Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets

  • 80Lignes tarifaires
  • 0 %–20 %Taux

Chapitre 64 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 64 compte 80 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 20 %, avec une moyenne de 13,4 % ; 18 lignes sont en franchise.

C’est la position 6403, chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique…, qui est la plus subdivisée : 24 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 18 %, sur 31 lignes.

Le taux le plus élevé, 20 %, frappe la ligne 6401.10.11.00 (bottes d'équitation uniquement de caoutchouc).

6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés

6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique

6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles

6405 Autres chaussures

6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures) ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

Télécharger en CSV