Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 70 : Verre et ouvrages en verre

  • 107Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 70 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 70 compte 107 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 19 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 106 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 7019 (fibres de verre), avec 21 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 106 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 7020.00.90.00 (autres ouvrages en verre : autres, autres).

7001 Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549 ; verre en masse

7002 Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé

7003 Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7005 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée

7006 Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

7007 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées

7008 Vitrages isolants à parois multiples

7009 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs

7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre ; bocaux à conserves en verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires

7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018

7014 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement

7015 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction ; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires ; verres assemblés en vitraux ; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires

7017 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée

7018 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm

7019 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)

7020 Autres ouvrages en verre

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