9021.31.00.00 : Prothèses articulaires : Artificial joints

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n^o 4016), en cuir naturel ou reconstitué (n^o 4205), en matières textiles (n^o 5911);

2. b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);

3. c) les produits réfractaires du n^o 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n^o 6909;

4. d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n^o 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n^o 8306 ou chapitre 71);

5. e) les articles en verre des n^os 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;

6. f) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ; relèvent toutefois du n^o 9021 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire.

7. g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n^o 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n^o 8423) ; les appareils de levage ou de manutention (n^os 8425 à 8428) ; les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n^o 8441) ; les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du n^o 8466 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple) ; les machines à calculer (n^o 8470) ; les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n^o 8481) ; machines et appareils du n^o 8486, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;

8. h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (n^o 8512) ; les lampes électriques portatives du n^o 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (n^o 8519) ; les lecteurs de son (n^o 8522), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (n^o 8525) ; les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (n^o 8526) ; les connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (n^o 8536) ; les appareils de commande numérique du n^o 8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés» du n^o 8539; les câbles de fibres optiques du n^o 8544;

9. ij) les projecteurs du n^o 9405;

10. k) les articles du chapitre 95;

11. l) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620;

12. m) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;

13. n) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n^o 3923, section XV, par exemple).

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:

1. a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n^os 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;

2. b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des n^os 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;

3. c) les autres parties et accessoires relèvent du n^o 9033.

3. Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.

4. Le n^o 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (n^o 9013).

5. Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n^o 9013 et du n^o 9031, sont classés dans cette dernière position.

6. Au sens du n^o 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant:

• soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,

• soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.

Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1^o) fabriquées sur mesure ou 2^o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.

7. Le n^o 9032 comprend uniquement:

1. a) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;

2. b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.

1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des n^os 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des n^os 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.

2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).

Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».