Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

  • 225Lignes tarifaires
  • 0 %–10,5 %Taux

Chapitre 07 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 07 compte 225 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 14 positions.

Les taux vont de 0 % à 10,5 %, avec une moyenne de 0,2 % ; 173 lignes sont en franchise.

44 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 0709 (autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré), avec 47 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 173 lignes.

Le taux le plus élevé, 10,5 %, frappe la ligne 0711.40.90.00 (légumes conservés provisoirement, mais impropres).

0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0711 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation

0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier

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