Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 39 : Matières plastiques et ouvrages en ces matières

  • 286Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 39 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 39 compte 286 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 26 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,2 % ; 188 lignes sont en franchise.

C’est la position 3920, autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières…, qui est la plus subdivisée : 34 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 188 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3917.32.90.20 (autres, non renforcés d'autres matières ni autrement : autres, tubes…).

3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

3903 Polymères du styrène, sous formes primaires

3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires ; autres polymères de vinyle, sous formes primaires

3906 Polymères acryliques, sous formes primaires

3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

3908 Polyamides sous formes primaires

3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires

3910 Silicones sous formes primaires

3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3914 Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires

3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques

3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques

3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles ; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre

3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux

3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières

3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques

3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques

3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques ; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques

3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs

3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914

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