Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 84 : Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
- 897Lignes tarifaires
- 0 %–9,7 %Taux
Le chapitre 84 compte 897 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 86 positions.
Les taux vont de 0 % à 9,7 %, avec une moyenne de 1,9 % ; 205 lignes sont en franchise.
C’est la position 8408, moteurs à piston, à allumage par compression, qui est la plus subdivisée : 38 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 1,7 %, sur 317 lignes.
Le taux le plus élevé, 9,7 %, frappe la ligne 8452 10 19 (machines à coudre, piquant uniquement le point de navette : autres).
8401 Réacteurs nucléaires ; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires ; machines et appareils pour la séparation isotopique
8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites «à eau surchauffée»
- 8402 11 00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
- 8402 12 00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
- 8402 19 10Chaudières à tubes de fumée
- 8402 19 90Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes : autres
- 8402 20 00Chaudières dites «à eau surchauffée»
- 8402 90 00Chaudières à vapeur : parties
8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
- 8403 10 10Chaudières pour le chauffage central autres que celles : chaudières, en fonte
- 8403 10 90Chaudières pour le chauffage central autres que celles : chaudières, autres
- 8403 90 10Chaudières pour le chauffage central autres que celles : parties, en fonte
- 8403 90 90Chaudières pour le chauffage central autres que celles : parties, autres
8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) ; condenseurs pour machines à vapeur
8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8406 Turbines à vapeur
8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
- 8407 10 00Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage : moteurs pour l'aviation
- 8407 21 10d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
- 8407 21 91d'une puissance n'excédant pas 30 kW
- 8407 21 99d'une puissance excédant 30 kW
- 8407 29 00Moteurs pour la propulsion de bateaux : autres
- 8407 31 00d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
- 8407 32 10d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
- 8407 32 90d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
- 8407 33 20d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
- 8407 33 80d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
- 8407 34 10destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
- 8407 34 30D'une cylindrée excédant 1000 cm3 : autres, usagés
- 8407 34 91n'excédant pas 1500 cm3
- 8407 34 99D'une cylindrée excédant 1000 cm3 : autres, neufs, d'une cylindrée, excédant 1500 cm3
- 8407 90 10d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
- 8407 90 50destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
- 8407 90 80d'une puissance n'excédant pas 10 kW
- 8407 90 90d'une puissance excédant 10 kW
8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
- 8408 10 11destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 19Moteurs pour la propulsion de bateaux : usagés, autres
- 8408 10 23destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 27N'excédant pas 50 kW : autres
- 8408 10 31destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 39Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW : autres
- 8408 10 41destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 49Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW : autres
- 8408 10 51destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 59Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW : autres
- 8408 10 61destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 69Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW : autres
- 8408 10 71destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 79Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW : autres
- 8408 10 81destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 89Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW : autres
- 8408 10 91destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
- 8408 10 99Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance, excédant 5000 kW, autres
- 8408 20 10destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
- 8408 20 31n'excédant pas 50 kW
- 8408 20 35excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- 8408 20 37Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une : excédant 100 kW
- 8408 20 51n'excédant pas 50 kW
- 8408 20 55excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- 8408 20 57excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
- 8408 20 99Pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance : excédant 200 kW
- 8408 90 21de propulsion pour véhicules ferroviaires
- 8408 90 27Moteurs à piston, à allumage par compression : autres moteurs, autres, usagés
- 8408 90 41n'excédant pas 15 kW
- 8408 90 43excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
- 8408 90 45excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
- 8408 90 47excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- 8408 90 61excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
- 8408 90 65excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
- 8408 90 67excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
- 8408 90 81excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
- 8408 90 85excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
- 8408 90 89Moteurs à piston, à allumage par compression : autres moteurs, autres, neufs, d'une puissance, excédant 5000 kW
8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
- 8410 11 00d'une puissance n'excédant pas 1000 kW
- 8410 12 00d'une puissance excédant 1000 kW mais n'excédant pas 10000 kW
- 8410 13 00d'une puissance excédant 10000 kW
- 8410 90 10Parties, y compris les régulateurs : rotors
- 8410 90 20Parties, y compris les régulateurs : stators
- 8410 90 90Parties, y compris les régulateurs : autre
8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
- 8411 11 00d'une poussée n'excédant pas 25 kN
- 8411 12 10d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
- 8411 12 30d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
- 8411 12 80d'une poussée excédant 132 kN
- 8411 21 00d'une puissance n'excédant pas 1100 kW
- 8411 22 20d'une puissance excédant 1100 kW mais n'excédant pas 3730 kW
- 8411 22 80d'une puissance excédant 3730 kW
- 8411 81 00d'une puissance n'excédant pas 5000 kW
- 8411 82 20d'une puissance excédant 5000 kW mais n'excédant pas 20000 kW
- 8411 82 60d'une puissance excédant 20000 kW mais n'excédant pas 50000 kW
- 8411 82 80d'une puissance excédant 50000 kW
- 8411 91 00de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
- 8411 99 00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz : parties, autres
8412 Autres moteurs et machines motrices
- 8412 10 00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
- 8412 21 20À mouvement rectiligne (cylindres) : systèmes hydrauliques
- 8412 21 80À mouvement rectiligne (cylindres) : autres
- 8412 29 20Autres moteurs et machines motrices : moteurs hydrauliques, autres, systèmes hydrauliques
- 8412 29 81Autres moteurs et machines motrices : moteurs hydrauliques, autres, autres, moteurs oléohydrauliques
- 8412 29 89Autres moteurs et machines motrices : moteurs hydrauliques, autres, autres, autres
- 8412 31 00à mouvement rectiligne (cylindres)
- 8412 39 00Autres moteurs et machines motrices : moteurs pneumatiques, autres
- 8412 80 10Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
- 8412 80 80Autres moteurs et machines motrices : autres, autres
- 8412 90 20de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
- 8412 90 40Autres moteurs et machines motrices : parties, de moteurs hydrauliques
- 8412 90 60Autres moteurs et machines motrices : parties, pales d’éoliennes
- 8412 90 70Autres moteurs et machines motrices : parties, autres
8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides
- 8413 11 00Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
- 8413 19 00Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour : autres
- 8413 20 00Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319
- 8413 30 20Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement : pompes à injection
- 8413 30 80Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement : autres
- 8413 40 00Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : pompes à béton
- 8413 50 20Autres pompes volumétriques alternatives : agrégats hydrauliques
- 8413 50 40Autres pompes volumétriques alternatives : pompes doseuses
- 8413 50 61Autres pompes volumétriques alternatives : autres, pompes à piston, pompes oléohydrauliques
- 8413 50 69Autres pompes volumétriques alternatives : autres, pompes à piston, autres
- 8413 50 80Autres pompes volumétriques alternatives : autres, autres
- 8413 60 20Autres pompes volumétriques rotatives : agrégats hydrauliques
- 8413 60 31Autres pompes volumétriques rotatives : autres, pompes à engrenages, pompes oléohydrauliques
- 8413 60 39Autres pompes volumétriques rotatives : autres, pompes à engrenages, autres
- 8413 60 61Pompes à palettes entraînées : pompes oléohydrauliques
- 8413 60 69Pompes à palettes entraînées : autres
- 8413 60 70Pompes à vis hélicoïdales
- 8413 60 80Autres pompes volumétriques rotatives : autres, autres
- 8413 70 21Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : autres pompes centrifuges, pompes immergées, monocellulaires
- 8413 70 29Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : autres pompes centrifuges, pompes immergées, multicellulaires
- 8413 70 30Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
- 8413 70 35n'excédant pas 15 mm
- 8413 70 45Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
- 8413 70 51Pompes à roue radiale : monocellulaires, à simple flux, monobloc
- 8413 70 59Pompes à roue radiale : monocellulaires, à simple flux, autres
- 8413 70 65Pompes à roue radiale : monocellulaires, à plusieurs flux
- 8413 70 75Pompes à roue radiale : multicellulaires
- 8413 70 81Autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre : excédant 15 mm, autres pompes centrifuges, monocellulaires
- 8413 70 89Autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre : excédant 15 mm, autres pompes centrifuges, multicellulaires
- 8413 81 00Autres pompes ; élévateurs à liquides : pompes
- 8413 82 00Autres pompes ; élévateurs à liquides : élévateurs à liquides
- 8413 91 00Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : parties, de pompes
- 8413 92 00Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur : parties, d'élévateurs à liquides
8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes ; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
- 8414 10 15des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
- 8414 10 25Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
- 8414 10 81Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
- 8414 10 89Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : pompes à vide, autres, autres, autres
- 8414 20 20Pompes à main pour cycles
- 8414 20 80Pompes à air, à main ou à pied : autres
- 8414 30 20d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
- 8414 30 81D'une puissance excédant 0,4 kW : hermétiques ou semi-hermétiques
- 8414 30 89D'une puissance excédant 0,4 kW : autres
- 8414 40 10d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
- 8414 40 90d'un débit par minute excédant 2 m3
- 8414 51 00Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
- 8414 59 15Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités
- 8414 59 25Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : ventilateurs, autres, autres, ventilateurs axiaux
- 8414 59 35Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : ventilateurs, autres, autres, ventilateurs centrifuges
- 8414 59 95Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : ventilateurs, autres, autres, autres
- 8414 60 00Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
- 8414 70 00Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
- 8414 80 11Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : autres, turbocompresseurs, monocellulaires
- 8414 80 19Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : autres, turbocompresseurs, multicellulaires
- 8414 80 22n'excédant pas 60 m3
- 8414 80 28N'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure : excédant 60 m3
- 8414 80 51n'excédant pas 120 m3
- 8414 80 59Excédant 15 bar, d'un débit par heure : excédant 120 m3
- 8414 80 73à un seul arbre
- 8414 80 75Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : autres, compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis
- 8414 80 78Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : autres, compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres
- 8414 80 80Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : autres, autres
- 8414 90 00Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : parties
8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
- 8415 10 10formant un seul corps
- 8415 10 90Systèmes à éléments séparés («split-system»)
- 8415 20 00du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
- 8415 81 00avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
- 8415 82 00autres, avec dispositif de réfrigération
- 8415 83 00sans dispositif de réfrigération
- 8415 90 00Machines et appareils pour le conditionnement de l'air : parties
8416 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
- 8416 10 10avec dispositif de contrôle automatique monté
- 8416 10 90Brûleurs à combustibles liquides : autres
- 8416 20 10exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
- 8416 20 20Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes : autres, brûleurs mixtes
- 8416 20 80Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes : autres, autres
- 8416 30 00Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
- 8416 90 00Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles : parties
8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
- 8417 10 00Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
- 8417 20 10Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie : fours à tunnel
- 8417 20 90Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie : autres
- 8417 80 30Fours pour la cuisson des produits céramiques
- 8417 80 50Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
- 8417 80 70Fours industriels ou de laboratoires, y compris : autres, autres
- 8417 90 00Fours industriels ou de laboratoires, y compris : parties
8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
- 8418 10 20d'une capacité excédant 340 l
- 8418 10 80Combinaison de réfrigérateurs : autres
- 8418 21 10d'une capacité excédant 340 l
- 8418 21 51Réfrigérateurs de type ménager : à compression, autres, modèle table
- 8418 21 59Réfrigérateurs de type ménager : à compression, autres, à encastrer
- 8418 21 91n'excédant pas 250 l
- 8418 21 99excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
- 8418 29 00Réfrigérateurs de type ménager : autres
- 8418 30 20d'une capacité n'excédant pas 400 l
- 8418 30 80d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
- 8418 40 20d'une capacité n'excédant pas 250 l
- 8418 40 80d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
- 8418 50 11Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques : pour produits congelés
- 8418 50 19Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques : autres
- 8418 50 90Autres meubles : autres meubles frigorifiques
- 8418 61 00Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
- 8418 69 00Autres matériel, machines et appareils pour la production : autres
- 8418 91 00Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
- 8418 99 10Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
- 8418 99 90Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres : parties, autres, autres
8419 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
- 8419 11 00à chauffage instantané, à gaz
- 8419 12 00Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané : chauffe-eau solaires
- 8419 19 00Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané : autres
- 8419 20 00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
- 8419 33 00Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
- 8419 34 00autres, pour produits agricoles
- 8419 35 00autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton
- 8419 39 00Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même : séchoirs, autres
- 8419 40 00Appareils de distillation ou de rectification
- 8419 50 20Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm
- 8419 50 80Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même : échangeurs de chaleur, autres
- 8419 60 00Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
- 8419 81 20Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
- 8419 81 80Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson : autres
- 8419 89 10Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
- 8419 89 30Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
- 8419 89 98Autres appareils et dispositifs : autres, autres
- 8419 90 15de stérilisateurs de la sous-position 84192000
- 8419 90 85Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même : parties, autres
8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
- 8420 10 10des types utilisés dans l'industrie textile
- 8420 10 30des types utilisés dans l'industrie du papier
- 8420 10 81Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés
- 8420 10 89Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux : calandres et laminoirs, autres, autres
- 8420 91 10Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux : parties, cylindres, en fonte
- 8420 91 80Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux : parties, cylindres, autres
- 8420 99 00Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux : parties, autres
8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
- 8421 11 00Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : écrémeuses
- 8421 12 00Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : essoreuses à linge
- 8421 19 20Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
- 8421 19 70Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : autres, autres
- 8421 21 00pour la filtration ou l'épuration des eaux
- 8421 22 00pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
- 8421 23 00pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
- 8421 29 20composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns
- 8421 29 80Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : autres, autres
- 8421 31 00Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
- 8421 32 00Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
- 8421 39 15à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm
- 8421 39 25Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
- 8421 39 35Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz : par procédé catalytique
- 8421 39 85Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz : autres
- 8421 91 00de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
- 8421 99 10Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915
- 8421 99 90Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : parties, autres, autres
8422 Machines à laver la vaisselle ; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) ; machines et appareils à gazéifier les boissons
- 8422 11 00Machines à laver la vaisselle : de type ménager
- 8422 19 00Machines à laver la vaisselle : autres
- 8422 20 00Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
- 8422 30 00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues ; machines et appareils à gazéifier les boissons
- 8422 40 00autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
- 8422 90 10de machines à laver la vaisselle
- 8422 90 90Machines à laver la vaisselle : parties, autres
8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins ; poids pour toutes balances
- 8423 10 10Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés ; balances de ménage : balances de ménage
- 8423 10 90Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés ; balances de ménage : autres
- 8423 20 10Bascules à pesage continu sur transporteurs : à pesage électronique
- 8423 20 90Bascules à pesage continu sur transporteurs : autres
- 8423 30 10Bascules à pesées constantes et balances et bascules : à pesage électronique
- 8423 30 90Bascules à pesées constantes et balances et bascules : autres
- 8423 81 21Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
- 8423 81 23Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
- 8423 81 25D'une portée n'excédant pas 30 kg : à pesage électronique, balances de magasin
- 8423 81 29D'une portée n'excédant pas 30 kg : à pesage électronique, autres
- 8423 81 80D'une portée n'excédant pas 30 kg : autres
- 8423 82 20à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles
- 8423 82 81Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
- 8423 82 89D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg : autres, autres
- 8423 89 20Autres appareils et instruments de pesage : autres, à pesage électronique
- 8423 89 80Autres appareils et instruments de pesage : autres, autres
- 8423 90 10Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920
- 8423 90 90Poids pour toutes balances : autres
8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, même chargés ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
- 8424 10 00Appareils mécaniques : extincteurs, même chargés
- 8424 20 00Pistolets aérographes et appareils similaires
- 8424 30 01équipés d'un dispositif de chauffage
- 8424 30 08Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé : autres
- 8424 30 10Autres machines et appareils : à air comprimé
- 8424 30 90Autres machines et appareils : autres
- 8424 41 00Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : pulvérisateurs portables
- 8424 49 10Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
- 8424 49 90Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : autres, autres
- 8424 82 10Pour l'agriculture ou l'horticulture : appareils d'arrosage
- 8424 82 90Pour l'agriculture ou l'horticulture : autres
- 8424 89 40Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
- 8424 89 70Appareils mécaniques : autres appareils, autres, autres
- 8424 90 20Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 84248940
- 8424 90 80Appareils mécaniques : parties, autres
8425 Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins
- 8425 11 00Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins : palans, à moteur électrique
- 8425 19 00Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins : palans, autres
- 8425 31 00Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins : treuils ; cabestans, à moteur électrique
- 8425 39 00Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins : treuils ; cabestans, autres
- 8425 41 00Élévateurs fixes de voitures pour garages
- 8425 42 00autres crics et vérins, hydrauliques
- 8425 49 00Palans ; treuils et cabestans ; crics et vérins : crics et vérins, autres
8426 Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
- 8426 11 00Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
- 8426 12 00Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
- 8426 19 00Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues : autres
- 8426 20 00Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques : grues à tour
- 8426 30 00Bigues ; grues et blondins ; ponts roulants, portiques : grues sur portiques
- 8426 41 00Autres machines et appareils, autopropulsés : sur pneumatiques
- 8426 49 00Autres machines et appareils, autopropulsés : autres
- 8426 91 10Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
- 8426 91 90Conçus pour être montés sur un véhicule routier : autres
- 8426 99 00Autres machines et appareils : autres
8427 Chariots-gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
- 8427 10 10élevant à une hauteur de 1 m ou plus
- 8427 10 90Chariots autopropulsés à moteur électrique : autres
- 8427 20 11Élevant à une hauteur de 1 m ou plus : chariots-gerbeurs tous terrains
- 8427 20 19Élevant à une hauteur de 1 m ou plus : autres
- 8427 20 90Chariots-gerbeurs : autres chariots autopropulsés, autres
- 8427 90 00Chariots-gerbeurs : autres chariots
8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
- 8428 10 20Autres machines et appareils de levage, de chargement : ascenseurs et monte-charge, électriques
- 8428 10 80Autres machines et appareils de levage, de chargement : ascenseurs et monte-charge, autres
- 8428 20 20pour produits en vrac
- 8428 20 80Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques : autres
- 8428 31 00spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
- 8428 32 00Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs : autres, à benne
- 8428 33 00autres, à bande ou à courroie
- 8428 39 20Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
- 8428 39 90Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs : autres, autres
- 8428 40 00Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- 8428 60 00Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires
- 8428 70 00Autres machines et appareils de levage, de chargement : robots industriels
- 8428 90 71conçus pour être portés par tracteur agricole
- 8428 90 79Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole : autres
- 8428 90 90Autres machines et appareils : autres
8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
- 8429 11 00Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : à chenilles
- 8429 19 00Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : autres
- 8429 20 00Bouteurs : niveleuses
- 8429 30 00Bouteurs : décapeuses (scrapers)
- 8429 40 10Compacteuses et rouleaux compresseurs : rouleaux compresseurs, rouleaux à vibrations
- 8429 40 30Compacteuses et rouleaux compresseurs : rouleaux compresseurs, autres
- 8429 40 90Compacteuses et rouleaux compresseurs : compacteuses
- 8429 51 10Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
- 8429 51 91Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal : autres, chargeuses à chenilles
- 8429 51 99Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal : autres, autres
- 8429 52 10Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation : excavateurs à chenilles
- 8429 52 90Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation : autres
- 8429 59 00Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses : autres
8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige
- 8430 10 00Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
- 8430 20 00Autres machines et appareils de terrassement, nivellement : chasse-neige
- 8430 31 00Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels : autopropulsées
- 8430 39 00Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels : autres
- 8430 41 00Autres machines de sondage ou de forage : autopropulsées
- 8430 49 00Autres machines de sondage ou de forage : autres
- 8430 50 00autres machines et appareils, autopropulsés
- 8430 61 00Machines et appareils à tasser ou à compacter
- 8430 69 00Autres machines et appareils, non autopropulsés : autres
8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
- 8431 10 00de machines ou appareils du no 8425
- 8431 20 00de machines ou appareils du no 8427
- 8431 31 00d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
- 8431 39 00De machines ou appareils du no 8428 : autres
- 8431 41 00Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
- 8431 42 00Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
- 8431 43 00Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049
- 8431 49 20coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
- 8431 49 80De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430 : autres, autres
8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
- 8432 10 00Machines, appareils et engins agricoles, horticoles : charrues
- 8432 21 00Herses à disques (pulvériseurs)
- 8432 29 10Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes : autres, scarificateurs et cultivateurs
- 8432 29 30Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes : autres, herses
- 8432 29 50Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes : autres, motohoues
- 8432 29 90Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes : autres, autres
- 8432 31 00Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
- 8432 39 11de précision, à commande centrale
- 8432 39 19Semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres, semoirs, autres
- 8432 39 90Semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres, plantoirs et repiqueurs
- 8432 41 00Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais : epandeurs de fumier
- 8432 42 00Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais : distributeurs d’engrais
- 8432 80 00autres machines, appareils et engins
- 8432 90 00Machines, appareils et engins agricoles, horticoles : parties
8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage ; tondeuses à gazon et faucheuses ; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
- 8433 11 10À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan : électriques
- 8433 11 51À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan : autres, autopropulsées, équipées d'un siège
- 8433 11 59À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan : autres, autopropulsées, autres
- 8433 11 90À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan : autres, autres
- 8433 19 10Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage : tondeuses à gazon, autres, avec moteur, électrique
- 8433 19 51Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage : tondeuses à gazon, autres, avec moteur, autres, autopropulsées, équipées d'un siège
- 8433 19 59Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage : tondeuses à gazon, autres, avec moteur, autres, autopropulsées, autres
- 8433 19 70Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage : tondeuses à gazon, autres, avec moteur, autres, autres
- 8433 19 90Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage : tondeuses à gazon, autres, sans moteur
- 8433 20 10Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter : avec moteur
- 8433 20 50conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
- 8433 20 90Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter : autres, autres
- 8433 30 00autres machines et appareils de fenaison
- 8433 40 00Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
- 8433 51 00Autres machines et appareils pour la récolte : moissonneuses-batteuses
- 8433 52 00autres machines et appareils pour le battage
- 8433 53 10Machines pour la récolte des pommes de terre
- 8433 53 30Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
- 8433 53 90Machines pour la récolte des racines ou tubercules : autres
- 8433 59 11Autres machines et appareils pour la récolte : autres, récolteuses-hacheuses, automotrices
- 8433 59 19Autres machines et appareils pour la récolte : autres, récolteuses-hacheuses, autres
- 8433 59 85Autres machines et appareils pour la récolte : autres, autres
- 8433 60 00Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
- 8433 90 00Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage : parties
8434 Machines à traire et machines et appareils de laiterie
8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
- 8436 10 00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
- 8436 21 00Machines et appareils pour l'aviculture, y compris : couveuses et éleveuses
- 8436 29 00Machines et appareils pour l'aviculture, y compris : autres
- 8436 80 10Autres machines et appareils : pour la sylviculture
- 8436 80 90Autres machines et appareils : autres
- 8436 91 00de machines ou appareils d'aviculture
- 8436 99 00Autres machines et appareils pour l'agriculture : parties, autres
8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs ; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales
- 8438 10 10pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
- 8438 10 90pour la fabrication des pâtes alimentaires
- 8438 20 00Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
- 8438 30 00Machines et appareils pour la sucrerie
- 8438 40 00Machines et appareils pour la brasserie
- 8438 50 00Machines et appareils pour le travail des viandes
- 8438 60 00Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
- 8438 80 10pour le traitement et la préparation du café ou du thé
- 8438 80 91pour la préparation ou la fabrication des boissons
- 8438 80 99Autres machines et appareils : autres, autres
- 8438 90 00Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs : parties
8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
- 8439 10 00Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
- 8439 20 00Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
- 8439 30 00Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
- 8439 91 00de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
- 8439 99 00Machines et appareils pour la fabrication de la pâte : parties, autres
8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
- 8440 10 10Machines et appareils pour le brochage ou la reliure : machines et appareils, plieuses
- 8440 10 20Machines et appareils pour le brochage ou la reliure : machines et appareils, assembleuses
- 8440 10 30Machines et appareils pour le brochage ou la reliure : machines et appareils, couseuses ou agrafeuses
- 8440 10 40Machines à relier par collage
- 8440 10 90Machines et appareils pour le brochage ou la reliure : machines et appareils, autres
- 8440 90 00Machines et appareils pour le brochage ou la reliure : parties
8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
- 8441 10 10Autres machines et appareils pour le travail de la pâte : coupeuses, coupeuses-bobineuses
- 8441 10 20Coupeuses en long ou en travers
- 8441 10 30Autres machines et appareils pour le travail de la pâte : coupeuses, massicots droits
- 8441 10 70Autres machines et appareils pour le travail de la pâte : coupeuses, autres
- 8441 20 00Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
- 8441 30 00Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
- 8441 40 00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
- 8441 80 00autres machines et appareils
- 8441 90 10Autres machines et appareils pour le travail de la pâte : parties, de coupeuses
- 8441 90 90Autres machines et appareils pour le travail de la pâte : parties, autres
8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 ; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles ; parties et accessoires
- 8443 11 00Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
- 8443 12 00Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié
- 8443 13 10Autres machines et appareils à imprimer offset : alimentés en feuilles, usagés
- 8443 13 32n'excédant pas 53 × 75 cm
- 8443 13 34excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm
- 8443 13 38excédant 75 × 107 cm
- 8443 13 90Autres machines et appareils à imprimer offset : autres
- 8443 14 00Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
- 8443 15 00Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
- 8443 16 00Machines et appareils à imprimer, flexographiques
- 8443 17 00Machines et appareils à imprimer, héliographiques
- 8443 19 20à imprimer les matières textiles
- 8443 19 40utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
- 8443 19 70Machines et appareils servant à l’impression au moyen : autres, autres
- 8443 31 00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
- 8443 32 10Autres, aptes à être connectées à une machine automatique : imprimantes
- 8443 32 80Autres, aptes à être connectées à une machine automatique : autres
- 8443 39 00Autres imprimantes, machines à copier et machines : autres
- 8443 91 10pour machines de la sous-position 84431940
- 8443 91 91coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
- 8443 91 99Parties et accessoires de machines et d'appareils servant : autres, autres
- 8443 99 10Machines et appareils servant à l’impression au moyen : parties et accessoires, autres, assemblages électroniques
- 8443 99 90Machines et appareils servant à l’impression au moyen : parties et accessoires, autres, autres
8444 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8445 Machines pour la préparation des matières textiles ; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
- 8445 11 00Machines pour la préparation des matières textiles : cardes
- 8445 12 00Machines pour la préparation des matières textiles : peigneuses
- 8445 13 00Machines pour la préparation des matières textiles : bancs à broches
- 8445 19 00Machines pour la préparation des matières textiles : autres
- 8445 20 00Machines pour la filature des matières textiles
- 8445 30 00Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
- 8445 40 00Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
- 8445 90 00Machines pour la préparation des matières textiles : autres
8446 Métiers à tisser
8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
- 8447 11 00avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
- 8447 12 00avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
- 8447 20 20Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel ; machines de couture-tricotage
- 8447 20 80Métiers à bonneterie rectilignes : autres
- 8447 90 00Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage : autres
8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple) ; parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
- 8448 11 00Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation
- 8448 19 00Machines et appareils auxiliaires pour les machines : autres
- 8448 20 00Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
- 8448 31 00Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs : garnitures de cardes
- 8448 32 00de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
- 8448 33 00Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
- 8448 39 00Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs : autres
- 8448 42 00Peignes, lisses et cadres de lisses
- 8448 49 00Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs : autres
- 8448 51 10Platines, aiguilles et autres articles participant : platines
- 8448 51 90Platines, aiguilles et autres articles participant : autres
- 8448 59 00Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils : autres
8449 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie
8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
- 8450 11 11D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge : à chargement frontal
- 8450 11 19à chargement par le haut
- 8450 11 90d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
- 8450 12 00autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
- 8450 19 00Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge : autres
- 8450 20 00Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
- 8450 90 00Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage : parties
8451 Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
- 8451 10 00Machines pour le nettoyage à sec
- 8451 21 00d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
- 8451 29 00Machines et appareils : machines à sécher, autres
- 8451 30 00Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
- 8451 40 00Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
- 8451 50 00Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
- 8451 80 10Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.
- 8451 80 30Machines pour l'apprêt ou le finissage
- 8451 80 80Autres machines et appareils : autres
- 8451 90 00Machines et appareils : parties
8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre
- 8452 10 11Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
- 8452 10 19Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette : autres
- 8452 10 90autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
- 8452 21 00Autres machines à coudre : unités automatiques
- 8452 29 00Autres machines à coudre : autres
- 8452 30 00Aiguilles pour machines à coudre
- 8452 90 00Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre
8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres
- 8455 10 00Laminoirs à métaux et leurs cylindres : laminoirs à tubes
- 8455 21 00Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
- 8455 22 00Laminoirs à métaux et leurs cylindres : autres laminoirs, laminoirs à froid
- 8455 30 10Laminoirs à métaux et leurs cylindres : cylindres de laminoirs, en fonte
- 8455 30 31Cylindres de travail à chaud ; cylindres d'appui à chaud et à froid
- 8455 30 39Cylindres de travail à froid
- 8455 30 90Laminoirs à métaux et leurs cylindres : cylindres de laminoirs, autres
- 8455 90 00Laminoirs à métaux et leurs cylindres : autres parties
8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma ; machines à découper par jet d'eau
- 8456 11 10utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
- 8456 11 90Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : opérant par laser, autres
- 8456 12 10utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
- 8456 12 90Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons : autres
- 8456 20 00Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière : opérant par ultrasons
- 8456 30 11Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière : opérant par électro-érosion, à commande numérique, par fil
- 8456 30 19Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière : opérant par électro-érosion, à commande numérique, autres
- 8456 30 90Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière : opérant par électro-érosion, autres
- 8456 40 00opérant par jet de plasma
- 8456 50 00Machines à découper par jet d’eau
- 8456 90 00Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière : autres
8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
- 8457 10 10Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines : centres d'usinage, horizontaux
- 8457 10 90Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines : centres d'usinage, autres
- 8457 20 00Machines à poste fixe
- 8457 30 10Machines à stations multiples : à commande numérique
- 8457 30 90Machines à stations multiples : autres
8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
- 8458 11 20Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : tours horizontaux, à commande numérique, centres de tournage
- 8458 11 41Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : tours horizontaux, à commande numérique, tours automatiques, monobroche
- 8458 11 49Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : tours horizontaux, à commande numérique, tours automatiques, multibroches
- 8458 11 80Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : tours horizontaux, à commande numérique, autres
- 8458 19 00Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : tours horizontaux, autres
- 8458 91 20Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : autres tours, à commande numérique, centres de tournage
- 8458 91 80Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : autres tours, à commande numérique, autres
- 8458 99 00Tours (y compris les centres de tournage) travaillant : autres tours, autres
8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
- 8459 10 00Unités d'usinage à glissières
- 8459 21 00Autres machines à percer : à commande numérique
- 8459 29 00Autres machines à percer : autres
- 8459 31 00Machines : autres aléseuses-fraiseuses, à commande numérique
- 8459 39 00Machines : autres aléseuses-fraiseuses, autres
- 8459 41 00Autres machines à aléser : à commande numérique
- 8459 49 00Autres machines à aléser : autres
- 8459 51 00Machines à fraiser, à console : à commande numérique
- 8459 59 00Machines à fraiser, à console : autres
- 8459 61 10Machines à fraiser les outils
- 8459 61 90Autres machines à fraiser : à commande numérique, autres
- 8459 69 10Machines à fraiser les outils
- 8459 69 90Autres machines à fraiser : autres, autres
- 8459 70 00autres machines à fileter ou à tarauder
8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
- 8460 12 00Machines à rectifier les surfaces planes : à commande numérique
- 8460 19 00Machines à rectifier les surfaces planes : autres
- 8460 22 00Machines à rectifier sans centre, à commande numérique
- 8460 23 00autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique
- 8460 24 00autres, à commande numérique
- 8460 29 10Autres machines à rectifier : autres, pour surfaces cylindriques
- 8460 29 90Autres machines à rectifier : autres, autres
- 8460 31 00Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder : machines à affûter, à commande numérique
- 8460 39 00Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder : machines à affûter, autres
- 8460 40 10Machines à glacer ou à roder : à commande numérique
- 8460 40 90Machines à glacer ou à roder : autres
- 8460 90 00Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder : autres
8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
- 8461 20 00Étaux-limeurs et machines à mortaiser
- 8461 30 10Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser : machines à brocher, à commande numérique
- 8461 30 90Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser : machines à brocher, autres
- 8461 40 11À tailler les engrenages cylindriques : à commande numérique
- 8461 40 19À tailler les engrenages cylindriques : autres
- 8461 40 31À tailler les autres engrenages : à commande numérique
- 8461 40 39À tailler les autres engrenages : autres
- 8461 40 71Dont le positionnement dans un des axes peut être réglé : à commande numérique
- 8461 40 79Dont le positionnement dans un des axes peut être réglé : autres
- 8461 40 90Machines à finir les engrenages : autres
- 8461 50 11Machines à scier ou à tronçonner : machines à scier, à scie circulaire
- 8461 50 19Machines à scier ou à tronçonner : machines à scier, autres
- 8461 50 90Machines à scier ou à tronçonner : machines à tronçonner
- 8461 90 00Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser : autres
8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs) ; machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer) ; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
- 8462 11 10Machines pour le forgeage à matrice fermée : à commande numérique
- 8462 11 90Machines pour le forgeage à matrice fermée : autres
- 8462 19 10Machines pour le travail à chaud : autres, à commande numérique
- 8462 19 90Machines pour le travail à chaud : autres, autres
- 8462 22 10Machines de formage des profilés : à commande numérique
- 8462 22 90Machines de formage des profilés : autres
- 8462 23 00Presses plieuses, à commande numérique
- 8462 24 00Presses à panneaux, à commande numérique
- 8462 25 00Machines à profiler à galets, à commande numérique
- 8462 26 00autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique
- 8462 29 00Machines : autres
- 8462 32 10Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur : à commande numérique
- 8462 32 90Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur : autres
- 8462 33 00Machines à cisailler, à commande numérique
- 8462 39 00Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres : autres
- 8462 42 00Machines : à commande numérique
- 8462 49 00Machines : autres
- 8462 51 00Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux : à commande numérique
- 8462 59 00Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux : autres
- 8462 61 10Presses à froid à métaux : presses hydrauliques, à commande numérique
- 8462 61 90Presses à froid à métaux : presses hydrauliques, autres
- 8462 62 10Presses à froid à métaux : presses mécaniques, à commande numérique
- 8462 62 90Presses à froid à métaux : presses mécaniques, autres
- 8462 63 10Presses à froid à métaux : servopresses, à commande numérique
- 8462 63 90Presses à froid à métaux : servopresses, autres
- 8462 69 10Presses à froid à métaux : autres, à commande numérique
- 8462 69 90Presses à froid à métaux : autres, autres
- 8462 90 10Machines : autres, à commande numérique
- 8462 90 90Machines : autres, autres
8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
- 8463 10 10Bancs à étirer les fils
- 8463 10 90Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils : autres
- 8463 20 00Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
- 8463 30 00Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
- 8463 90 00Autres machines-outils pour le travail des métaux : autres
8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
- 8464 10 00Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits : machines à scier
- 8464 20 11Pour le travail du verre : des verres d'optique
- 8464 20 19Pour le travail du verre : autres
- 8464 20 80Machines à meuler ou à polir : autres
- 8464 90 00Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits : autres
8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
- 8465 10 10avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
- 8465 10 90sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
- 8465 20 00Machines-outils : centres d’usinage
- 8465 91 10Machines-outils : autres, machines à scier, à ruban
- 8465 91 20Machines-outils : autres, machines à scier, scies circulaires
- 8465 91 90Machines-outils : autres, machines à scier, autres
- 8465 92 00Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à fraiser ou à moulurer
- 8465 93 00Machines à meuler, à poncer ou à polir
- 8465 94 00Machines à cintrer ou à assembler
- 8465 95 00Machines à percer ou à mortaiser
- 8465 96 00Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
- 8465 99 00Machines-outils : autres, autres
8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
- 8466 10 20Mandrins, pinces et douilles
- 8466 10 31Porte-outils et filières à déclenchement automatique : porte-outils, autres, pour tours
- 8466 10 38Porte-outils et filières à déclenchement automatique : porte-outils, autres, autres
- 8466 10 80Filières à déclenchement automatique
- 8466 20 20Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
- 8466 20 91Parties et accessoires reconnaissables comme étant : porte-pièces, autres, pour tours
- 8466 20 98Parties et accessoires reconnaissables comme étant : porte-pièces, autres, autres
- 8466 30 00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
- 8466 91 20coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
- 8466 91 95Pour machines du no 8464 : autres
- 8466 92 20coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
- 8466 92 80Pour machines du no 8465 : autres
- 8466 93 40parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
- 8466 93 50pour machines de la sous-position 84565000
- 8466 93 60Pour machines des nos 8456 à 8461 : autres, autres
- 8466 94 00pour machines des nos 8462 ou 8463
8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
- 8467 11 10pour le travail des métaux
- 8467 11 90Rotatifs (même à percussion) : autres
- 8467 19 00Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur : pneumatiques, autres
- 8467 21 10fonctionnant sans source d'énergie extérieure
- 8467 21 91Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices : autres, électropneumatiques
- 8467 21 99Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices : autres, autres
- 8467 22 10À moteur électrique incorporé : scies et tronçonneuses, tronçonneuses
- 8467 22 30À moteur électrique incorporé : scies et tronçonneuses, scies circulaires
- 8467 22 90À moteur électrique incorporé : scies et tronçonneuses, autres
- 8467 29 20fonctionnant sans source d'énergie extérieure
- 8467 29 51À moteur électrique incorporé : autres, autres, meuleuses et ponceuses, meuleuses d'angle
- 8467 29 53À moteur électrique incorporé : autres, autres, meuleuses et ponceuses, ponceuses à bandes
- 8467 29 59À moteur électrique incorporé : autres, autres, meuleuses et ponceuses, autres
- 8467 29 70À moteur électrique incorporé : autres, autres, rabots
- 8467 29 80Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
- 8467 29 85À moteur électrique incorporé : autres, autres, autres
- 8467 81 00Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur : autres outils, tronçonneuses à chaîne
- 8467 89 00Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur : autres outils, autres
- 8467 91 00de tronçonneuses à chaîne
- 8467 92 00Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur : parties, d'outils pneumatiques
- 8467 99 00Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur : parties, autres
8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515 ; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul ; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul ; caisses enregistreuses
- 8470 10 00Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
- 8470 21 00comportant un organe imprimant
- 8470 29 00Autres machines à calculer électroniques : autres
- 8470 30 00autres machines à calculer
- 8470 50 00Machines à calculer et machines de poche permettant : caisses enregistreuses
- 8470 90 00Machines à calculer et machines de poche permettant : autres
8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
- 8471 30 00Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
- 8471 41 00comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
- 8471 49 00autres, se présentant sous forme de systèmes
- 8471 50 00Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
- 8471 60 60Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous : claviers
- 8471 60 70Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous : autres
- 8471 70 20Unités de mémoire centrales
- 8471 70 30optiques, y compris les magnéto-optiques
- 8471 70 50Unités de mémoire à disques durs
- 8471 70 70Unités de mémoire à disques : autres, autres
- 8471 70 80Unités de mémoire à bandes
- 8471 70 98Machines automatiques de traitement de l'information : unités de mémoire, autres, autres
- 8471 80 00autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
- 8471 90 00Machines automatiques de traitement de l'information : autres
8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
- 8472 10 00Autres machines et appareils de bureau : duplicateurs
- 8472 30 00Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
- 8472 90 10Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
- 8472 90 80Autres machines et appareils de bureau : autres, autres
8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
- 8473 21 10Des machines à calculer électroniques des nos 847010 : assemblages électroniques
- 8473 21 90Des machines à calculer électroniques des nos 847010 : autres
- 8473 29 10Parties et accessoires des machines du no 8470 : autres, assemblages électroniques
- 8473 29 90Parties et accessoires des machines du no 8470 : autres, autres
- 8473 30 20Parties et accessoires des machines du no 8471 : assemblages électroniques
- 8473 30 80Parties et accessoires des machines du no 8471 : autres
- 8473 40 10Parties et accessoires des machines du no 8472 : assemblages électroniques
- 8473 40 80Parties et accessoires des machines du no 8472 : autres
- 8473 50 20Parties et accessoires qui peuvent être utilisés : assemblages électroniques
- 8473 50 80Parties et accessoires qui peuvent être utilisés : autres
8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) ; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable
- 8474 10 00Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
- 8474 20 00Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
- 8474 31 00Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
- 8474 32 00Machines à mélanger les matières minérales au bitume
- 8474 39 00Machines et appareils à mélanger ou à malaxer : autres
- 8474 80 10Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
- 8474 80 90Autres machines et appareils : autres
- 8474 90 10coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
- 8474 90 90Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver : parties, autres
8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
- 8475 10 00Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
- 8475 21 00Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
- 8475 29 00Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre : autres
- 8475 90 10Parties des machines de la sous-position 84752100
- 8475 90 90Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves : parties, autres
8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
- 8476 21 00comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
- 8476 29 00Machines automatiques de vente de boissons : autres
- 8476 81 00comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
- 8476 89 10Machines pour changer la monnaie
- 8476 89 90Machines automatiques de vente de produits : autres machines, autres, autres
- 8476 90 10Parties de machines pour changer la monnaie
- 8476 90 90Machines automatiques de vente de produits : parties, autres
8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
- 8477 10 00Machines à mouler par injection
- 8477 20 00Machines et appareils pour le travail du caoutchouc : extrudeuses
- 8477 30 00Machines à mouler par soufflage
- 8477 40 00Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
- 8477 51 00à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
- 8477 59 10Autres machines et appareils à mouler ou à former : autres, presses
- 8477 59 80Autres machines et appareils à mouler ou à former : autres, autres
- 8477 80 11Machines pour la transformation des résines réactives
- 8477 80 19Machines pour la fabrication de produits spongieux : autres
- 8477 80 91Autres machines et appareils : autres, machines à fragmenter
- 8477 80 93Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
- 8477 80 95Machines de découpage et machines à refendre
- 8477 80 99Autres machines et appareils : autres, autres
- 8477 90 10Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
- 8477 90 80Machines et appareils pour le travail du caoutchouc : parties, autres
8478 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
- 8479 10 00Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
- 8479 20 00Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
- 8479 30 10Presses pour la fabrication de panneaux de particules : presses
- 8479 30 90Presses pour la fabrication de panneaux de particules : autres
- 8479 40 00Machines de corderie ou de câblerie
- 8479 50 00Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
- 8479 60 00Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
- 8479 71 00des types utilisés dans les aéroports
- 8479 79 00Passerelles d’embarquement pour passagers : autres
- 8479 81 00pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
- 8479 82 00à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
- 8479 83 00Presses isostatiques à froid
- 8479 89 30Soutènement marchant hydraulique pour mines
- 8479 89 60Appareillages dits de «graissage centralisé»
- 8479 89 70Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
- 8479 89 97Autres machines et appareils : autres, autres
- 8479 90 15Parties de machines relevant de la sous-position 84798970
- 8479 90 20coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
- 8479 90 70Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre : parties, autres, autres
8480 Châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules ; modèles pour moules ; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
- 8480 10 00Châssis de fonderie : châssis de fonderie
- 8480 20 00Plaques de fond pour moules
- 8480 30 10Châssis de fonderie : modèles pour moules, en bois
- 8480 30 90Châssis de fonderie : modèles pour moules, autres
- 8480 41 00pour le moulage par injection ou par compression
- 8480 49 00Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : autres
- 8480 50 00Moules pour le verre
- 8480 60 00Moules pour les matières minérales
- 8480 71 00pour le moulage par injection ou par compression
- 8480 79 00Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : autres
8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
- 8481 10 05combinés avec filtres ou lubrificateurs
- 8481 10 19en fonte ou en acier
- 8481 10 99Articles de robinetterie et organes similaires pour : détendeurs, autres, autres
- 8481 20 10Valves pour transmissions oléohydrauliques
- 8481 20 90Valves pour transmissions pneumatiques
- 8481 30 91en fonte ou en acier
- 8481 30 99Clapets et soupapes de retenue : autres
- 8481 40 10en fonte ou en acier
- 8481 40 90Soupapes de trop-plein ou de sûreté : autres
- 8481 80 11Autres articles de robinetterie et organes similaires : robinetterie sanitaire, mélangeurs, mitigeurs
- 8481 80 19Autres articles de robinetterie et organes similaires : robinetterie sanitaire, autres
- 8481 80 31Robinetterie pour radiateurs de chauffage central : robinets thermostatiques
- 8481 80 39Robinetterie pour radiateurs de chauffage central : autres
- 8481 80 40Valves pour pneumatiques et chambres à air
- 8481 80 51Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, vannes de régulation, de température
- 8481 80 59Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, vannes de régulation, autres
- 8481 80 61Robinets et vannes à passage direct : en fonte
- 8481 80 63Robinets et vannes à passage direct : en acier
- 8481 80 69Robinets et vannes à passage direct : autres
- 8481 80 71Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, autres, robinets à soupapes, en fonte
- 8481 80 73Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, autres, robinets à soupapes, en acier
- 8481 80 79Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, autres, robinets à soupapes, autres
- 8481 80 81Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
- 8481 80 85Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, autres, robinets à papillon
- 8481 80 87Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, autres, robinets à membrane
- 8481 80 99Autres articles de robinetterie et organes similaires : autres, autres, autres
- 8481 90 00Articles de robinetterie et organes similaires pour : parties
8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
- 8482 10 10dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
- 8482 10 90Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles : roulements à billes, autres
- 8482 20 00Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
- 8482 30 00Roulements à rouleaux en forme de tonneau
- 8482 40 00Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
- 8482 50 00Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux
- 8482 80 00autres, y compris les roulements combinés
- 8482 91 10Billes, galets, rouleaux et aiguilles : rouleaux coniques
- 8482 91 90Billes, galets, rouleaux et aiguilles : autres
- 8482 99 00Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles : parties, autres
8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
- 8483 10 21coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
- 8483 10 25Arbres de transmission : manivelles et vilebrequins, en acier forgé
- 8483 10 29Arbres de transmission : manivelles et vilebrequins, autres
- 8483 10 50Arbres de transmission : arbres articulés
- 8483 10 95Arbres de transmission : autres
- 8483 20 00Paliers à roulements incorporés
- 8483 30 32pour roulements de tous genres
- 8483 30 38Paliers, autres qu'à roulements incorporés ; coussinets : paliers, autres
- 8483 30 80Paliers, autres qu'à roulements incorporés ; coussinets : coussinets
- 8483 40 21Engrenages et roues de friction, autres que les roues : engrenages, à roues cylindriques
- 8483 40 23à roues coniques ou cylindroconiques
- 8483 40 25à vis sans fin
- 8483 40 29Engrenages et roues de friction, autres que les roues : engrenages, autres
- 8483 40 30Broches filetées à billes ou à rouleaux
- 8483 40 51Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses
- 8483 40 59Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse : autres
- 8483 40 90Engrenages et roues de friction, autres que les roues : autres
- 8483 50 20coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
- 8483 50 80Volants et poulies, y compris les poulies à moufles : autres
- 8483 60 20coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
- 8483 60 80Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints : autres
- 8483 90 20Parties de paliers pour roulements de tous genres
- 8483 90 81coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
- 8483 90 89Roues dentées et autres organes élémentaires : autres, autres
8484 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues ; joints d'étanchéité mécaniques
8485 Machines pour la fabrication additive
- 8485 10 00Machines pour la fabrication additive : par dépôt métallique
- 8485 20 00Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
- 8485 30 10Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
- 8485 30 90Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre : autres
- 8485 80 10Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux
- 8485 80 90Machines pour la fabrication additive : autres, autres
- 8485 90 10Parties de machines des sous-positions 84853010 ou 84858010
- 8485 90 90Machines pour la fabrication additive : parties, autres
8486 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre ; parties et accessoires
- 8486 10 00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
- 8486 20 00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
- 8486 30 00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
- 8486 40 00Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre
- 8486 90 00Machines et appareils utilisés exclusivement : parties et accessoires
8487 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
- 8487 10 10Hélices pour bateaux et leurs pales : en bronze
- 8487 10 90Hélices pour bateaux et leurs pales : autres
- 8487 90 40Parties de machines ou d'appareils, non dénommées : autres, en fonte
- 8487 90 51en acier coulé ou moulé
- 8487 90 57en fer ou acier, forgé ou estampé
- 8487 90 59En fer ou en acier : autres
- 8487 90 90Parties de machines ou d'appareils, non dénommées : autres, autres