Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 69 : Produits céramiques
- 63Lignes tarifaires
- 0 %–8 %Taux
Le chapitre 69 compte 63 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 13 positions.
Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 4,8 % ; 20 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6907 (carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique), avec 15 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 20 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 6904.90.20.00 (cache-poutrelles et articles similaires).
6901 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6902.10.00.10Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr : briques de magnésite
- 6902.10.00.90Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr : autres
- 6902.20.00.11Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : briques
- 6902.20.00.19Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : autres
- 6902.20.00.80Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : autres briques
- 6902.20.00.90Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : autres
- 6902.90.00.00Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues : autres, autres
6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
6906 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support ; pièces de finition, en céramique
- 6907.21.10.00Non vernissés ni émaillés
- 6907.21.21.00Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus
- 6907.21.29.00D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur : vernissés ou émaillés, autres, autres
- 6907.22.10.00Non vernissés ni émaillés
- 6907.22.21.00Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus
- 6907.22.29.00D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur : vernissés ou émaillés, autres, autres
- 6907.23.10.00Non vernissés ni émaillés
- 6907.23.21.00Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus
- 6907.23.29.00D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 : vernissés ou émaillés, autres, autres
- 6907.30.10.00Non vernissés ni émaillés
- 6907.30.21.00Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus
- 6907.30.29.00Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres : vernissés ou émaillés, autres, autres
- 6907.40.10.00Non vernissés ni émaillés
- 6907.40.21.00Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus
- 6907.40.29.00Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement : pièces de finition, vernissés ou émaillés, autres, autres
6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
- 6909.11.00.00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : en porcelaine, en porcelaine
- 6909.12.10.00Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
- 6909.12.90.00Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage : autres, autres
- 6909.19.10.00Anneaux en céramique devant servir à la fabrication du formaldéhyde ; Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
- 6909.19.90.00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres, autres, autres
- 6909.90.00.10Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
- 6909.90.00.90Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres, autres
6910 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
- 6910.10.10.10Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse : cuvettes de cabinets
- 6910.10.10.20Réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes)
- 6910.10.10.30Cuvettes et réservoirs de toilettes combinés
- 6910.10.90.30Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets : en porcelaine, autres, éviers et lavabos
- 6910.10.90.90Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets : en porcelaine, autres, autres
- 6910.90.00.10Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets : autres, lavabos
- 6910.90.00.90Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets : autres, autres
6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
- 6911.10.10.00Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
- 6911.10.20.00Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four
- 6911.10.90.10Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
- 6911.10.90.90Articles pour le service de la table ou de la cuisine : autres, autres
- 6911.90.00.10Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise
- 6911.90.00.90Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, autres
6912 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
- 6912.00.10.00Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four ; Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions
- 6912.00.20.00Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four
- 6912.00.90.10Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, articles de table
- 6912.00.90.20Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, articles d'économie domestique
- 6912.00.90.90Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie : autres, autres