Nomenclature combinée de l’UE · code NC · HS 2103.90
2103 90 30
2103 90 30 : Autres sauces et condiments : Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
Autres sauces et condiments
✓ Utilisable dans une déclaration en douaneDonnées : Nomenclature combinée de l’UE, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée:
2103 90 30 Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douaneExemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
Droit additionnelDroits supplémentaires50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie
Acte juridique
Regulation 1227/25
Documents
Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
Droit additionnelDroits supplémentaires50 %
S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Russie
Acte juridique
Regulation 1227/25
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays
En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026
Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur3 EUR
tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
Acte juridique
Regulation 0632/21
Documents
N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
S’applique aux marchandises originaires de
Groenland, Îles Féroé
Acte juridique
Regulation 0632/21
Documents
N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Inde
Acte juridique
Regulation 1793/19
Documents
C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
Acte juridique
Regulation 2306/21
Documents
C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine
Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contingents tarifaires
Numéro d’ordre
Origine
Droit contingentaire
Période
Volume
Solde
Validité
09.9016
United States
Exemption · 0,1 EUR / 100 kg Z · 1,3 % · 1,3 % + 3,18 EUR / 100 kg · 1,5 % · 1,6 % + 3,56 EUR / 100 kg · 1,9 % · 10,68 EUR / 100 kg M · 2 % + 13,5 EUR / 100 kg · 2 % + 9,63 EUR / 100 kg
1 juillet 2026 – 30 juin 2027
250 000 000 kg
245 502 040 kg
Critique
Soldes issus du rapport hebdomadaire de la Commission sur les contingents, daté du 23 octobre 2026.
TVA à l’importation dans les États membres
Le taux que chaque État membre applique aux marchandises de ce code, d’après la base de données « Taxes in Europe » de la Commission. Un taux réduit peut ne viser qu’une partie des marchandises d’un code : vérifiez la législation nationale sur la TVA.
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Revocation of HQ H259324, HQ H258812, NY 856914, and HQ 085838 ; Modification of NY N195658, NY D88850, NY 890395, and HQ 088976 ; Classification of sauces ; Revocation by operation of law ; Mondiv, Div. of Lassonde Specialties Inc. v. United States, 329 F. Supp. 3d 1331 (Ct. Int’l Trade 2018) ; Mild…
600016830HMRC13 octobre 2026 – 12 octobre 2029 · 2103 90 90 89
A ready-to-eat pickled ginger condiment intended for use as a palate cleanser with sushi and other Asian dishes. The product is prepared from fresh, raw ginger that is processed by being cleaned, peeled, sliced, and pickled in a seasoned liquid containing water, salt, acids and sweeteners.…
600016628HMRC12 octobre 2026 – 11 octobre 2029 · 2103 90 90 89
Korean style fermented chili paste used in cooking. Also known as gochujang. Product is packed in 170g plastic tubs
600016833HMRC6 octobre 2026 – 5 octobre 2029 · 2103 90 90 89
A ready to eat condiment paste, with a strong distinctive flavour, used to enhance Sushi and other Asian dishes. Ingredients : Horseradish, water, corn oil, salt, lactose, wasabi powder, sweetener, acidity regulator, mustard extract, thickener (E415), and colouring, tartrazine and brilliant blue…
600016196HMRC1 septembre 2026 – 31 août 2029 · 2103 90 90 89
A red paste of roasted red peppers, kalamata olives, mixed with herbs, spices and extra virgin olive oil packed in glass jar 190G with a steel lid
d) les épices et autres produits des nos0904 à 0910;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
2. Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no2101.
3. Au sens du no2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
Les notes explicatives de la Commission européenne sur le classement des marchandises dans ces codes NC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes, mais les autorités douanières les suivent ; elles complètent les notes explicatives du SH de l’Organisation mondiale des douanes.
2103 · Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée
Relèvent également de cette position les produits présentés en tant que sauces sucrées d’arômes divers (par exemple, caramel) qui ne relèvent pas d’une autre position plus spécifique (par exemple, les sauces contenant du cacao de la position 1806 ou les sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants, de la position 2106). Ces produits peuvent être utilisés, entre autres, comme sauces pour desserts ou comme nappages (par exemple pour les glaces ou les puddings).
2103 90 30 · Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
Les produits visés à la présente sous-position sont des préparations alcooliques concentrées, liquides, qui tirent leur saveur particulière, à la fois amère et puissamment aromatique, des racines de gentiane utilisées dans leur fabrication, en association avec diverses épices et aromates.
Ces amers aromatiques concentrés constituent des produits d'addition destinés à être utilisés aussi bien comme aromatisants de boissons (cocktails, sirops, limonades, etc.) que comme améliorants condimentaires, à la manière des sauces et condiments composés, en cuisine et pâtisserie (soupes, plats préparés de viandes, poissons ou légumes, sauces, charcuteries, compotes et salades de fruits, tartes aux fruits, crèmes, sorbets, etc.).
Ces amers aromatiques sont commercialisés généralement sous la dénomination «Angostura bitter».
Considérations générales du chapitre
PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Considérations générales
Le classement des «compléments alimentaires» (visés aux notes explicatives du SH, no 2106, point 16, et, en particulier d'autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme des compléments alimentaires, doit également être considéré au regard des critères énoncés dans l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 («Swiss Caps»).
Note complémentaire 1
Cette note complémentaire vise notamment les maltodextrines.
La nomenclature combinée de chaque année, telle que publiée au Journal officiel : désignation, droit des pays tiers et unité supplémentaire.
Année
Désignation
Droit des pays tiers
Unité supplémentaire
2026
Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
Exemption
l alc. 100 %
2025
inchangé
Exemption
l alc. 100 %
2024
inchangé
Exemption
l alc. 100 %
2023
inchangé
Exemption
l alc. 100 %
2022
inchangé
Exemption
l alc. 100 %
2021
inchangé
Exemption
l alc. 100 %
2020
inchangé
Exemption
l alc. 100 %
2019
Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
Exemption
l alc. 100 %
Dans la nomenclature combinée de l’UE, 2103 90 30 est l’une des 3 lignes de la sous-position 2103.90, préparations pour sauces et sauces préparées : autres.
Le droit des pays tiers est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en l alc. 100 %.
Les marchandises originaires de 2 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : l’accord UE–Canada, l’accord UE–États-Unis) au lieu du droit des pays tiers de Exemption ; 2 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 1 Md € de marchandises de la sous-position 2103.90 (−2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,97 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 32 %, devant la Thaïlande.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 7,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 7,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 8 % à 11 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil va de 14,4 % à 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 16 % à 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 7,2 % à 12,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 6,3 % à 12 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 5 % à 30 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États membres de l’UE ont importé des marchandises de la sous-position 2103.90 pour 5 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur extérieur à l’UE a été le Royaume-Uni.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NC 2103 90 30 ?
Le droit des pays tiers dans la nomenclature combinée de l’UE est nul (exemption) ; unité supplémentaire : l alc. 100 %. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quels pays bénéficient d’un taux réduit pour le code NC 2103 90 30 ?
2 pays bénéficient d’un taux préférentiel sur cette ligne, dont 2 à 0 %, notamment au titre de l’accord UE–Canada et de l’accord UE–États-Unis. Ce taux ne s’applique qu’aux marchandises qui respectent les règles d’origine de l’accord, sur présentation d’une preuve de l’origine. Choisissez le pays d’origine sur cette page pour voir son taux.
Des droits antidumping ou d’autres droits additionnels s’appliquent-ils au code NC 2103 90 30 ?
Droit additionnel de 50 % sur les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Ces droits s’ajoutent au droit de douane.
Ce droit s’applique-t-il en France ?
Oui. La France, comme tous les États membres, applique la nomenclature combinée et le tarif douanier commun : le droit des pays tiers est le même dans toute l’UE. Les taux préférentiels dépendent de l’origine de la marchandise ; la TVA et les accises s’y ajoutent.
D’où l’UE importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 2103.90, le premier fournisseur extérieur à l’UE en 2024 a été le Royaume-Uni (364 M $US), devant la Thaïlande.
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