Nomenclature combinée de l’UE · code NC · 
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Nigeria9403 · Autres meubles et leurs parties
Une table composée de plusieurs matériaux est classée en fonction du matériau dans lequel est fabriquée la structure de la table (les pieds et cadre), à moins que, par application de la règle générale no 3 b), pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le matériau de composition du plateau confère à la table son caractère essentiel, notamment si celui a une valeur plus élevée (cas d'un plateau en métal précieux, en verre, en marbre ou en bois précieux).
Cette position inclut les assortiments composés d’une table et de chaises, dont la table est conçue pour y prendre un repas («table à manger») une fois assis sur les sièges (chaises, tabourets, chaises longues, fauteuils, canapés, etc.) Ces assortiments sont classés conformément à la RGI 3 c), car ni la table ni les sièges ne peuvent être considérés essentiels à l’assortiment au sens de la RGI 3 b) (voir également l’avis de classement du SH relatif à la sous-position 9403 60 et les notes explicatives de la NC relatives à la position 9401).
Exemples d’assortiments qui relèvent de la position 9403:
Relèvent également de cette position les cubes de rangement constitués de divers matériaux (bois, carton, etc.) pouvant être recouverts, par exemple, de similicuir ou de matière textile, pliables ou non, munis d’un couvercle. Ils sont destinés à être placés au sol pour ranger des objets et pour servir de siège.
Exemples:
Cette position n’inclut pas les paniers et sacs à linge. Aux fins du chapitre 94, on entend par «meuble» tout article amovible (non compris dans d’autres positions plus spécifiques de la nomenclature) qui est conçu pour être posé sur le sol et sert à garnir, dans un but principalement utilitaire, les logements privés, hôtels, théâtres, etc.
Les paniers et sacs à linge sont classés en fonction de leur matière constitutive. Par exemple, les paniers à linge en fer ou en acier sont classés en tant qu’autres articles de ménage dans la position 7323 [qui comprend les paniers à linge, voir la note explicative du SH (NESH) relative à la position 7323, point A.3)] et les paniers à linge en matières à tresser sont classés dans la position 4602 [qui comprend les paniers de tous types, voir la NESH relative à la position 4602, point 1)].
Exemples de paniers et sacs à linge à classer en fonction de leur matière constitutive:
Les notes explicatives relatives à la position 9401 s'appliquent mutatis mutandis en ce qui concerne les termes «bambou» et «bois» ou «en bois».
Cette position ne comprend pas les «dispositifs d’affichage d’informations» tels que les «tableaux d’affichage extérieur» et les «enrouleurs».
Les dispositifs d’affichage d’informations sont conçus pour être facilement montés, démontés (pliés/enroulés) et transportés/déplacés partout où ils sont nécessaires. Ils sont conçus pour un usage extérieur ou intérieur ou les deux. Ils sont utilisés principalement à des fins d’information et/ou de publicité.
Par conséquent, ils n’ont pas le caractère de meubles au sens des notes explicatives du SH relatives au chapitre 94, considérations générales, deuxième alinéa, point A), qui servent à garnir les appartements, hôtels, théâtres, bureaux, écoles, […] ainsi que les navires, les remorques-camping, etc..
Ceux-ci doivent être classés dans d’autres positions de la nomenclature où ils sont plus spécifiquement repris (par exemple, les tableaux d’affichage extérieur pour l’écriture ou le dessin correspondent aux produits de la position 9610) ou selon leur matière constitutive:
a) dans une position couvrant spécifiquement ces articles (par exemple, les plaques en métaux communs correspondant aux produits de la position 8310 sont classées dans cette position), ou
b) dans une position couvrant divers articles de cette matière (par exemple, les positions 3926 ou 7616).
Exemple de tableau d’affichage extérieur à classer dans la position 9610:
Tableau noir d’extérieur
Exemple de tableau d’affichage extérieur à classer dans la position 8310:
Tableau d’affichage extérieur fait exclusivement en métal commun
Exemples de «dispositifs d’affichage d’informations» à classer selon leur matière constitutive dans une position couvrant divers articles de cette matière:
| Base en matière plastique dure, partie supérieure constituée d’un cadre en aluminium entourant une feuille de matière plastique recouverte de films transparents en PVC de chaque côté. | Base et cadre en aluminium avec attaches en caoutchouc et films transparents en PVC recouvrant une feuille de papier. |
| Position 7616 (le caractère essentiel est conféré par le cadre en aluminium). | Position 7616 (le caractère essentiel est conféré par le cadre en aluminium). |
| Plaque centrale en matière plastique, attachée à cinq tiges (barres) en matière plastique de longueur pratiquement égale, pouvant toutes être orientées dans différentes directions. Quatre d’entre elles sont munies à leur extrémité d’un crochet en matière plastique et un capuchon en matière plastique est fixé sur la cinquième tige. | Cadre ayant la forme d’un écran incurvé concave constitué de tubes en aluminium et de pieds en acier à poser sur le sol (mesurant environ 2 m de haut et 2 m de long). Le cadre est conçu pour y fixer une toile en tissu. La toile en tissu n’est pas incluse lors de l’importation. Le produit démonté est conçu pour être transporté dans un sac. |
| Position 3926 (l’article est fait exclusivement en matière plastique) | Position 7616 (le caractère essentiel de l’article est conféré par le cadre en aluminium). |
| Cadre en accordéon pliable en métal commun (aluminium avec raccords en plastique) qui est posé sur le sol (mesurant environ 2 m de haut). Conçu pour maintenir une toile en tissu imprimé (non inclus lors de l’importation) au moyen d’aimants. Le produit démonté est conçu pour être transporté dans une valise à roulettes. | Cadre en aluminium à poser sur le sol (mesurant environ 2 m de haut). Le cadre est conçu pour y fixer une toile en tissu au moyen d’aimants. La toile en tissu représentée sur l’image du produit assemblé n’est pas incluse lors de l’importation. Le produit démonté est conçu pour être transporté dans un sac. |
| Position 7616 (le caractère essentiel de l’article est conféré par le cadre en aluminium). | Position 7616 (le caractère essentiel de l’article est conféré par le cadre en aluminium). |
Voir aussi la note 2 a) relative au chapitre 94 et la note explicative du SH relative à la position 9403.
Relèvent de cette position divers types d’étagères (y compris les étagères simples présentées avec des supports pour les fixer au mur) pouvant être utilisées notamment dans la salle de bains, la douche ou le hall d’entrée. La manière dont l’étagère est fixée au mur (vissage, collage, au moyen de ventouses, etc.) n’est pas un facteur déterminant pour le classement. (Voir les figures 1 et 2).
Toutefois, sont exclus de cette position les «porte-savons» et les «porte-éponges»/«paniers de douche», fabriqués en divers matériaux (métal, plastique, verre, céramique, etc.), utilisés principalement dans la salle de bains ou la cuisine pour recueillir un savon, une éponge ou d’autres articles sanitaires. Il convient de les classer en fonction de leur matière constitutive (voir les figures 3 à 9) même lorsqu’ils ressemblent à des étagères simples comme indiqué dans les NESH relatives à la position 9403.
Un «porte-éponge»/«panier de douche» a généralement la forme d’une boîte ou d’un panier qui est ouvert sur le dessus et présente, dans le fond et dans les parois latérales, des ouvertures permettant de laisser l’eau s’évacuer.
Les dimensions des produits que l’on peut voir sur les figures sont indiquées dans l’ordre suivant : largeur (l) x profondeur (p) x hauteur (h).
Exemples de produits relevant de la position 9403:
Dimensions (l x p x h) : 60 × 13,5 × 0,7 cm.
Dimensions (l x p x h) : 26 x 10,5 x 29 cm
Exemples de produits devant être classés en fonction de leur matière constitutive:
Dimensions (l x p x h) : 35 x 14 x 6,5 cm. Exemple de «porte-éponge»/«panier à douche».
Dimensions (l x p x h) : 28 x 14 x 6,5 cm. Exemple de «porte-éponge»/«panier à douche».
Dimensions (l x p x h) : 26 x 14 x 21 cm. Exemple de «porte-éponge»/«panier à douche».
Dimensions (l x p x h) : 23 x 23 x 6,5 cm. Exemple de «porte-éponge»/«panier à douche».
Dimensions (l x p x h) : 25 x 13 x 18 cm. Exemple de «porte-éponge»/«panier à douche».
Dimensions (l x p x h) : 15 x 9 x 2 cm. Exemple de «porte-savon».
Dimensions de la partie plate (l x p x h) : 13 x 7 x 1,5 cm. Exemple de «porte-savon».