Nomenclature combinée de l’UE · code NC · HS 2103.90

2103 90 90 : Préparations pour sauces et sauces préparées : autres

Autres sauces et condiments

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 2 subdivisions Données : Nomenclature combinée de l’UE, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée:
2103 90 autres:
2103 90 90 autres

Pays d’origine En vigueur le

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 7,7 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 7

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 7

Droit antidumpingDroit antidumping définitif 39,7 %

Uniquement pour
2103 90 90 11 Monosodium glutamate in mixture or in solution, containing by dry weight 50 % or more of monosodium glutamate

S’applique aux marchandises originaires de
Chine

Acte juridique
Regulation 0633/21
Droit antidumpingDroit antidumping définitif 39,7 %

Uniquement pour
2103 90 90 81 Monosodium glutamate in mixture or in solution, containing by dry weight 50 % or more of monosodium glutamate

S’applique aux marchandises originaires de
Chine

Acte juridique
Regulation 0633/21
Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %

S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 9

Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin

Acte juridique
Regulation 0632/21
Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
S’applique aux marchandises originaires de
Groenland, Îles Féroé

Acte juridique
Regulation 0632/21
Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Chine

Acte juridique
Decision 0884/11
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
- Y063 Marchandises non expédiée de Chine
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
S’applique aux marchandises originaires de
Chine

Acte juridique
Decision 0884/11
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Inde

Acte juridique
Regulation 1793/19
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège

Acte juridique
Regulation 2306/21
Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Subdivisions TARIC

Déclarez le code TARIC à 10 chiffres qui correspond aux marchandises : les mesures peuvent différer d’une subdivision à l’autre.

2103 90 90 11	Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec
2103 90 90 19	autres
2103 90 90 81	Glutamate monosodique, mélangé ou en solution, contenant au moins 50 % de glutamate monosodique en poids sec
2103 90 90 89	autres

Contingents tarifaires

Numéro d’ordre	Origine	Droit contingentaire	Période	Volume	Solde	Validité
09.9016	United States	Exemption · 0,1 EUR / 100 kg Z · 1,3 % · 1,3 % + 3,18 EUR / 100 kg · 1,5 % · 1,6 % + 3,56 EUR / 100 kg · 1,9 % · 10,68 EUR / 100 kg M · 2 % + 13,5 EUR / 100 kg · 2 % + 9,63 EUR / 100 kg	1 juillet 2026 – 30 juin 2027	250 000 000 kg	245 502 040 kg	Critique

Soldes issus du rapport hebdomadaire de la Commission sur les contingents, daté du 23 octobre 2026.

Mesures à l’exportation 3

Interdictions, licences, contrôles et sanctions applicables lorsque ces marchandises quittent l’UE.

Mesures à l’exportation	Destination	Acte juridique	Validité
Contrôle à l'exportation sur les articles de luxeRégime de sanctions : Belarus	Biélorussie	Regulation 0765/06	1 juillet 2024
Contrôle à l'exportation sur les articles de luxeRégime de sanctions : Russia	Russie	Regulation 0833/14	24 juin 2023
Contrôle à l'exportation sur les articles de luxeRégime de sanctions : North Korea	Corée du Nord	Regulation 2062/17	28 juin 2018

Données TARIC au 27 octobre 2026

TVA à l’importation dans les États membres

Le taux que chaque État membre applique aux marchandises de ce code, d’après la base de données « Taxes in Europe » de la Commission. Un taux réduit peut ne viser qu’une partie des marchandises d’un code : vérifiez la législation nationale sur la TVA.

Allemagne 7 % taux réduit
Autriche 10 % taux réduit
Belgique 6 % taux réduit
Bulgarie 20 %
Chypre 19 %
Croatie 25 %
Danemark 25 %
Espagne 10 % taux réduit
Estonie 24 %
Finlande 13,5 % taux réduit
France 5,5 % taux réduit
Grèce 13 % taux réduit
Hongrie 27 %
Irlande 23 %
Italie 10 % taux réduit
Lettonie 12 % taux réduit
Lituanie 21 %
Luxembourg 3 % taux réduit
Malte 0 % taux réduit
Pays-Bas 9 % taux réduit
Pologne 8 % taux réduit
Portugal 23 %
Roumanie 11 % taux réduit
Slovaquie 19 % taux réduit
Slovénie 9,5 % taux réduit
Suède 6 % taux réduit
Tchéquie 12 % taux réduit

TEDB · 27 octobre 2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	7,7 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Norvège	Exemption
accord UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Liechtenstein	Liechtenstein	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Syrie	Syrie	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
accord UE–États-UnisContingent	États-Unis	1,9 %
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 5 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu	4,2 %
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	6,1 %

UE : importations mensuelles · HS 2103.90

12 derniers mois1 Md €-2,3 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation2,97 € par kg

Taux préférentiel53 %

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Royaume-Uni	332,8 M €	32,3 %	-5,2 %
Thaïlande	197,8 M €	19,2 %	-0,5 %
Chine	87,4 M €	8,5 %	+1,8 %
États-Unis	79,1 M €	7,7 %	-17,9 %
Suisse	71,7 M €	7 %	+1,9 %
Japon	48 M €	4,6 %	-2,4 %
Turquie	19,9 M €	1,9 %	+1,8 %
Corée du Sud	19,6 M €	1,9 %	-3,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées : autres

Turquie Exemption – 7,7 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 5,1 %

États-Unis Exemption – 7,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % · 1× droit spécifique ou composé

Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 4 %

Canada 8 % – 11 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 9,8 %

Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Brésil 14,4 % – 16,2 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 15,3 %

Argentine 16 % – 18 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 17,4 %

Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires

Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires

Japon 7,2 % – 12,8 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 9,6 %

Taïwan 6,3 % – 12 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 10,5 %

CCG 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires

Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé

Macédoine du Nord 5 % – 30 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 17 % · 1× droit spécifique ou composé

Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (UE) : 2103.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

H344166 U.S. CBP 24 juin 2025 · 2103.90.90

Application for Further Review of Protest No. 4601-24-137774 ; Tariff Classification of Certain Tomato Product
N345245 U.S. CBP 13 février 2025 · 2103.90.90.91

The tariff classification of a sauce from Spain
H317626 U.S. CBP 1 novembre 2024 · 2103.90.90

Revocation of HQ H259324, HQ H258812, NY 856914, and HQ 085838 ; Modification of NY N195658, NY D88850, NY 890395, and HQ 088976 ; Classification of sauces ; Revocation by operation of law ; Mondiv, Div. of Lassonde Specialties Inc. v. United States, 329 F. Supp. 3d 1331 (Ct. Int’l Trade 2018) ; Mild…
N334397 U.S. CBP 25 août 2023 · 2103.90.90.91

The tariff classification of fishcakes from Japan
600016830 HMRC 13 octobre 2026 – 12 octobre 2029 · 2103 90 90 89

A ready-to-eat pickled ginger condiment intended for use as a palate cleanser with sushi and other Asian dishes. The product is prepared from fresh, raw ginger that is processed by being cleaned, peeled, sliced, and pickled in a seasoned liquid containing water, salt, acids and sweeteners.…
600016628 HMRC 12 octobre 2026 – 11 octobre 2029 · 2103 90 90 89

Korean style fermented chili paste used in cooking. Also known as gochujang. Product is packed in 170g plastic tubs
600016833 HMRC 6 octobre 2026 – 5 octobre 2029 · 2103 90 90 89

A ready to eat condiment paste, with a strong distinctive flavour, used to enhance Sushi and other Asian dishes. Ingredients : Horseradish, water, corn oil, salt, lactose, wasabi powder, sweetener, acidity regulator, mustard extract, thickener (E415), and colouring, tartrazine and brilliant blue…
600016196 HMRC 1 septembre 2026 – 31 août 2029 · 2103 90 90 89

A red paste of roasted red peppers, kalamata olives, mixed with herbs, spices and extra virgin olive oil packed in glass jar 190G with a steel lid

126 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mélanges de légumes du n^o 0712;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n^o 0901);
c) le thé aromatisé (n^o 0902);
d) les épices et autres produits des n^os 0904 à 0910;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n^os 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
f) les produits du n^o 2404;
g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n^os 3003 ou 3004;
h) les enzymes préparées du n^o 3507.

2. Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du n^o 2101.

3. Au sens du n^o 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.

Notes de chapitre : Chapitre 21 →

Notes explicatives de la NC

Les notes explicatives de la Commission européenne sur le classement des marchandises dans ces codes NC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes, mais les autorités douanières les suivent ; elles complètent les notes explicatives du SH de l’Organisation mondiale des douanes.

2103 · Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée

Relèvent également de cette position les produits présentés en tant que sauces sucrées d’arômes divers (par exemple, caramel) qui ne relèvent pas d’une autre position plus spécifique (par exemple, les sauces contenant du cacao de la position 1806 ou les sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants, de la position 2106). Ces produits peuvent être utilisés, entre autres, comme sauces pour desserts ou comme nappages (par exemple pour les glaces ou les puddings).

2103 90 90 · autres

La présente sous-position comprend des produits du chapitre 22, mais préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons.

La présente sous-position comprend notamment les «alcools de cuisine», qui sont des produits appelés dans le langage courant «vin de cuisine», «porto de cuisine», «cognac de cuisine» et «brandy de cuisine». Les vins de cuisine se composent de vin ordinaire ou de vin désalcoolisé, ou d’un mélange des deux, auquel du sel, ou un mélange de plusieurs assaisonnements (par exemple, sel et poivre), a été ajouté, rendant le produit impropre à la consommation en tant que boisson. En général, ces produits contiennent au moins 5 g/l de sel.

Considérations générales du chapitre

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

Considérations générales

Le classement des «compléments alimentaires» (visés aux notes explicatives du SH, no 2106, point 16, et, en particulier d'autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme des compléments alimentaires, doit également être considéré au regard des critères énoncés dans l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans les affaires jointes C-410/08 à C-412/08 («Swiss Caps»).

Note complémentaire 1

Cette note complémentaire vise notamment les maltodextrines.

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne, Journal officiel, série C (texte consolidé et modifications ultérieures) · © European Union

Cette sous-position les années précédentes

La nomenclature combinée de chaque année, telle que publiée au Journal officiel : désignation, droit des pays tiers et unité supplémentaire.

Année	Désignation	Droit des pays tiers	Unité supplémentaire
2026	autres	7,7 %	—
2025	inchangé	7,7 %	—
2024	inchangé	7,7 %	—
2023	inchangé	7,7 %	—
2022	inchangé	7,7 %	—
2021	inchangé	7,7 %	—
2020	inchangé	7,7 %	—
2019	autres	7,7 %	—

Dans la nomenclature combinée de l’UE, 2103 90 90 est l’une des 3 lignes de la sous-position 2103.90, préparations pour sauces et sauces préparées : autres.

Le droit des pays tiers est de 7,7 % ; les quantités se déclarent en —.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 7,7 % ; 138 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

Dans l’UE, un droit antidumping de 39,7 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 1 Md € de marchandises de la sous-position 2103.90 (−2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,97 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 32 %, devant la Thaïlande.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 7,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 7,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 8 % à 11 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil va de 14,4 % à 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 16 % à 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 7,2 % à 12,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 6,3 % à 12 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 5 % à 30 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les États membres de l’UE ont importé des marchandises de la sous-position 2103.90 pour 5,1 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur extérieur à l’UE a été le Royaume-Uni.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NC 2103 90 90 ?

Le droit des pays tiers dans la nomenclature combinée de l’UE est de 7,7 % ; unité supplémentaire : —. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quels pays bénéficient d’un taux réduit pour le code NC 2103 90 90 ?

152 pays bénéficient d’un taux préférentiel sur cette ligne, dont 138 à 0 %, notamment au titre de GSP-EBA, de CARIFORUM et de PTOM. Ce taux ne s’applique qu’aux marchandises qui respectent les règles d’origine de l’accord, sur présentation d’une preuve de l’origine. Choisissez le pays d’origine sur cette page pour voir son taux.

Des droits antidumping ou d’autres droits additionnels s’appliquent-ils au code NC 2103 90 90 ?

Droit additionnel de 50 % sur les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie ; Droit antidumping de 39,7 % sur les marchandises originaires de Chine. Ces droits s’ajoutent au droit de douane.

Ce droit s’applique-t-il en France ?

Oui. La France, comme tous les États membres, applique la nomenclature combinée et le tarif douanier commun : le droit des pays tiers est le même dans toute l’UE. Les taux préférentiels dépendent de l’origine de la marchandise ; la TVA et les accises s’y ajoutent.

D’où l’UE importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2103.90, le premier fournisseur extérieur à l’UE en 2024 a été le Royaume-Uni (364 M $US), devant la Thaïlande.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)