Sous-position · Chapitre 15 · Position 1515

1515.90

1515.90 : Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne : autres

Autres huiles végétales (jojoba, tung…)

Libellé officiel autres

La sous-position SH 1515.90 – autres huiles végétales (jojoba, tung…) – relève de la position 1515, au chapitre 15.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 12,8 % droit des pays tiers · sur 11 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1515 90 autres:
  2. 1515 90 11 Huile de tung (d'abrasin) ; huiles de jojoba, d'oïticica ; cire de myrica, cire du Japon ; leurs fractions Exemption—
  3. Huile de graines de tabac et ses fractions:
  4. Huile brute:
  5. 1515 90 21 destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine Exemption—
  6. 1515 90 29 autre 6,4 %—
  7. autres:
  8. 1515 90 31 destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine Exemption—
  9. 1515 90 39 autres 9,6 %—
  10. autres huiles et leurs fractions:
  11. Huiles brutes:
  12. 1515 90 40 destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 3,2 %—
  13. autres:
  14. 1515 90 51 concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,8 %—
  15. 1515 90 59 concrètes, autrement présentées ; fluides 6,4 %—
  16. autres:
  17. 1515 90 60 destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine 5,1 %—
  18. autres:
  19. 1515 90 91 concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 12,8 %—
  20. 1515 90 99 concrètes, autrement présentées ; fluides 9,6 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 9

  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Documents
    • Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
    Lignes tarifaires
    sur 5 des 11 lignes
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Lignes tarifaires
    sur 5 des 11 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 2658/87
    Documents
    • C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1549/06
    Lignes tarifaires
    sur 2 des 11 lignes
  • Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon 3,2 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1652/24
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 11 lignes
  • Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon 5,1 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1652/24
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 11 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 7

  • Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
    Acte juridique
    Regulation 2306/21
    Documents
    • C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
    • Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
    Lignes tarifaires
    sur 7 des 11 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1157/24
    Documents
    • C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
    • C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
    • Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
    • C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0966/23
    Documents
    • C400 Présentation du certificat "CITES" requis
    • Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
    Lignes tarifaires
    sur 5 des 11 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    Uniquement pour
    1515 90 99 20 Hazelnut oil
    S’applique aux marchandises originaires de
    Azerbaïdjan, Géorgie
    Acte juridique
    Regulation 1793/19
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 11 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
    Uniquement pour
    1515 90 99 99 Other
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0966/23
    Documents
    • C400 Présentation du certificat "CITES" requis
    • Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 11 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 12,8 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Micronésie et 5 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption – 8,9 %
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay Exemption – 11,2 %
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
accord UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Islande Islande Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Norvège Norvège Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois692,3 M €+54,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation3,93 € par kg
Taux préférentiel89 %
janv. 2024 : 27,8 M €févr. 2024 : 27,5 M €mars 2024 : 25,8 M €avr. 2024 : 31,6 M €mai 2024 : 35,2 M €juin 2024 : 28,9 M €juil. 2024 : 31,8 M €août 2024 : 49,1 M €sept. 2024 : 30 M €oct. 2024 : 38,6 M €nov. 2024 : 25,3 M €déc. 2024 : 29,2 M €janv. 2025 : 40,2 M €févr. 2025 : 32,1 M €mars 2025 : 39,2 M €avr. 2025 : 34,8 M €mai 2025 : 34,8 M €juin 2025 : 40,2 M €juil. 2025 : 54,6 M €août 2025 : 48,7 M €sept. 2025 : 52,1 M €oct. 2025 : 60,9 M €nov. 2025 : 59,4 M €déc. 2025 : 52,9 M €janv. 2026 : 53,3 M €févr. 2026 : 51,8 M €mars 2026 : 57 M €avr. 2026 : 53,8 M €mai 2026 : 48,1 M €juin 2026 : 62,3 M €juil. 2026 : 76,1 M €août 2026 : 64,6 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Ghana 136 M € 19,6 % +61,5 %
Kenya 86,2 M € 12,5 % +30,1 %
Mexique 69,2 M € 10 % +209,1 %
Burkina Faso 54,3 M € 7,9 % +124,8 %
Côte d’Ivoire 40,7 M € 5,9 % +194,2 %
Tanzanie 34,8 M € 5 % +101,9 %
Royaume-Uni 27,7 M € 4 % -11,7 %
Inde 25,5 M € 3,7 % +14,9 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

1515.90 · 3,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 508 k $US508 k $US+7 M $US+66 M $US+> 163 M $US

Exportations : 177
  1. Mexique : 491 M $US
  2. Espagne : 313 M $US
  3. États-Unis : 266 M $US
  4. Italie : 214 M $US
  5. Pays-Bas : 163 M $US
  6. Ghana : 160 M $US
  7. Danemark : 143 M $US
  8. France : 140 M $US
  9. Allemagne : 116 M $US
  10. Bangladesh : 109 M $US
  11. Inde : 108 M $US
  12. Chine : 91 M $US
  13. Kenya : 86 M $US
  14. Portugal : 81 M $US
  15. Thaïlande : 76 M $US
  16. Malaisie : 73 M $US
  17. Belgique : 66 M $US
  18. Royaume-Uni : 58 M $US
  19. Indonésie : 58 M $US
  20. Brésil : 39 M $US
  21. Israël : 37 M $US
  22. Suède : 36 M $US
  23. Burkina Faso : 34 M $US
  24. Maroc : 33 M $US
  25. Viêt Nam : 30 M $US
  26. Argentine : 26 M $US
  27. Estonie : 24 M $US
  28. Autriche : 24 M $US
  29. Canada : 21 M $US
  30. Turquie : 18 M $US
  31. Pérou : 14 M $US
  32. Japon : 14 M $US
  33. Panama : 14 M $US
  34. Pologne : 12 M $US
  35. Nigeria : 12 M $US
  36. Tanzanie : 11 M $US
  37. Bulgarie : 11 M $US
  38. Irlande : 11 M $US
  39. Singapour : 10 M $US
  40. Afrique du Sud : 10 M $US
  41. Lituanie : 10 M $US
  42. Ouganda : 7 M $US
  43. Chili : 7 M $US
  44. Nouvelle-Zélande : 7 M $US
  45. Corée du Sud : 6 M $US
  46. Émirats arabes unis : 6 M $US
  47. Australie : 6 M $US
  48. Croatie : 6 M $US
  49. Tchéquie : 5 M $US
  50. Bénin : 5 M $US
  51. Colombie : 5 M $US
  52. Égypte : 5 M $US
  53. Togo : 5 M $US
  54. Roumanie : 5 M $US
  55. Slovénie : 5 M $US
  56. Côte d’Ivoire : 4 M $US
  57. Arabie saoudite : 4 M $US
  58. Mali : 4 M $US
  59. Ukraine : 3 M $US
  60. République dominicaine : 3 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Mexique 491 M $US 14,5 %
2 Espagne 313 M $US 9,2 %
3 États-Unis 266 M $US 7,9 %
4 Italie 214 M $US 6,3 %
5 Pays-Bas 163 M $US 4,8 %
6 Ghana 160 M $US 4,7 %
7 Danemark 143 M $US 4,2 %
8 France 140 M $US 4,1 %
9 Allemagne 116 M $US 3,4 %
10 Bangladesh 109 M $US 3,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 769 M $US 22,7 %
2 France 206 M $US 6,1 %
3 Pays-Bas 185 M $US 5,5 %
4 Italie 155 M $US 4,6 %
5 Espagne 146 M $US 4,3 %
6 Malaisie 142 M $US 4,2 %
7 Canada 132 M $US 3,9 %
8 Inde 121 M $US 3,6 %
9 Suède 106 M $US 3,1 %
10 Corée du Sud 103 M $US 3 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 10 %droit médian
  • 25pays en franchise (NPF)
  • 40 %le plus élevé : Dominique, Soudan, Inde

163

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 2,5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 10 % 2023
Albanie 0 % 2023
Algérie 27 % 15 % – 30 % 2023
Angola 10 % 2023 · HS 2017
Anguilla 10 % 2021 · HS 2017
Antigua-et-Barbuda 23 % 5 % – 40 % 2021 · HS 2007
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 10 % 2023 · HS 2017
Arménie 5 % 2023
Aruba 3 % 0 % – 6 % 2021 · HS 2012
Australie 0 % 2023
Azerbaïdjan 8,2 % 0 % – 15 % 2023 · HS 2017
Bahamas 0 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 10 % 2023 · HS 2017
Barbade 23 % 5 % – 40 % 2022 · HS 2017
Belize 2,5 % 0 % – 5 % 2023
Bénin 13 % 10 % – 20 % 2023
Bermudes 5 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 5 % 2021 · HS 2017
Bolivie 20 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 0 % 2022
Botswana 10 % 2023
Brésil 10 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 13 % 10 % – 20 % 2023
Burundi 25 % 2023
Cambodge 7 % 2023 · HS 2017
Cameroun 30 % 2023
Canada 0 % 2023
Cap-Vert 5 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 20 % 2023
Colombie 15 % 10 % – 20 % 2023 · HS 2017
Comores 0 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 30 % 2023
Corée du Sud 12 % 5 % – 36 % 2023
Costa Rica 8,2 % 5 % – 14 % 2023
Côte d’Ivoire 13 % 10 % – 20 % 2023 · HS 2017
Cuba 20 % 2023 · HS 2017
Dominique 40 % 2023 · HS 2017
Égypte 7,5 % 5 % – 10 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 10 % 0 % – 20 % 2023 · HS 2017
Eswatini 10 % 2023
États-Unis 1,8 % 0 % – 3,2 % 2023
Éthiopie 15 % 5 % – 30 % 2021 · HS 2017
Fidji 7,5 % 0 % – 15 % 2023
Gabon 30 % 2023
Gambie 13 % 10 % – 20 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 13 % 10 % – 20 % 2023
Gibraltar 0 % 2023 · HS 2017
Grenade 23 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2012
Guatemala 3,8 % 0 % – 15 % 2023
Guinée 13 % 10 % – 20 % 2023
Guinée équatoriale 30 % 2023
Guinée-Bissau 13 % 10 % – 20 % 2023
Guyana 23 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2017
Haïti 2,5 % 0 % – 5 % 2020 · HS 2017
Honduras 7,5 % 5 % – 15 % 2023
Îles Caïmans 22 % 2021 · HS 2002
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 35 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 10 % 5 % – 15 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 0 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 23 % 5 % – 40 % 2023
Japon 0,8 % 0 % – 4 % 2023
Jordanie 0 % 2023
Kazakhstan 0 % 2023
Kenya 25 % 2023
Kirghizstan 5 % 2021 · HS 2017
Kiribati 30 % 2023 · HS 2002
Koweït 5 % 2023
Laos 10 % 2023 · HS 2017
Lesotho 10 % 2023
Liban 6,7 % 0 % – 15 % 2020 · HS 2017
Liberia 13 % 10 % – 20 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 0 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 0 % 2023
Madagascar 17 % 10 % – 20 % 2023
Malaisie 0 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 0 % 2023
Mali 13 % 10 % – 20 % 2023
Maroc 15 % 2,5 % – 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 13 % 10 % – 20 % 2023 · HS 2017
Mexique 10 % 2023 · HS 2017
Micronésie 3 % 2021 · HS 2017
Moldavie 15 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Montserrat 23 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2017
Mozambique 7,5 % 2023
Myanmar (Birmanie) 3 % 2023 · HS 2017
Namibie 10 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 10 % 2023
Nicaragua 11 % 5 % – 15 % 2023
Niger 13 % 10 % – 20 % 2023
Nigeria 13 % 10 % – 20 % 2023
Norvège 5,4 % 0 % – 14 % 2023
Nouvelle-Zélande 0 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 25 % 2023
Ouzbékistan 5 % 2021 · HS 2017
Palaos 3 % 2023 · HS 2012
Panama 10 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 13 % 0 % – 25 % 2023
Paraguay 10 % 2023 · HS 2017
Pérou 3 % 0 % – 6 % 2023 · HS 2017
Philippines 2,5 % 1 % – 3 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 30 % 2023
République dominicaine 1,5 % 0 % – 3 % 2023
Royaume-Uni 5,5 % 0 % – 12 % 2023
Russie 5 % 2021 · HS 2017
Rwanda 25 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 23 % 5 % – 40 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 23 % 5 % – 40 % 2023
Sainte-Lucie 23 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2012
Salvador 3,8 % 0 % – 15 % 2022
Samoa 16 % 8 % – 20 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 10 % 2019 · HS 2017
Sénégal 13 % 10 % – 20 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 13 % 10 % – 20 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 25 % 2023 · HS 2017
Soudan 40 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 18 % 15 % – 20 % 2023
Suisse 0 % 2023
Suriname 23 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2007
Syrie 10 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 5 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 25 %* 2023
Tchad 30 % 2023
Territoires palestiniens 6 % 0 % – 8 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 3,3 % 0 % – 10 % 2023
Togo 13 % 10 % – 20 % 2023
Tonga 10 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 20 % 0 % – 40 % 2023 · HS 2012
Turquie 14 % 0 % – 20 % 2023
Tuvalu 15 % 2017 · HS 2017
Ukraine 5,4 % 5 % – 10 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 6 % 0 % – 13 % 2023
Uruguay 10 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 10 % 2023
Venezuela 30 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 11 % 5 % – 30 % 2023
Wallis-et-Futuna 4 % 2021 · HS 2012
Yémen 7,5 % 5 % – 10 % 2017 · HS 2017
Zambie 25 %* 2023
Zimbabwe 13 % 0,1 % – 40 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
4229 Other fixed vegetable fats, crude, refined/fractionated, other than “soft”
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens intermédiaires · BEC 111210
Produit CPC 2.1
21691 Other vegetable oils, crude or refined, n.e.c.
Activité CITI Rév. 4
1040 Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
1062 Fabrication de produits amylacés

Éditions antérieures du SH

HSCode
20171515.90modifié
20121515.90modifié
20071515.90modifié
20021515.40, 1515.90modifié
19961515.40, 1515.60, 1515.90modifié
19921515.40, 1515.60, 1515.90modifié

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 11

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362222 U.S. CBP 7 juillet 2026 · 1515.90.21.00

    The classification, country of origin, and marking of shea butter

  • N352583 U.S. CBP 8 septembre 2025 · 1515.90.21.00

    The tariff classification, country of origin, and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) for Hazelnut Oil, Walnut Oil, and Flaxseed Oil from Canada

  • N351895 U.S. CBP 29 août 2025 · 1515.90.81.90

    The tariff classification, country of origin, and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) for Black Seed Oil, Peanut Oil, and Pumpkin Seed Oil from Canada

  • N313796 U.S. CBP 8 septembre 2020 · 1515.90.80.90

    The tariff classification of Pitahaya Seed Oil from Mexico

  • N309995 U.S. CBP 20 mars 2020 · 1515.90.80.10

    The tariff classification of Hemp Seed Oil Soft Gel Capsules from China

  • N305723 U.S. CBP 5 septembre 2019 · 1515.90.80.90

    The tariff classification of Evening Primrose Oil Vegetarian Soft Gel Capsules from China

  • 600012761 HMRC 9 mai 2025 – 8 mai 2028 · 1515 90 59 00

    The product is rice bran oil. It is an oil extracted from the outer layer of rice grains, called bran husks. It is used for cooking. It is packaged in the following packaging : 8 fl oz, 17 fl oz, 33.8 fl oz, 67.6 fl oz, 169 fl oz in polyethylene terephthalate packaging & Glass Bottles.

  • 600009321 HMRC 21 décembre 2023 – 20 décembre 2026 · 1515 90 59 00

    Culinary argan oil used for culinary purposes. It is made from Argania spinosa (argania) kernel oil. It is made from extracting the oil from the kernel. It is packaged in 250ml glass bottles.

  • 600008758 HMRC 14 décembre 2023 – 13 décembre 2026 · 1515 90 99 99

    100% wheatgerm oil intended for food use. The oil is fluid, an amber / red colour and has been refined beyond extraction purely by mechanical force. It comes in 190kg steel or HDPE drums.

11 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. EU Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/2163 of 17 September 2026 amending Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff

    CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu

  2. US Modification tarifaire

    Notice of Actions in Section 301 Investigations of Acts, Policies, and Practices of Various Economies Related to the Failure of Each Economy To Impose and Effectively Enforce a Prohibition on the Importation of Goods Produced With Forced Labor

    FR Doc. 2026-15181 · 91 FR 47318 · Source : federalregister.gov

  3. EU Contingent tarifaire · Applicable à partir du :

    Regulation (EU) 2026/1455 of the European Parliament and of the Council of 25 June 2026 on the adjustment of customs duties on imports of certain goods originating in the United States of America and opening of tariff quotas for imports of certain goods originating in the United States of America

    CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu

  4. US Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 11

    2026HTSRev11 · Source : hts.usitc.gov

  5. GB Autre

    Update to Commodity Code Structure to maintain dynamic alignment with the EU – 29 May 2026

    Trade Tariff news 6533 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 1515.90 compte 11 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 12,8 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.

La sous-position 1515.90 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 19,5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.

147 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 12,8 %.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 1515.90 dans l’UE ont atteint 692,3 M € (+55 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Ghana en a fourni 20 %, devant le Kenya.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3,4 Md $US (+15,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Mexique (491 M $US), puis par l’Espagne.

Notes légales

Notes complémentaires

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1515.90 du Système harmonisé (position 1515), dans la section III. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres graisses et huiles végétales ou d’origine… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1515.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres graisses et huiles végétales ou d’origine… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1515.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 19,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres graisses et huiles végétales ou d’origine… » ?

Le Mexique, avec 491 M $US en 2024 (14,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 140 M $US (4,1 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 177 pays exportateurs.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres huiles végétales (jojoba, tung…) » ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres huiles végétales (jojoba, tung…) » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Ghana (20 %), le Kenya (13 %) et le Mexique (10 %), pour des importations totales de 692,3 M €.

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