Nomenclature combinée de l’UE · code NC · HS 0904.21
Piments séchés entiers
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Nomenclature combinée de l’UE, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Importation : UE
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Déclarez le code TARIC à 10 chiffres qui correspond aux marchandises : les mesures peuvent différer d’une subdivision à l’autre.
| 0904 21 90 20 | Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) |
| 0904 21 90 80 | autres |
Le taux que chaque État membre applique aux marchandises de ce code, d’après la base de données « Taxes in Europe » de la Commission. Un taux réduit peut ne viser qu’une partie des marchandises d’un code : vérifiez la législation nationale sur la TVA.
Allemagne 7 % taux réduit 
Autriche 10 % taux réduit 
Belgique 6 % taux réduit 
Bulgarie 20 % 
Chypre 5 % taux réduit 
Croatie 25 % 
Danemark 25 % 
Espagne 10 % taux réduit 
Estonie 24 % 
Finlande 13,5 % taux réduit 
France 20 % 
Grèce 13 % taux réduit 
Hongrie 27 % 
Irlande 23 % 
Italie 10 % taux réduit 
Lettonie 21 % 
Lituanie 21 % 
Luxembourg 3 % taux réduit 
Malte 0 % taux réduit 
Pays-Bas 9 % taux réduit 
Pologne 8 % taux réduit 
Portugal 23 % 
Roumanie 11 % taux réduit 
Slovaquie 19 % taux réduit 
Slovénie 9,5 % taux réduit 
Suède 6 % taux réduit 
Tchéquie 12 % taux réduit TEDB · 26 octobre 2026
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 91,2 M € | 63,7 % | -17,2 % |
 Mexique | 14,2 M € | 9,9 % | -34,8 % |
 Pérou | 6,5 M € | 4,6 % | -47,9 % |
 Zambie | 4,2 M € | 3 % | -67,4 % |
 Brésil | 3,9 M € | 2,7 % | +18,9 % |
 Ouganda | 3,6 M € | 2,5 % | +114,5 % |
 Honduras | 2,6 M € | 1,8 % | +13,4 % |
 Inde | 2,1 M € | 1,5 % | +52,4 % |
0904.21 séchés, non broyés ni pulvérisés
Turquie 20 % – 75 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 52,8 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Canada Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Mexique 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Brésil 9 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption – 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Taïwan Exemption – 20 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 10 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 45 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
The tariff classification of Diced Red Bell Peppers from Thailand
1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
Les notes explicatives de la Commission européenne sur le classement des marchandises dans ces codes NC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes, mais les autorités douanières les suivent ; elles complètent les notes explicatives du SH de l’Organisation mondiale des douanes.
Les présentes sous-positions comprennent les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 0904, chiffre 2, dès lors qu'ils sont ou bien séchés ou bien broyés ou pulvérisés.
Considérations générales
Le classement des épices, mélangées entre elles ou additionnées d'autres substances, est déterminé par la note 1 du présent chapitre.
Conformément à cette note les mélanges d'épices avec d'autres substances, ayant perdu le caractère essentiel d'épices, sont exclus du présent chapitre. Ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. Pour ce qui concerne les mélanges utilisés directement pour l'aromatisation de boissons ou pour la préparation d'extraits destinés à la fabrication de boissons et constitués par des épices et des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des espèces appartenant à d'autres chapitres (7, 11, 12, etc.), voir les notes explicatives du SH, considérations générales du chapitre 9, sixième et septième alinéas.
Il est à signaler que les brisures et déchets, résultant normalement de la récolte des épices, des opérations postérieures à celle-ci (triage, séchage, par exemple), du stockage ou du transport, doivent être considérés comme produits «non broyés ni moulus», sauf lorsque ces produits sont reconnaissables (en raison de leur homogénéité, par exemple) comme provenant d'un broyage intentionnel.
L'expression «broyés ou pulverisés» utilisée dans les différentes positions du présent chapitre n'inclut pas les produits coupés en morceaux.
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne, Journal officiel, série C (texte consolidé et modifications ultérieures) · © European Union
La nomenclature combinée de chaque année, telle que publiée au Journal officiel : désignation, droit des pays tiers et unité supplémentaire.
| Année | Désignation | Droit des pays tiers | Unité supplémentaire |
|---|---|---|---|
| 2026 | autres | Exemption | — |
| 2025 | inchangé | Exemption | — |
| 2024 | inchangé | Exemption | — |
| 2023 | inchangé | Exemption | — |
| 2022 | inchangé | Exemption | — |
| 2021 | inchangé | Exemption | — |
| 2020 | inchangé | Exemption | — |
| 2019 | autres | Exemption | — |
Le code NC 0904 21 90 est une ligne de la nomenclature combinée de l’UE qui relève de la sous-position SH 0904.21 (séchés, non broyés ni pulvérisés).
Le droit des pays tiers est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en —.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0904.21 dans l’UE ont atteint 143,2 M € (−20 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 64 %, devant le Mexique.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 20 % à 75 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 45 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États membres de l’UE ont importé des marchandises de la sous-position 0904.21 pour 247,8 M $US en 2024 ; le premier fournisseur extérieur à l’UE a été la Chine.
Le droit des pays tiers dans la nomenclature combinée de l’UE est nul (exemption) ; unité supplémentaire : —. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Droit additionnel de 50 % sur les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Ces droits s’ajoutent au droit de douane.
Oui. La France, comme tous les États membres, applique la nomenclature combinée et le tarif douanier commun : le droit des pays tiers est le même dans toute l’UE. Les taux préférentiels dépendent de l’origine de la marchandise ; la TVA et les accises s’y ajoutent.
Pour l’ensemble de la sous-position 0904.21, le premier fournisseur extérieur à l’UE en 2024 a été la Chine (113,8 M $US), devant le Mexique.