Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 215Lignes tarifaires
- 0 %–6,7 %Taux
Le chapitre 90 compte 215 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 32 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,7 %, avec une moyenne de 1,1 % ; 138 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 9018 (instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art…), avec 25 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 138 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,7 %, frappe la ligne 9002 11 00 (pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils…).
9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544 ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
- 9001 10 10Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques : câbles conducteurs d'images
- 9001 10 90Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques : autres
- 9001 20 00Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
- 9001 30 00Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques : verres de contact
- 9001 40 20Verres de lunetterie en verre : non correcteurs
- 9001 40 41Complètement ouvrés sur les deux faces : unifocaux
- 9001 40 49Complètement ouvrés sur les deux faces : autres
- 9001 40 80Verres de lunetterie en verre : correcteurs, autres
- 9001 50 20Verres de lunetterie en autres matières : non correcteurs
- 9001 50 41Complètement ouvrés sur les deux faces : unifocaux
- 9001 50 49Complètement ouvrés sur les deux faces : autres
- 9001 50 80Verres de lunetterie en autres matières : correcteurs, autres
- 9001 90 00Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques : autres
9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
- 9002 11 00pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
- 9002 19 00Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique : objectifs, autres
- 9002 20 00Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique : filtres
- 9002 90 00Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique : autres
9003 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis ; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
9006 Appareils photographiques ; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
- 9006 30 00Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
- 9006 40 00Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
- 9006 53 10Pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm : appareils photographiques jetables
- 9006 53 80Pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm : autres
- 9006 59 00Appareils photographiques : autres appareils photographiques, autres
- 9006 61 00Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)
- 9006 69 00Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes : autres
- 9006 91 00Appareils photographiques : parties et accessoires, d'appareils photographiques
- 9006 99 00Appareils photographiques : parties et accessoires, autres
9007 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
- 9007 10 00Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant : caméras
- 9007 20 00Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant : projecteurs
- 9007 91 00Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant : parties et accessoires, de caméras
- 9007 92 00Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant : parties et accessoires, de projecteurs
9008 Projecteurs d'images fixes ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes ; écrans pour projections
- 9010 10 00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
- 9010 50 00autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques ; négatoscopes
- 9010 60 00Appareils et matériel pour laboratoires photographiques : écrans pour projections
- 9010 90 20des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000
- 9010 90 80Appareils et matériel pour laboratoires photographiques : parties et accessoires, autres
9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
- 9011 10 00Microscopes optiques, y compris les microscopes pour : microscopes stéréoscopiques
- 9011 20 10Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
- 9011 20 90Autres microscopes, pour la photomicrographie : autres
- 9011 80 00Microscopes optiques, y compris les microscopes pour : autres microscopes
- 9011 90 00Microscopes optiques, y compris les microscopes pour : parties et accessoires
9012 Microscopes autres qu'optiques ; diffractographes
9013 Lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
- 9013 10 10Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
- 9013 10 90Lunettes de visée pour armes : autres
- 9013 20 00Lasers, autres que les diodes laser
- 9013 80 40Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
- 9013 80 80Autres dispositifs, appareils et instruments : autres
- 9013 90 05de lunettes de visée pour armes et de périscopes
- 9013 90 80Lasers, autres que les diodes laser : parties et accessoires, autres
9014 Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation
- 9014 10 00Boussoles, y compris les compas de navigation
- 9014 20 20Instruments et appareils pour la navigation aérienne : centrales inertielles
- 9014 20 80Instruments et appareils pour la navigation aérienne : autres
- 9014 80 00autres instruments et appareils
- 9014 90 00Boussoles, y compris les compas de navigation : parties et accessoires
9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres
- 9015 10 00Instruments et appareils de géodésie, de topographie : télémètres
- 9015 20 00Instruments et appareils de géodésie, de topographie : théodolites et tachéomètres
- 9015 30 10Instruments et appareils de géodésie, de topographie : niveaux, électroniques
- 9015 30 90Instruments et appareils de géodésie, de topographie : niveaux, autres
- 9015 40 00Instruments et appareils de photogrammétrie
- 9015 80 20de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
- 9015 80 40de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
- 9015 80 80Autres instruments et appareils : autres
- 9015 90 00Instruments et appareils de géodésie, de topographie : parties et accessoires
9016 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
- 9017 10 10Tables et machines à dessiner, même automatiques : traceurs
- 9017 10 90Tables et machines à dessiner, même automatiques : autres
- 9017 20 05Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : traceurs
- 9017 20 10autres instruments de dessin
- 9017 20 39Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : instruments de traçage
- 9017 20 90Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : instruments de calcul
- 9017 30 00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
- 9017 80 10Mètres et règles divisées
- 9017 80 90Instruments de dessin, de traçage ou de calcul : autres instruments, autres
- 9017 90 00Instruments de dessin, de traçage ou de calcul : parties et accessoires
9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
- 9018 11 00Appareils d'électrodiagnostic : électrocardiographes
- 9018 12 00Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
- 9018 13 00Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
- 9018 14 00Appareils d'électrodiagnostic : appareils de scintigraphie
- 9018 19 10Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
- 9018 19 90Appareils d'électrodiagnostic : autres, autres
- 9018 20 00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
- 9018 31 10Seringues, avec ou sans aiguilles : en matières plastiques
- 9018 31 90Seringues, avec ou sans aiguilles : autres
- 9018 32 10Aiguilles tubulaires en métal
- 9018 32 90Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures : aiguilles à sutures
- 9018 39 00Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments : autres
- 9018 41 00Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
- 9018 49 10Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
- 9018 49 90Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire : autres, autres
- 9018 50 10Autres instruments et appareils d'ophtalmologie : non optiques
- 9018 50 90Autres instruments et appareils d'ophtalmologie : optiques
- 9018 90 10Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
- 9018 90 20Autres instruments et appareils : endoscopes
- 9018 90 30Autres instruments et appareils : reins artificiels
- 9018 90 40Autres instruments et appareils : appareils de diathermie
- 9018 90 50Appareils de transfusion et de perfusion
- 9018 90 60Instruments et appareils d'anesthésie
- 9018 90 75Appareils pour la stimulation nerveuse
- 9018 90 84Autres instruments et appareils : autres
9019 Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
- 9019 10 10Appareils de mécanothérapie : vibromasseurs électriques
- 9019 10 90Appareils de mécanothérapie : autres
- 9019 20 10Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
- 9019 20 20Appareils de ventilation mécanique, non invasive
- 9019 20 90Autres, y compris les parties et accessoires
9020 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
- 9021 10 10Articles et appareils d'orthopédie
- 9021 10 90Articles et appareils pour fractures
- 9021 21 10Articles et appareils de prothèse dentaire : dents artificielles, en matières plastiques
- 9021 21 90Articles et appareils de prothèse dentaire : dents artificielles, en autres matières
- 9021 29 00Articles et appareils de prothèse dentaire : autres
- 9021 31 00Autres articles et appareils de prothèse : prothèses articulaires
- 9021 39 10Autres articles et appareils de prothèse : autres, prothèses oculaires
- 9021 39 90Autres articles et appareils de prothèse : autres, autres
- 9021 40 00Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
- 9021 50 00Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
- 9021 90 10Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
- 9021 90 90Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures : autres, autres
9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
- 9022 12 00Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
- 9022 13 00autres, pour l'art dentaire
- 9022 14 00autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
- 9022 19 00Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical : pour autres usages
- 9022 21 00à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
- 9022 29 00Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma : pour autres usages
- 9022 30 00Tubes à rayons X
- 9022 90 20parties et accessoires d’appareils à rayons X
- 9022 90 80Autres, y compris les parties et accessoires : autres
9023 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
- 9024 10 20universels et pour essais de traction
- 9024 10 40Machines et appareils d'essais des métaux : d'essais de dureté
- 9024 10 80Machines et appareils d'essais des métaux : autres
- 9024 80 00autres machines et appareils
- 9024 90 00Machines et appareils d'essais de dureté, de traction : parties et accessoires
9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
- 9025 11 20À liquide, à lecture directe : médicaux ou vétérinaires
- 9025 11 80À liquide, à lecture directe : autres
- 9025 19 00Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres : autres
- 9025 80 20Baromètres, non combinés à d'autres instruments
- 9025 80 40Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments : autres instruments, autres, électroniques
- 9025 80 80Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments : autres instruments, autres, autres
- 9025 90 00Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments : parties et accessoires
9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
- 9026 10 21Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau : électroniques, débitmètres
- 9026 10 29Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau : électroniques, autres
- 9026 10 81Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau : autres, débitmètres
- 9026 10 89Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau : autres, autres
- 9026 20 20Pour la mesure ou le contrôle de la pression : électroniques
- 9026 20 40Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
- 9026 20 80Pour la mesure ou le contrôle de la pression : autres, autres
- 9026 80 20Autres instruments et appareils : électroniques
- 9026 80 80Autres instruments et appareils : autres
- 9026 90 00Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle : parties et accessoires
9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes
- 9027 10 10Analyseurs de gaz ou de fumées : électroniques
- 9027 10 90Analyseurs de gaz ou de fumées : autres
- 9027 20 00Chromatographes et appareils d'électrophorèse
- 9027 30 00Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
- 9027 50 00autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
- 9027 81 00Autres instruments et appareils : spectromètres de masse
- 9027 89 10Autres instruments et appareils : autres, posemètres
- 9027 89 30pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
- 9027 89 90Autres instruments et appareils : autres, autres
- 9027 90 00Microtomes ; parties et accessoires
9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
- 9028 10 00Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs de gaz
- 9028 20 00Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs de liquides
- 9028 30 11Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs d'électricité, pour courant alternatif, monophasé
- 9028 30 19Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs d'électricité, pour courant alternatif, polyphasé
- 9028 30 90Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : compteurs d'électricité, autres
- 9028 90 10Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : parties et accessoires, de compteurs d'électricité
- 9028 90 90Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris : parties et accessoires, autres
9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015 ; stroboscopes
- 9029 10 00Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
- 9029 20 31Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
- 9029 20 38Indicateurs de vitesse et tachymètres : autres
- 9029 20 90Indicateurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes : stroboscopes
- 9029 90 00Autres compteurs : parties et accessoires
9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
- 9030 10 00Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
- 9030 20 00Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments : oscilloscopes et oscillographes
- 9030 31 00Multimètres, sans dispositif enregistreur
- 9030 32 00Multimètres, avec dispositif enregistreur
- 9030 33 20Instruments pour la mesure de la résistance
- 9030 33 70Autres, sans dispositif enregistreur : autres
- 9030 39 00autres, avec dispositif enregistreur
- 9030 40 00autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
- 9030 82 00pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
- 9030 84 00autres, avec dispositif enregistreur
- 9030 89 00Autres instruments et appareils : autres
- 9030 90 00Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments : parties et accessoires
9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; projecteurs de profils
- 9031 10 00Machines à équilibrer les pièces mécaniques
- 9031 20 00Instruments, appareils et machines de mesure : bancs d'essai
- 9031 41 00pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
- 9031 49 10Autres instruments et appareils optiques : autres, projecteurs de profils
- 9031 49 90Autres instruments et appareils optiques : autres, autres
- 9031 80 20pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
- 9031 80 80Autres instruments, appareils et machines : autres
- 9031 90 00Instruments, appareils et machines de mesure : parties et accessoires
9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
- 9032 10 20Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle : thermostats, électroniques
- 9032 10 80Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle : thermostats, autres
- 9032 20 00Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle : manostats (pressostats)
- 9032 81 00Autres instruments et appareils : hydrauliques ou pneumatiques
- 9032 89 00Autres instruments et appareils : autres
- 9032 90 00Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle : parties et accessoires
9033 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
- 9033 00 10Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL) : sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)
- 9033 00 90Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs : autres