Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9013.20

9013.20.00

9013.20.00 : Lasers, exceto diodos laser

Lasers

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9013 Lasers, exceto diodos laser ; outros aparelhos e instrumentos de óptica, não especificados nem compreendidos noutras posições do presente Capítulo.
  2. 9013.20.00 Lasers, exceto diodos laser

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 20 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9013.20 Lasers, autres que les diodes laser

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N336859 U.S. CBP 12 décembre 2023 · 9013.20.00.00

    The tariff classification of a laser scribing system from China

  • N328819 U.S. CBP 28 octobre 2022 · 9013.20.00.00

    The tariff classification of modular laser unit from France

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code NCM 9013.20.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 9013.20 (lasers, autres que les diodes laser).

Le taux du TEC est de 20 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 4,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9013.20 pour 12 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9013.20.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 20 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9013.20, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (4 M $US), devant la Chine.

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