Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 87 : Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- 291Lignes tarifaires
- 0 %–13 %Taux
Le chapitre 87 compte 291 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 16 positions.
Les taux vont de 0 % à 13 %, avec une moyenne de 4,4 % ; 93 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 8708 (parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705), avec 82 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6,1 %, sur 103 lignes.
Le taux le plus élevé, 13 %, frappe la ligne 8712.00.00.11 (n'excédant pas 38 cm).
8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
- 8701.10.10.00Actionnés par un moteur à combustion interne
- 8701.10.90.00Tracteurs à essieu simple : autres, autres
- 8701.21.00.11D'un poids en charge maximal n'excédant pas 36 tonnes
- 8701.21.00.12D'un poids en charge maximal excédant 36 tonnes
- 8701.21.00.20Uniquement à moteur à piston à allumage par compression : usagés
- 8701.22.00.00Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
- 8701.23.00.00Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
- 8701.24.00.00Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
- 8701.29.00.00Tracteurs routiers pour semi-remorques : autres, autres, autres
- 8701.30.00.21Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 119,4 kW
- 8701.30.00.22Munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais de moins de 194 kW
- 8701.30.00.23Munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais de moins de 257,4 kW
- 8701.30.00.24Munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plus
- 8701.30.00.30Tracteurs : tracteurs à chenilles, usagés
- 8701.91.00.10N'excédant pas 18 kW : neufs
- 8701.91.00.20N'excédant pas 18 kW : usagés
- 8701.92.00.10Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW : neufs
- 8701.92.00.20Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW : usagés
- 8701.93.00.10Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW : neufs
- 8701.93.00.20Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW : usagés
- 8701.94.00.10Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW : neufs
- 8701.94.00.20Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW : usagés
- 8701.95.10.00Autres, d'une puissance de moteur : excédant 130 kW, tracteurs de cour, tracteurs de cour
- 8701.95.90.10Autres, d'une puissance de moteur : excédant 130 kW, autres, neufs
- 8701.95.90.20Autres, d'une puissance de moteur : excédant 130 kW, autres, usagés
8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.10.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.10.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
- 8702.20.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.20.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
- 8702.30.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.30.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
- 8702.40.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.40.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
- 8702.90.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702.90.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course
- 8703.10.10.00Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neige
- 8703.10.90.11Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige : autres, voiturettes de golf, à moteur électrique
- 8703.10.90.19Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige : autres, voiturettes de golf, autres
- 8703.10.90.90Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige : autres, autres
- 8703.21.10.00Véhicules tout-terrain non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passager
- 8703.21.90.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
- 8703.21.90.90D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 : autres, autres
- 8703.22.00.11Voitures particulières, y compris les voitures de course : usagées
- 8703.22.00.12Voitures particulières, y compris les voitures de course : neuves
- 8703.22.00.97Autres (y compris les multisegments, les véhicules : usagés
- 8703.22.00.98Autres (y compris les multisegments, les véhicules : neufs
- 8703.23.00.10D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 : caravanes motorisées
- 8703.23.00.21Voitures particulières, y compris les voitures de course : usagées
- 8703.23.00.22Voitures particulières, y compris les voitures de course : neuves
- 8703.23.00.91Autres (y compris les multisegments, les véhicules : usagés
- 8703.23.00.92Autres (y compris les multisegments, les véhicules : neufs
- 8703.24.00.10Ambulances, corbillards ou voitures cellulaires
- 8703.24.00.21D'une cylindrée excédant 3 000 cm³: caravanes motorisées, neuves
- 8703.24.00.22D'une cylindrée excédant 3 000 cm³: caravanes motorisées, usagées
- 8703.24.00.31Voitures particulières, y compris les voitures de course : usagées
- 8703.24.00.32Voitures particulières, y compris les voitures de course : neuves
- 8703.24.00.91Autres (y compris les multisegments, les véhicules : usagés
- 8703.24.00.92Autres (y compris les multisegments, les véhicules : neufs
- 8703.31.00.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³
- 8703.32.00.21Voitures particulières, y compris les voitures de course : usagées
- 8703.32.00.22Voitures particulières, y compris les voitures de course : neuves
- 8703.32.00.97Autres (y compris les multisegments, les véhicules : usagés
- 8703.32.00.98Autres (y compris les multisegments, les véhicules : neufs
- 8703.33.00.10Ambulances, corbillards ou voitures cellulaires
- 8703.33.00.21D'une cylindrée excédant 2 500 cm³: caravanes motorisées, neuves
- 8703.33.00.22D'une cylindrée excédant 2 500 cm³: caravanes motorisées, usagées
- 8703.33.00.31Voitures particulières, y compris les voitures de course : usagées
- 8703.33.00.32Voitures particulières, y compris les voitures de course : neuves
- 8703.33.00.97Autres (y compris les multisegments, les véhicules : usagés
- 8703.33.00.98Autres (y compris les multisegments, les véhicules : neufs
- 8703.40.10.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
- 8703.40.90.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
- 8703.40.90.90Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)
- 8703.50.00.00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- 8703.60.10.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
- 8703.60.90.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
- 8703.60.90.90Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)
- 8703.70.00.00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- 8703.80.00.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
- 8703.80.00.90Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)
- 8703.90.00.00Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles : autres, autres
8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
- 8704.10.00.10Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors : cabine châssis
- 8704.10.00.21D'une capacité n'excédant pas 40,8 tonnes métriques
- 8704.10.00.22D'une capacité excédant 40,8 tonnes métriques mais n'excédant pas 63,5 tonnes métriques
- 8704.10.00.23D'une capacité excédant 63,5 tonnes métriques mais n'excédant pas 90,7 tonnes métriques
- 8704.10.00.24D'une capacité excédant 90,7 tonnes métriques
- 8704.10.00.90Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors : autres
- 8704.21.10.00Pour conversion en ambulances
- 8704.21.90.10D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2 tonnes
- 8704.21.90.20D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnes
- 8704.21.90.30D'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
- 8704.22.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
- 8704.22.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
- 8704.22.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 8704.22.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 8704.23.00.00D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriques
- 8704.31.00.10D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes
- 8704.31.00.20D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
- 8704.32.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
- 8704.32.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
- 8704.32.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 8704.32.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 8704.32.00.50D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
- 8704.41.10.00Pour conversion en ambulances
- 8704.41.90.10D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2 tonnes
- 8704.41.90.20D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnes
- 8704.41.90.30D'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
- 8704.42.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
- 8704.42.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
- 8704.42.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 8704.42.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 8704.43.00.00D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
- 8704.51.00.10D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes
- 8704.51.00.20D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
- 8704.52.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
- 8704.52.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
- 8704.52.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
- 8704.52.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
- 8704.52.00.50D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
- 8704.60.00.00Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
- 8704.90.00.00Véhicules automobiles pour le transport de marchandises : autres, autres
8705 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
- 8705.10.10.00Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques
- 8705.10.90.10À commande par câble
- 8705.10.90.90Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : camions-grues, autres, autres
- 8705.20.00.00Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
- 8705.30.00.00Voitures de lutte contre l'incendie
- 8705.40.10.00Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : camions-bétonnières, mobiles, avec convoyeurs, mobiles, avec convoyeurs
- 8705.40.90.00Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : camions-bétonnières, autres, autres
- 8705.90.10.00Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg ; Camions-bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction ; Camions équipés du matériel suivant : épandeuses d'agrégats ; nettoyeurs de tapis ; systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole ; balayeuses combinées, à aspirateur et à balais ; nettoyeurs de fournaises et de gaines ; marqueurs de bandes routières ; nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur ; matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz ; réservoirs de récupération à dépression ; machines à réparer le revêtement routier ; épandeuses de sable et de sel ; plates-formes élévatrices à ciseaux ; épurateurs d'égouts et de bouches sélectives ; souffleuses à neige ; réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur ; arroseuses de rues ; balayeuses de pistes ; ou aspire-feuilles
- 8705.90.90.00Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux : autres, autres, autres
8706 Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
- 8706.00.10.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8706.00.20.00Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31
- 8706.00.90.20Pour les véhicules de la position no 87.02
- 8706.00.90.30Pour les véhicules de la position n° 87.04, autres que des sous-positions n°s 8704.21 et 8704.31
- 8706.00.90.40Pour les véhicules de la position no 87.05
- 8706.00.90.90Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05 : autres, autres
8707 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
- 8707.10.00.20Pour voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
- 8707.10.00.90Des véhicules du no 87.03 : autres
- 8707.90.10.00Cabines pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8707.90.90.10Pour les tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29
- 8707.90.90.31Caracanes pour les camionnettes, neuves
- 8707.90.90.39Pour les véhicules du no 87.04 : autres
- 8707.90.90.40Pour les véhicules du no 87.05
- 8707.90.90.90Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 : autres, autres, autres
8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- 8708.10.10.10Pare-chocs et leurs parties : pare-chocs, estampages
- 8708.10.10.90Pare-chocs et leurs parties : pare-chocs, autres
- 8708.10.21.00Profilés de métal nu, non finis après le formage final
- 8708.10.29.10Pare-chocs et leurs parties : parties, autres, estampages
- 8708.10.29.90Pare-chocs et leurs parties : parties, autres, autres
- 8708.21.00.00Autres parties et accessoires de carrosseries : ceintures de sécurité, ceintures de sécurité
- 8708.22.00.00Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
- 8708.29.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.29.19.00Autres parties et accessoires de carrosseries : autres, emboutis, autres, autres
- 8708.29.20.00Autres parties et accessoires de carrosseries : autres, assemblages de portes, assemblages de portes
- 8708.29.60.00Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques
- 8708.29.91.00Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie ; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.29.92.00Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles
- 8708.29.99.10Capots de caisse amovibles
- 8708.29.99.90Autres parties et accessoires de carrosseries : autres, autres, autres, autres
- 8708.30.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.30.19.00Garnitures des freins montées : autres, autres
- 8708.30.91.00Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression ; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.30.99.10Freins et servo-freins ; leurs parties : autres, autres, cylindres de frein
- 8708.30.99.20Assemblages d'étriers de freins à disque
- 8708.30.99.30Freins et servo-freins ; leurs parties : autres, autres, tambours de frein
- 8708.30.99.90Freins et servo-freins ; leurs parties : autres, autres, autres
- 8708.40.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial
- 8708.40.29.00Boîtes de vitesses et leurs parties : boîtes de vitesses, autres, autres
- 8708.40.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
- 8708.40.99.00Boîtes de vitesses et leurs parties : autres, autres, autres
- 8708.50.31.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées ; Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial ; Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
- 8708.50.39.00Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes : autres, autres
- 8708.50.81.00Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire ; Demi-arbres pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
- 8708.50.89.00Parties de ponts avec différentiel : autres, autres
- 8708.50.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.50.99.10Unités de moyeux de roue à doubles brides
- 8708.50.99.90Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes : autres, autres, autres
- 8708.70.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.70.19.00Roues, leurs parties et accessoires : roues, autres, autres
- 8708.70.21.00Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues ; Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.70.29.10Roues, leurs parties et accessoires : parties et accessoires, autres, enjoliveurs de roues
- 8708.70.29.90Roues, leurs parties et accessoires : parties et accessoires, autres, autres
- 8708.80.11.00Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
- 8708.80.19.10Pour les véhicules de la position no 87.03
- 8708.80.19.90Jambes de force McPherson : autres, autres
- 8708.80.20.00Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg ; Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.80.30.00Autres amortisseurs de suspension
- 8708.80.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.80.99.00Systèmes de suspension et leurs parties : autres, autres, autres
- 8708.91.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.91.29.00Radiateurs et leurs parties : radiateurs, autres, autres
- 8708.91.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie ; Parties devant servir à la fabrication de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles
- 8708.91.99.00Radiateurs et leurs parties : autres, autres, autres
- 8708.92.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.92.29.10Silencieux et tuyaux d'échappement : autres, silencieux
- 8708.92.29.20Silencieux et tuyaux d'échappement : autres, tuyaux d'échappement
- 8708.92.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
- 8708.92.99.00Silencieux et tuyaux d'échappement ; leurs parties : autres, autres, autres
- 8708.93.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.93.19.00Embrayages et leurs parties : embrayages, autres, autres
- 8708.93.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.93.29.00Embrayages et leurs parties : parties des embrayages, autres, autres
- 8708.94.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.94.29.00Volants, colonnes et boîtiers de direction : autres, autres
- 8708.94.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
- 8708.94.99.00Volants, colonnes et boîtiers de direction ; leurs parties : autres, autres, autres
- 8708.95.10.00Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
- 8708.95.90.00Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage : autres, autres
- 8708.99.14.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.99.15.10Pour les véhicules de la position 87.03 : joints d'articulation
- 8708.99.15.90Pour les véhicules de la position 87.03 : autres
- 8708.99.19.10Autres parties et accessoires : autres, parties de transmission, autres, joints d'articulation
- 8708.99.19.90Autres parties et accessoires : autres, parties de transmission, autres, autres
- 8708.99.41.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.99.49.00Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : autres, autres
- 8708.99.51.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
- 8708.99.59.00Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant : autres, autres
- 8708.99.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90 ; Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie ; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence de rechange pour véhicules automobiles
- 8708.99.99.11Pour le système de refroidissement
- 8708.99.99.12Pour les véhicules de la position 87.03 : châssis
- 8708.99.99.13Pour les véhicules de la position 87.03 : composantes de châssis
- 8708.99.99.19Pour les véhicules de la position 87.03 : autres
- 8708.99.99.91Pour le système de refroidissement
- 8708.99.99.92Autres parties et accessoires : autres, autres, autres, autres, châssis
- 8708.99.99.93Autres parties et accessoires : autres, autres, autres, autres, composantes de châssis
- 8708.99.99.99Autres parties et accessoires : autres, autres, autres, autres, autres
8709 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties
- 8709.11.10.00Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'excédant pas 3,5 kW
- 8709.11.90.00Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : chariots, électriques, autres, autres
- 8709.19.10.00Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : chariots, autres, tracteurs, tracteurs
- 8709.19.90.00Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : chariots, autres, autres, autres
- 8709.90.00.00Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage : parties, parties
8710 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non ; leurs parties
8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars
- 8711.10.00.00À moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
- 8711.20.00.10À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais : cycles tout-terrain
- 8711.20.00.90À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais : autres
- 8711.30.00.10À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais : cycles tout-terrain
- 8711.30.00.90À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais : autres
- 8711.40.00.00À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
- 8711.50.00.00À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³
- 8711.60.00.00À moteur électrique pour la propulsion
- 8711.90.00.00Motocycles : autres, autres
8712 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
- 8712.00.00.11N'excédant pas 38 cm
- 8712.00.00.12Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre : excédant 38 cm
- 8712.00.00.20Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 48 cm mais n'excédant pas 58 cm
- 8712.00.00.30Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 58 cm mais n'excédant pas 63,5 cm
- 8712.00.00.40Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 63,5 cm mais n'excédant pas 68 cm
- 8712.00.00.50Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 68 cm
- 8712.00.00.90Bicyclettes et autres cycles : autres
8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
8714 Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
- 8714.10.00.00De motocycles (y compris les cyclomoteurs)
- 8714.20.00.00De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
- 8714.91.10.00Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide-câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubans
- 8714.91.90.00Cadres et fourches, et leurs parties : autres, autres
- 8714.92.00.00Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.: autres, jantes et rayons, jantes et rayons
- 8714.93.00.00Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres
- 8714.94.00.00Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties
- 8714.95.00.00Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.: autres, selles, selles
- 8714.96.00.00Pédales et pédaliers, et leurs parties
- 8714.99.10.00Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.: autres, autres, roues de bicyclettes, roues de bicyclettes
- 8714.99.90.00Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.: autres, autres, autres, autres
8715 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules non automobiles ; leurs parties
- 8716.10.00.10Remorques et semi-remorques pour l'habitation : usagées
- 8716.10.00.20Remorques et semi-remorques pour l'habitation : pour l'habitation
- 8716.10.00.91Du type sellette d'attelage
- 8716.10.00.92Remorques et semi-remorques pour l'habitation : autres, tentes-roulottes
- 8716.10.00.99Remorques et semi-remorques pour l'habitation : autres, autres
- 8716.20.10.00Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert
- 8716.20.90.00Remorques et semi-remorques autochargeuses : autres, autres
- 8716.31.00.00Autres remorques et semi-remorques pour le transport : citernes, citernes
- 8716.39.10.00Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 m
- 8716.39.20.00Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises ; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04
- 8716.39.30.10Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour : de type fourgon
- 8716.39.30.20Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour : surbaissées
- 8716.39.30.30Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour : de type plate-forme
- 8716.39.30.90Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour : autres
- 8716.39.90.10Autres remorques et semi-remorques pour le transport : autres, autres, pour bateaux
- 8716.39.90.90Autres remorques et semi-remorques pour le transport : autres, autres, autres
- 8716.40.00.00Autres remorques et semi-remorques
- 8716.80.10.00Pour le transport de personnes
- 8716.80.20.10Pour le transport de marchandises : chariots manuels industriels
- 8716.80.20.90Pour le transport de marchandises : autres
- 8716.90.30.00Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorques
- 8716.90.91.10Tambours de freins, moyeux et rotors, devant servir à la fabrication ou la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux, pour semi-remorques
- 8716.90.91.90Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir : autres
- 8716.90.92.00Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes
- 8716.90.99.10Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : parties, autres, autres, essieux et parties
- 8716.90.99.90Remorques et semi-remorques pour tous véhicules : parties, autres, autres, autres