Tarif douanier du Pérou · sous-position nationale · HS 9033.00

9033.00.00.00

9033.00.00.00 : Parties d'instruments du chapitre 90 n.d.a.: Partes y accesorios, no expresados ni comprendidos en otra parte de este Capítulo, para máquinas, aparatos, instrumentos o artículos del Capítulo 90.

Parties d'instruments du chapitre 90 n.d.a.

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Pérou, en vigueur depuis le 1 janvier 2022 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9033 Partes y accesorios, no expresados ni comprendidos en otra parte de este Capítulo, para máquinas, aparatos, instrumentos o artículos del Capítulo 90.
  2. 9033.00 Partes y accesorios, no expresados ni comprendidos en otra parte de este Capítulo, para máquinas, aparatos, instrumentos o artículos del Capítulo 90.
  3. 9033.00.00.00 Partes y accesorios, no expresados ni comprendidos en otra parte de este Capítulo, para máquinas, aparatos, instrumentos o artículos del Capítulo 90.

Ce que vous payez

Importation : Pérou

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9033.00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600013626 HMRC 13 octobre 2025 – 12 octobre 2028 · 9033 00 90 00

    A metal component used in connection with a wearable pump for medical purpose. The component is made from Stainless Steel. It is made as a pressing instrument, and is a solid connection from the actuator that pushes the needle into the patient when activated. This then delivers the drug into the…

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

La sous-position nationale 9033.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier du Pérou sous la sous-position SH 9033.00 (parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent…).

Le droit ad valorem est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en U.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 3,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 4,4 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 1,7 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Pérou a importé des marchandises de la sous-position 9033.00 pour 5 M $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour la sous-position nationale 9033.00.00.00 ?

Le droit ad valorem dans le tarif douanier du Pérou est nul (exemption) ; unité supplémentaire : U. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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