteurs à essieu simple
- 8701 21 10Uniquement à moteur à piston à allumage par compression : neufs
- 8701 21 90Uniquement à moteur à piston à allumage par compression : usagés
- 8701 22 10Équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston : neufs
- 8701 22 90Équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston : usagés
- 8701 23 10Équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston : neufs
- 8701 23 90Équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston : usagés
- 8701 24 10Uniquement à moteur électrique pour la propulsion : neufs
- 8701 24 90Uniquement à moteur électrique pour la propulsion : usagés
- 8701 29 00Tracteurs routiers pour semi-remorques : autres
- 8701 30 00Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709) : tracteurs à chenilles
- 8701 91 10Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
- 8701 91 90N’excédant pas 18 kW : autres
- 8701 92 10Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
- 8701 92 90Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW : autres
- 8701 93 10Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
- 8701 93 90Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW : autres
- 8701 94 10Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
- 8701 94 90Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW : autres
- 8701 95 10Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
- 8701 95 90Autres, d’une puissance de moteur : excédant 130 kW, autres
8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702 10 11D'une cylindrée excédant 2500 cm3 : neufs
- 8702 10 19D'une cylindrée excédant 2500 cm3 : usagés
- 8702 10 91D'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 : neufs
- 8702 10 99D'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 : usagés
- 8702 20 10d'une cylindrée excédant 2500 cm3
- 8702 20 90d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3
- 8702 30 10d'une cylindrée excédant 2800 cm3
- 8702 30 90d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3
- 8702 40 00uniquement à moteur électrique pour la propulsion
- 8702 90 11D'une cylindrée excédant 2800 cm3 : neufs
- 8702 90 19D'une cylindrée excédant 2800 cm3 : usagés
- 8702 90 31D'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 : neufs
- 8702 90 39D'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 : usagés
- 8702 90 90Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes : autres, autres
8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course
- 8703 10 11Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
- 8703 10 18Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige : autres
- 8703 21 10D'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm3 : neufs
- 8703 21 90D'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm3 : usagés
- 8703 22 10D'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 : neufs
- 8703 22 90D'une cylindrée excédant 1000 cm3 mais n'excédant pas 1500 : usagés
- 8703 23 11D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 3000 : neufs, caravanes automotrices
- 8703 23 19D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 3000 : neufs, autres
- 8703 23 90D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 3000 : usagés
- 8703 24 10D'une cylindrée excédant 3000 cm3 : neufs
- 8703 24 90D'une cylindrée excédant 3000 cm3 : usagés
- 8703 31 10D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm3 : neufs
- 8703 31 90D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm3 : usagés
- 8703 32 11D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500 : neufs, caravanes automotrices
- 8703 32 19D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500 : neufs, autres
- 8703 32 90D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 2500 : usagés
- 8703 33 11D'une cylindrée excédant 2500 cm3 : neufs, caravanes automotrices
- 8703 33 19D'une cylindrée excédant 2500 cm3 : neufs, autres
- 8703 33 90D'une cylindrée excédant 2500 cm3 : usagés
- 8703 40 10Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion : neufs
- 8703 40 90Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion : usagés
- 8703 50 00autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
- 8703 60 10Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion : neufs
- 8703 60 90Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion : usagés
- 8703 70 00autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
- 8703 80 10Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique : neufs
- 8703 80 90Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique : usagés
- 8703 90 00Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles : autres
8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
- 8704 10 10à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
- 8704 10 90Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors : autres
- 8704 21 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 21 31À moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3 : neufs
- 8704 21 39À moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3 : usagés
- 8704 21 91À moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 : neufs
- 8704 21 99À moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 : usagés
- 8704 22 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 22 91D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais : autres, neufs
- 8704 22 99D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais : autres, usagés
- 8704 23 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 23 91D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres, neufs
- 8704 23 99D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres, usagés
- 8704 31 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 31 31À moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm3 : neufs
- 8704 31 39À moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm3 : usagés
- 8704 31 91À moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 : neufs
- 8704 31 99À moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3 : usagés
- 8704 32 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 32 91D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres, neufs
- 8704 32 99D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres, usagés
- 8704 41 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 41 31À moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3 : neufs
- 8704 41 39À moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm3 : usagés
- 8704 41 91À moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 : neufs
- 8704 41 99À moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 : usagés
- 8704 42 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 42 91D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais : autres, neufs
- 8704 42 99D’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais : autres, usagés
- 8704 43 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 43 91D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres, neufs
- 8704 43 99D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres, usagés
- 8704 51 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 51 31À moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm3 : neufs
- 8704 51 39À moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm3 : usagés
- 8704 51 91À moteur d'une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3 : neufs
- 8704 51 99À moteur d'une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3 : usagés
- 8704 52 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8704 52 91D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres, neufs
- 8704 52 99D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres, usagés
- 8704 60 00Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
- 8704 90 00Véhicules automobiles pour le transport de marchandises : autres
8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
- 8705 10 00Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : camions-grues
- 8705 20 00Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
- 8705 30 00Voitures de lutte contre l'incendie
- 8705 40 00Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : camions-bétonnières
- 8705 90 30Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : autres, voitures-pompes à béton
- 8705 90 80Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : autres, autres
8706 Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
8707 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
- 8707 10 10destinés à l'industrie du montage
- 8707 10 90Des véhicules du no 8703 : autres
- 8707 90 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8707 90 90Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 : autres, autres
8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- 8708 10 10destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 10 90Pare-chocs et leurs parties : autres
- 8708 21 10destinées à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 21 90Autres parties et accessoires de carrosseries : ceintures de sécurité, autres
- 8708 22 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 22 90Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises : autres
- 8708 29 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 29 90Autres parties et accessoires de carrosseries : autres, autres
- 8708 30 10destinées à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 30 91pour freins à disques
- 8708 30 99Freins et servo-freins ; leurs parties : autres, autres
- 8708 40 20destinées à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 40 50Boîtes de vitesses et leurs parties : autres, boîtes de vitesses
- 8708 40 91Boîtes de vitesses et leurs parties : autres, parties, en aciers estampés
- 8708 40 99Boîtes de vitesses et leurs parties : autres, parties, autres
- 8708 50 20destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 50 35Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
- 8708 50 55Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes : autres, parties, en aciers estampés
- 8708 50 91Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes : autres, parties, autres, pour essieux porteurs
- 8708 50 99Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes : autres, parties, autres, autres
- 8708 70 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 70 50Roues en aluminium ; parties et accessoires de roues, en aluminium
- 8708 70 91Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
- 8708 70 99Roues, leurs parties et accessoires : autres, autres
- 8708 80 20destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 80 35Systèmes de suspension et leurs parties : autres, amortisseurs de suspension
- 8708 80 55Barres stabilisatrices ; barres de torsion
- 8708 80 91Systèmes de suspension et leurs parties : autres, autres, en aciers estampés
- 8708 80 99Systèmes de suspension et leurs parties : autres, autres, autres
- 8708 91 20destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 91 35Radiateurs et leurs parties : autres, radiateurs
- 8708 91 91Radiateurs et leurs parties : autres, parties, en aciers estampés
- 8708 91 99Radiateurs et leurs parties : autres, parties, autres
- 8708 92 20destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 92 35Silencieux et tuyaux d'échappement
- 8708 92 91Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties : autres, parties, en aciers estampés
- 8708 92 99Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties : autres, parties, autres
- 8708 93 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 93 90Embrayages et leurs parties : autres
- 8708 94 20destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 94 35Volants, colonnes et boîtiers de direction
- 8708 94 91Volants, colonnes et boîtiers de direction ; leurs parties : autres, parties, en aciers estampés
- 8708 94 99Volants, colonnes et boîtiers de direction ; leurs parties : autres, parties, autres
- 8708 95 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 95 91Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage : autres, en aciers estampés
- 8708 95 99Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage : autres, autres
- 8708 99 10destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3,des véhicules automobiles du no 8705
- 8708 99 93Autres parties et accessoires : autres, autres, en aciers estampés
- 8708 99 97Autres parties et accessoires : autres, autres, autres
8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties
- 8709 11 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8709 11 90Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : chariots, électriques, autres
- 8709 19 10spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8709 19 90Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : chariots, autres, autres
- 8709 90 00Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : parties
8710 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties
8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars
- 8711 10 00à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
- 8711 20 10À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais : scooters
- 8711 20 92excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
- 8711 20 98excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
- 8711 30 10d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
- 8711 30 90d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
- 8711 40 00à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
- 8711 50 00à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
- 8711 60 10Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
- 8711 60 90À moteur électrique pour la propulsion : autres
- 8711 90 00Motocycles : autres
8712 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
8714 Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
- 8714 10 10Freins et leurs parties
- 8714 10 20Boîtes de vitesses et leurs parties
- 8714 10 30Roues, leurs parties et accessoires
- 8714 10 40Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties
- 8714 10 50Embrayages et leurs parties
- 8714 10 90De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : autres
- 8714 20 00de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
- 8714 91 10Cadres et fourches, et leurs parties : cadres
- 8714 91 30Cadres et fourches, et leurs parties : fourches avant
- 8714 91 90Cadres et fourches, et leurs parties : parties
- 8714 92 10Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, jantes et rayons, jantes
- 8714 92 90Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, jantes et rayons, rayons
- 8714 93 00Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
- 8714 94 20Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties : freins
- 8714 94 90Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties : parties
- 8714 95 00Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, selles
- 8714 96 10Pédales et pédaliers, et leurs parties : pédales
- 8714 96 30Pédales et pédaliers, et leurs parties : pédaliers
- 8714 96 90Pédales et pédaliers, et leurs parties : parties
- 8714 99 10Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, autres, guidons
- 8714 99 30Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, autres, porte-bagages
- 8714 99 50Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, autres, dérailleurs
- 8714 99 90Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713 : autres, autres, autres ; parties
8715 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules non automobiles ; leurs parties
- 8716 10 92d'un poids n'excédant pas 1600 kg
- 8716 10 98d'un poids excédant 1600 kg
- 8716 20 00Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
- 8716 31 00Autres remorques et semi-remorques pour le transport : citernes
- 8716 39 10spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
- 8716 39 30Autres remorques et semi-remorques pour le transport : autres, autres, neuves, semi-remorques
- 8716 39 50Autres remorques et semi-remorques pour le transport : autres, autres, neuves, autres
- 8716 39 80Autres remorques et semi-remorques pour le transport : autres, autres, usagées
- 8716 40 00autres remorques et semi-remorques
- 8716 80 00Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : autres véhicules
- 8716 90 10Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : parties, châssis
- 8716 90 30Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : parties, carrosseries
- 8716 90 50Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : parties, essieux
- 8716 90 90Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : parties, autres parties