Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 96 : Ouvrages divers

  • 91Lignes tarifaires
  • 0 %–18 %Taux

Chapitre 96 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 96 compte 91 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 20 positions.

Les taux vont de 0 % à 18 %, avec une moyenne de 6,3 % ; 25 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 9603 (balais et brosses), avec 15 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 25 lignes.

Le taux le plus élevé, 18 %, frappe la ligne 9619.00.23.00 (couches, doublures de couches et autres articles similaires).

9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

9602 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie

9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9604 Tamis et cribles, à main

9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9606 Boutons et boutons-pression ; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression ; ébauches de boutons

9607 Fermetures à glissière et leurs parties

9608 Stylos et crayons à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autres stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mine ; porte-plume, porte-crayon et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609

9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9610 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9611 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main ; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches ; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

9614 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties

9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures ; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9617 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

9618 Mannequins et articles similaires ; automates et scènes animées pour étalages

9619 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières

9620 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

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