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Tarif douanier de la Norvège

Tarif douanier de la Norvège, chapitre 96 : Ouvrages divers

55Lignes tarifaires
ExemptionTaux

Chapitre 96 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 96 compte 55 lignes dans le tarif douanier de la Norvège, dans 20 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 9608, stylos et crayons à bille, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 55 lignes.

9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

9602 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie

9602.00.00Worked vegetable or mineral carving material and articles of these materials ; moulded or carved articles of wax, of stearin, of natural gums or natural resins or of modelling pastes, and other moulded or carved articles, not elsewhere specified or included ; worked, unhardened gelatin (except gelatin of heading 35.03) and articles of unhardened gelatin.Exemption

9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9604 Tamis et cribles, à main

9604.00.00Hand sieves and hand riddles.Exemption

9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9605.00.00Travel sets for personal toilet, sewing or shoe or clothes cleaning.Exemption

9606 Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de boutons

9607 Fermetures à glissière et leurs parties

9607.11.00Fitted with chain scoops of base metalExemption
9607.19.00Slide fasteners and parts thereof : otherExemption
9607.20.00Slide fasteners and parts thereof : partsExemption

9608 Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine ; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609

9608.10.00Ball point pensExemption
9608.20.00Felt tipped and other porous-tipped pens and markersExemption
9608.30.01Indian ink drawing pensExemption
9608.30.09Fountain pens, stylograph pens and other pens : otherExemption
9608.40.00Propelling or sliding pencilsExemption
9608.50.00Sets of articles from two or more of the foregoing subheadingsExemption
9608.60.00Refills for ball point pens, comprising the ball point and ink-reservoirExemption
9608.91.00Pen nibs and nib pointsExemption
9608.99.00Refills for ball point pens, comprising the ball point : otherExemption

9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9610 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9610.00.00Slates and boards, with writing or drawing surfaces, whether or not framed.Exemption

9611 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main ; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9611.00.00Date, sealing or numbering stamps, and the like (including devices for printing or embossing labels), designed for operating in the hand ; hand-operated composing sticks and hand printing sets incorporating such composing sticks.Exemption

9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

9614 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614.00.00Smoking pipes (including pipe bowls) and cigar or cigarette holders, and parts thereof.Exemption

9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties

9615.11.00Of hard rubber or plasticsExemption
9615.19.00Combs, hair-slides and the like : otherExemption
9615.90.10Combs, hair-slides and the like : other, of plasticsExemption
9615.90.90Combs, hair-slides and the like : otherExemption

9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9617 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

9617.00.00Vacuum flasks and other vacuum vessels, complete ; parts thereof other than glass inners.Exemption

9618 Mannequins et articles similaires ; automates et scènes animées pour étalages

9618.00.10Tailors&#39 : of plasticsExemption
9618.00.90Tailors&#39 : otherExemption

9619 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières

9620 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

9620.00.00Monopods, bipods, tripods and similar articles.Exemption

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